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André Loup

Counsel

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais

André a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1997. Il est spécialisé en impôts directs et gère principalement des dossiers liés aux sujets suivants : impôts sur les sociétés cotées et non cotées (françaises et internationales), fiscalité immobilière des sociétés cotées et non cotées (françaises et internationales), fiscalité patrimoniale, contrôle fiscal et contentieux.

Il conseille également des groupes étrangers dans leurs investissements en Russie et des investisseurs russes en France.

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Expérience

  • Chargé d’enseignement au DJCE de Caen et au certificat d’études spécialisées en droit fiscal du DJCE en 2013
  • CMS, Russie, département fiscal (2009-2012)
  • Caisse Nationale de Crédit Agricole, Genève (1996-1997)  
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Formation

  • Certificat professionnel de spécialisation en droit fiscal (2005)
  • CAPA - Paris (1998)
  • DESS de droit des Affaires et Fiscalité – DJCE, Montpellier et certificat d’études spécialisées en droit fiscal (1995)  
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Affiliations

  • Président du comité fiscal de la Chambre de Commerce et d’Industrie Franco-Russe (2011-2012) 
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Publications

  • "Année blanche" et immobilier : et si c'était le moment de vendre ? - Les Echos (novembre 2018)
  • Prélèvement à la source : dommage collatéral en vue sur l’IFI - Les Echos (novembre 2018)
  • Prélèvement à la source : quel taux choisir ? - Option Finance (23/07/2018)
  • Impôts à la source : quelle fiscalité pour les particuliers employeurs ? - Le Monde (14/04/2018)
  • "Année blanche" : est-il judicieux de passer à l'impôt sur les sociétés en 2018 ? - Feuillet Rapide fiscal social (15/02/2018)
  • Sociétés de personnes : la neutralité fiscale des cessions de titres renforcée - Option Finance (05/01/2018)
  • IFI : 2019, une « année noire » pour le plafonnement ? – Les Echos (22/09/2017)
  • La réévaluation est née libre… et partout elle est dans les fers, co-auteur - Option Finance (04/09/2017)
  • ISF : la déduction des emprunts familiaux en question - Les Echos (01/09/2017)
  • Le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu, co-auteur - Actes Pratiques et Stratégie Patrimoniale (juin 2017)
  • Prélèvement à la source : quel impact sur l'ISF ? - Les Echos (02/06/2017)
  • Location meublée : actualité juridique et fiscale, co-auteur - Option Finance, la Lettre de l'Immobilier (29/05/2017)
  • Suramortissement « loi Macron » : passez commande avant le 15 avril !, co-auteur - Option Finance (06/03/2017)
  • Sociétés de personnes : la jurisprudence rouvre-t-elle un « sac d’embrouilles » ? – Option Finance (19/09/2016)
  • Le régime des plus-values professionnelles n’est pas réservé aux dirigeants – LEXplicite (28/09/2016)
  • Plus-values professionnelles : le conjoint du dirigeant peut être éligible – Les Echos (23/09/2016)
  • Transformation d’une SA en SNC : le Conseil d’Etat écarte l’abus de droit – Option Finance (17/03/2016)
  • Plus-values de cession de brevets : à quelle année rattacher la part variable du prix – LEXplicite (27/07/2015)
  • Numérique : vers une fiscalité innovante - Lettre Propriétés Intellectuelles (Avril 2013)
  • Revue de l’actualité fiscale russe en 2012, co-auteur - Revue de Droit Fiscal n° 9  (28/02/2013)
  • Dividendes: étude de CMS sur la discrimination fiscale, co-auteur - CMS tax wiki (Mai 2012)
  • Passif fiscal : quelles garanties pour les investisseurs ? - Le Courrier de Russie (Avril 2012)
  • Paradis fiscaux : Chypre quitte la liste noire - Le Courrier de Russie (Février 2012)
  • Sous-capitalisation : les investisseurs étrangers dans la tourmente - Le Courrier de Russie (Janvier 2012)
  • Cotisations sociales et impôt sur le revenu : quels taux en 2012 ?, co-auteur - Le Courrier de Russie (Novembre 2011)
  • Prix de transfert en Russie : à l’Est du nouveau ! - Option Finance (10/10/2011)
  • Fiscalité de l’innovation : de nouveaux avantages fiscaux - Le Courrier de Russie (Juin 2011)
  • Fiscalité du patrimoine : point sur la réforme en France, co-auteur - Le Courrier de Russie (Mai 2011)
  • Déclaration des revenus en Russie : Qui est concerné ?, co-auteur - Le Courrier de Russie (Mars 2011)
  • Déduction en France des déficits étrangers : une mesure de soutien aux PME internationales - Option Finance (12/04/2010)
  • Plus-values réalisées lors du départ à la retraite : l'Administration commente le dispositif d'exonération - Option Finance (Avril 2007)
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