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Financements structurés

Globalisation et sophistication des marchés, intensification de la compétitivité au plan domestique comme au plan international, pression réglementaire accrue, multiplication des textes législatifs : le contexte et le marché des financements structurés est en évolution constante dans ses pratiques et ses techniques.
Pour mener à bien vos opérations et en maîtriser les risques dans cet environnement mouvant, il importe de les structurer de manière sécurisée, conformément à la réglementation applicable et aux pratiques du marché bancaire. Autre point de vigilance : la production de la documentation de financement qui doit répondre à vos contraintes internes et sécuriser l’opération dans le cadre de tous types de financements. Enfin, il importe d’assurer une bonne répartition des risques entre les parties prenantes à l’opération et de veiller à la sauvegarde des intérêts de chacune d’elles en fonction de la typologie de l’opération concernée.

Ce triple enjeu implique de pouvoir vous appuyer constamment sur une source fiable de connaissances juridiques et sur des professionnels spécialisés et dédiés, à même de vous fournir un service d’excellente qualité dans des délais parfois très courts.
Composée d’experts en droit bancaire et financier, notre équipe Financements Structurés vous accompagne pour assurer la bonne conduite et la fiabilité de vos opérations de financement, quelle qu’en soit la nature, aussi bien au plan domestique que dans le cadre d’opérations transfrontières.
Forts d’une connaissance pointue des pratiques, notre équipe vous conseille lors de la structuration de vos opérations de financement (afin d’en déterminer la nature, les modalités et les caractéristiques propres et de façon à adapter vos choix en fonction de la réglementation applicable et des évolutions à prévoir) et vous assiste tout au long des phases de leur réalisation (rédaction et négociation de la documentation de financement et de sûreté, du term sheet à la documentation finale, gestion des relations avec les différents intervenants, levée des conditions suspensives, démarches et formalités afférentes à la documentation de financement et de sûreté). Nos spécialistes peuvent intervenir dans le cadre de financements corporate (financement des besoins en fonds de roulement, refinancement de dettes existantes et restructuration de dettes) mais aussi dans le cadre de financements d’acquisition (financement de l’acquisition de titres de sociétés ou de fonds de commerce, dans le cadre d’opérations avec ou sans effet de levier – y compris LBO, et financement d’opérations de croissance externe) et de financements de projets (financement du secteur public et financement d’énergies renouvelables notamment).
Notre équipe vous accompagne également dans le cadre de vos opérations de financement immobilier, de financement de stocks, ou encore de financement d’actifs. Elle a en outre une expérience significative en matière de financement “Euro PP”, tant au format prêt qu’obligataire, avec ou sans sûretés.
En collaboration avec les autres équipes du cabinet mobilisées au cas par cas, nos experts sont en mesure de vous offrir un suivi global des problématiques juridiques et fiscales susceptibles de se poser tout au long de la vie d’une opération de financement.

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La Photo de Grégory Benteux
Grégory Benteux
As­so­cié
Responsable de l'activité Financements et Dettes Structurés
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Grégory Benteux est un spécialiste reconnu en matière de titrisation et d'obligations sécurisées (covered bonds). A ce titre, il conseille les établissements financiers et leurs clients dans la conce...
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Laurent Mion
As­so­cié
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Laurent Mion est avocat associé spécialisé en droit des assurances au sein du département Banque et Finance de CMS Francis Lefebvre Avocats. Il intervient sur tous types d'opérations de financement ta...
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Jérôme Sutour
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Jérôme Sutour a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en juillet 2007, comme responsable de l'activité services financiers, et promu associé en 2009. Il est spécialisé en droit bancaire et financier, i...
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Benjamin Guilleminot
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Responsable financements structurés
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Benjamin Guilleminot conseille et assiste des banques et établissements de crédit (ainsi que, ponctuellement, des emprunteurs) dans le cadre de tous types d'opérations de financement (tant en France q...
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Geoffrey Levesque
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Geoffrey a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2018 en qualité de Counsel et responsable du financement de projet. Il dispose d’une expertise reconnue en matière de financement dans le domaine des...
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Myriam Issad
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Myriam Issad conseille les établissements financiers, les émetteurs et les investisseurs sur de nombreuses opérations de marchés, notamment en matière de titres de dette (émissions obligataires, Europ...
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Alexandre Chazot a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2019. Alexandre intervient principalement en droit bancaire et financier, sur une large gamme d'opérations de financement structurés, tant e...
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Charles-Antoyne Hurstel a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2018. Il intervient en matière de financement dans le domaine des infrastructures et de l’énergie (financement de projets greenfield ou...