La Photo de Fabien Liegeois

Dr Fabien Liégeois, LL.M.

Avocat

CMS von Erlach Poncet SA
Rue Bovy-Lysberg 2
Case Postale 5824
1211 Genève 11
Suisse
Langues Français, Anglais, Allemand

Fabien Liégeois conseille des entreprises et groupe dans le domaine de la fiscalité suisse et internationale (fusions et acquisitions, restructurations, transactions transfrontalières et implantation d’entreprises).

Il conseille aussi des particuliers dans le cadre de leur planification patrimoniale ou successorale et pratique la défense en matière de délits fiscaux (soustraction, fraude, assistance internationale en matière fiscale).

Fabien Liégeois, LL.M. (Chicago Law School), est titulaire d'une maîtrise en droit économique de l'Université de Genève depuis 2007. Il a effectué son stage d'avocat auprès de l'Etude Lenz & Staehelin. Durant son stage, il a participé au concours d'art oratoire Michel Nançoz où il a obtenu une mention accessit. En 2009, il fut admis au barreau de Genève et reçu en 2ème position à l'examen d'entrée.

En 2012, il a obtenu une bourse de la part du Fonds national suisse afin de poursuivre ses recherches en qualité de « Visiting Researcher » à l'University of California, Berkeley, School of Law. Il a séjourné une année en Californie avant de rejoindre la Chicago Law School pour l'année académique 2013-2014 où il a suivi un cursus interdisciplinaire incluant des enseignements en Law & Economics et Law & Philosophy.

En 2014, il a passé l'examen du barreau de New York où il est admis au barreau depuis 2017. En 2018, il publie sa thèse de doctorat intitulée « La disponibilité du revenu : le moment de l’acquisition en droit fiscal suisse ». L’ouvrage traite de la notion de revenu et de la valeur-temps de l’argent.

Sur le plan académique, il est l'auteur de nombreuses publications et a obtenu le Prix OREF 2010 pour une contribution scientifique sur le secret bancaire et l'échange de renseignements en matière fiscale. Il continue d'écrire régulièrement pour le Centre de droit bancaire et financier de l'Université de Genève et donne des cours de droit bancaire et fiscal à l’IFAGE.

Plus Moins

Expérience

  • Conseils en lien avec la réorganisation d’un fonds de placement immobilier en Suisse
  • Conseils en lien avec l’implantation en Suisse d’un groupe international actif dans la distribution d’articles de sports (ég. aspects relatifs à la fiscalité des cadres, expatriés ou détachés, et des travailleurs frontaliers)
  • Conseils fiscaux à une entreprise multinationale active dans le domaine du transport de personnes
  • Défense de clients dans le cadre de procédures de soustractions d’impôt et d’assistance administrative internationale en matière fiscale
Plus Moins

Formation

  • 2017 – Doctorat, Dr. Iur. (summa cum laude), Université de Genève (Suisse)
  • 2014 – LL.M., Chicago Law School
  • 2007 – Maîtrise universitaire en droit économique, Université de Genève (Suisse)
  • 2006 – Baccalauréat universitaire en droit, Université de Genève (Suisse)
Plus Moins

Affiliations

  • EXPERTsuisse
  • Ordre des Avocats de Genève (ODAGE)
  • Fédération Suisse des Avocats (FSA)
  • University of Chicago Alumni Association
Plus Moins

Publications

Livres

  • La disponibilité du revenu: Le moment de l'acquisition en droit fiscal suisse (translation: The Freely Available Income: The Timing of Acquisition in Swiss Tax Law), Zürich 2018

