CMS Bureau Francis Lefebvre désigne son nouveau Conseil de Surveillance

Les associés de CMS Bureau Francis Lefebvre ont désigné, lors de l'assemblée générale ordinaire du 29 juin 2009, les membres du Conseil de Surveillance du cabinet pour une durée de trois ans : François Charpail, Richard Foissac, François Hellio, Laurent Marquet de Vasselot et Jacqueline Sollier.

Ce nouveau conseil a désigné Richard Foissac comme Président et Jacqueline Sollier comme Vice-Présidente. Ils siègeront aux côtés de Philippe Grousset et Philippe Tournès dont le mandat se poursuit jusqu'en juin 2010.

Richard Foissac, Avocat Associé, Président du Conseil de Surveillance

Richard Foissac a rejoint CMS Bureau Francis Lefebvre en 1988 et a été coopté associé en 1998. Il est titulaire d'un DESS de droit des affaires (DJCE de Montpellier). Spécialisé en fiscalité directe, il intervient dans le domaine de la fiscalité des entreprises et des personnes physiques, et traite plus particulièrement des questions fiscales liées aux opérations immobilières, financières et de restructuration de groupes. Enfin, il est spécialisé en contentieux fiscal. Il est Chargé d'enseignement en droit fiscal aux Universités de Paris I (Panthéon-Sorbonne) et de Nice Sophia-Antipolis. Il est membre de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) et de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE). Il est l'auteur de nombreux articles parus dans la presse économique et financière ainsi que dans la presse spécialisée fiscale.

Jacqueline Sollier, Avocat Associé, Vice-Présidente du Conseil de Surveillance

Jacqueline Sollier a rejoint CMS Bureau Francis Lefebvre en 1982 au sein du Département Impôts Directs et a été cooptée associée en 1996. Elle est titulaire d'un D.E.S.S. de fiscalité appliquée (Paris V, 1980) et d'un D.E.S.S. de droit des affaires (Paris V ,1981). Spécialisée en fiscalité directe, elle traite plus particulièrement des questions liées à la fiscalité des groupes de sociétés et notamment dans le cadre de restructurations, de fusions & acquisitions, d'intégration fiscale et pour le secteur de l'immobilier. Elle est membre de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE), de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF) et de l'International Fiscal Association (IFA). Elle est l'auteur de nombreux articles et notamment : "Une application critiquable de la théorie de l'intangibilité : la réintégration au titre du premier exercice non prescrit du coût d'acquisition d'une immobilisation passée à tort ".

François Charpail, Avocat Associé

 
François Charpail a rejoint CMS Bureau Francis Lefebvre en 1984 et a été coopté associé en 1990. Il est diplômé de l’Ecole Nationale des Impôts et est titulaire d’un Master II d'Economie de l'Université de Paris X (1976). Il a exercé la fonction d’inspecteur des impôts. Il intervient plus particulièrement en matière de fiscalité des entreprises et groupes de sociétés notamment dans le cadre de structuration fiscale des opérations de fusions & acquisitions et de restructurations, gestion fiscale des groupes et assistance dans les procédures contentieuses, ainsi qu'en matière de fiscalité immobilière et financière. Il est membre de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE) et de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF).

François Hellio, Avocat Associé

François Hellio a rejoint CMS Bureau Francis Lefebvre en 1990 et a été coopté associé en 2001. Il est titulaire d’une maîtrise de droit de l’Université de Paris I (1992) et diplômé de HEC (1988). Spécialisé en fiscalité internationale, il a été détaché au bureau de Berlin de 1992 à 1998 avant de rejoindre l’équipe de fiscalité internationale du bureau de Paris. Il conseille à la fois des entreprises sur leurs opérations transnationales et des personnes physiques, en matière de fiscalité patrimoniale internationale. Chargé d'enseignement à l'Université de Strasbourg et de Vienne, il est l’auteur de divers articles sur la fiscalité internationale dans des publications françaises et allemandes (Internationale Wirtschaftsbriefe, Internationales Steuerrecht, Syndicus) et est co-auteur avec Pierre-Sébastien Thill de l’ouvrage Steuern in Frankreich (2002, Verlag Dr.Otto Schmidt, Köln). Il est membre de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF), de l'International Fiscal Association (IFA) et de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE). Il coordonne les activités du groupe de travail franco-allemand au sein de CMS.

Laurent Marquet de Vasselot, Avocat Associé

Laurent Marquet de Vasselot a rejoint le département de droit social de CMS Bureau Francis Lefebvre en 1991 et a été coopté associé en 1998. Diplômé de l’Institut d'Etudes Politiques de Paris, section service public (1984), il est titulaire d’un D.E.A. de droit social de l'Université Paris Panthéon - Assas, Paris II (1985). Il est par ailleurs Docteur en Droit. De 1985 à 1991, il a exercé des fonctions de juriste d'entreprise au sein d'un groupe international. Son expertise et sa pratique du droit social, depuis plus de 20 ans, l'ont amené à être le conseil régulier de grandes entreprises et institutions notamment pour la conduite de leur politique sociale, la mise en œuvre de leur restructuration et la défense de leurs intérêts devant les tribunaux. Membre du Conseil de l'Ordre, il est Chargé de cours à l'Université de Panthéon-Assas (Paris II) et membre de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE). Il est l’auteur de nombreuses publications parues notamment dans la Revue de jurisprudence sociale, Editions Francis Lefebvre, International Labor Law Report, Editions Liaisons et L.G.D.J.

Pour plus d’informations, contacter :

CMS Bureau Francis Lefebvre

Florence Jouffroy / Tel: +33 1 47 38 40 32
Laetitia Mostowski / Tel: +33 1 47 38 40 74