Contributions

  • «Diligence du banquier en matière d’investissement et droit de rétention sur les avoirs du Client», in : La pratique contractuelle 5 - Symposium en droit des contrats, Pichonnaz Pascal/Werro Franz (édit.), Genève/Zurich 2016, p. 131
  • Avec Prof. Christian Bovet, «Répondre à la crise : activité irréprochable, transparence des marchés, entraide internationale et autres développements de la pratique et de la jurisprudence », in : Journée 2010 de droit bancaire et financier, Bovet Christian/Thévenoz Luc (édit.), Genève/Zurich/Bâle 2011
  • Avec Nicolas Kuonen, «La prévoyance professionnelle et l’entretien», in : Exercices en droit de la famille : cas et propositions de solution (Translation : Practical Cases in Family Law), 2nd ed., Pichonnaz Pascal/Kuonen Nicolas (édit.), Zurich 2010

 Articles dans des revues spécialisées

  • «Traitement fiscal d’une indemnité en cas de renonciation à une servitude» (translation: «Tax Treatment of an indemnity in case of renunciation to a Personal Servitude»), RDAF 2017 II, p. 509
  • Avec Christian Bovet, «Cross-Border Tax Administrative Assistance: "For The Times They Are A-Changin’"», RSDA (SZW) 1/2013 (published in English)
  • «Accords d’imposition à la source "Rubik" : une double alternative» (translation: "Swiss Withholding Tax Agreements: a double alternative"), RevueFiscale 2012 (67) p. 574
  • «Secret bancaire et assistance administrative internationale en matière fiscale: les changements apportés par la révision des conventions Suisse-France et Suisse-USA» (translation: "Banking Secrecy and Cross-Border Tax Administrative Assistance: the changes after the revision of the Double Taxation Agreements between Switzerland and the United States of America and France"), RDAF 2011 II 1 (OREF AWARD)
  • «Secret bancaire et entraide internationale en matière fiscale : le fait du prince», Plaidoyer 6/10, p. 32 et s.

Articles en ligne

Plus Moins

Conférences

  • "Enjeux fiscaux du financement bancaire", Journée 2018 de droit bancaire et financier, Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, Novembre 2018
  • "Cadre contractuel de la relation avec le client", CAS Compliance in Financial Services, Université de Genève/Centro di Studi Bancari, Genève/Lugano, Mai 2018
  • "La Transposition : le notaire doit-il connaître le concept de revenu imposable visé par ce terme?", Cours pour les stagiaires-notaires romands du Prof. Henri Torrione, Faculté de Droit, Université de Fribourg, Fribourg, Mars 2018
  • "L’échange automatique de renseignements : la banque, auxiliaire des autorités fiscales", Comité du Jeune Barreau de l’Ordre des avocats, Genève, Décembre 2016
  • "La responsabilité du banquier", La pratique contractuelle 5, Symposium en droit des contrats, Faculté de Droit, Université de Fribourg, Fribourg, Novembre 2016
  • "Chronique de la réglementation et de la jurisprudence administrative", Journée 2016 de droit bancaire et financier, Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, Octobre 2016
  • "Droit des marchés et intermédiaires financiers", Congrès de la Fédération suisse des avocats (FSA), Lucerne, Septembre 2016 & Juin 2015
  • "Secret Bancaire: L’air de la fin ou la fin d’une ère?" Faculté de Droit, Université de Genève, Genève/Suisse, Octobre 2015
  • "Droit des marchés et intermédiaires financiers", Congrès de la Fédération suisse des avocats (FSA), Lucerne, Juin 2015
  • "Banking Secrecy :Quo Vadis", Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, Septembre 2014 & Mars 2012
  • "The Foundations of Tax Law", programme LL.M Tax de la Faculté de Droit, Université de Genève, Genève, Semestre d’automne 2011
  • "Banking Secrecy and International Mutual Assistance Through Exchange of Information", 31e Congrès de la Chambre Fiduciaire Suisse à Montreux, Septembre 2011
Plus Moins
La dis­po­ni­bi­lité du re­venu: le mo­ment de l'ac­qui­si­tion...
Thèse de Me Fa­bien Lié­geois (avril 2018)

Flux

Montrer seulement
29/08/2018
La dis­po­ni­bi­lité du re­venu: le mo­ment de l'ac­qui­si­tion...
Thèse de Me Fa­bien Lié­geois (avril 2018)