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Avocats Monégasques spécialisés en Banque & finance

A l’image de ce que représente Monaco dans le concert des nations, la place bancaire et financière monégasque ne ressemble à aucune autre.

Composée d’une trentaine de banques et d’une cinquantaine de sociétés de gestion concentrées sur un peu plus de deux kilomètres carrés, la place bancaire et financière monégasque jouie d’une renommée mondiale édifiée sur un socle mêlant compétence, stabilité et confidentialité. Les particularismes de la place se retrouvent nécessairement au niveau de l’architecture normative qui en assure la réglementation.

Le droit bancaire et financier monégasque est un droit composite dont les sources naissent non seulement entre les mains du législateur monégasque mais également dans celles de ses homologues français et européens.  Les nombreuses conventions liant Monaco à la France et à l’Union Européenne entraînent l’application sur le territoire de la Principauté d’un corpus de réglementations en constante évolution.

Forts d’une expertise de dix ans en la matière, nous accompagnons les acteurs de la place dans un environnement juridique marqué par une importante inflation réglementaire et une forte pression des régulateurs. Nous avons par ailleurs développé une expérience particulière en matière de contentieux de la responsabilité bancaire tant sur le plan civil que pénal.
Nous maîtrisons l’ensemble des procédures qu’un établissement bancaire peut être amené à diligenter ou à subir : mesures provisoires, restructuration de dettes, recouvrement de créances, actionnement de garanties, mesures d’exécution…

Nous intervenons régulièrement devant les juridictions monégasques pour défendre les intérêts des établissements dont la responsabilité est mise en cause au terme d’un contrat de dépositaire, d’un mandat de gestion ou de tout autre contrat ayant trait à la gestion d’actifs.  Le caractère très international de la clientèle monégasque n’est pas sans conséquence pour les banques installées en Principauté qui se trouvent régulièrement en position de tiers saisi. Le blocage d’un compte bancaire, qu’il soit de nature civile ou pénale, entraîne toute une série de problématiques auxquelles notre équipe est rompue.

Nous participons régulièrement à la revue et à l’adaptation en droit monégasque de la documentation contractuelle émise par les acteurs de la place à l’intention de leurs clients ou de leurs partenaires. La consolidation de la place bancaire monégasque nous a amenés à trouver des solutions sur mesure pour accompagner nos clients dans l’acquisition d’une banque ou d’une institution financière comme dans la cession partielle ou totale de leur activité.

Enfin, notre équipe conseille régulièrement les banques et les sociétés de gestion étrangères dans leur projet d’implantation à Monaco, que cela soit sous forme de filiale ou de succursales.

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David Bosco
David Bosco
Con­sul­tant
Monaco
David est Consultant auprès de CMS Pasquier Ciulla Marquet & Pastor. Il intervient en tant que consultant dans tous les dossiers concernant le droit des affaires, le droit bancaire et le droit ...
La photo de Stephan Pastor
Stephan Pastor
Avocat St. Associé
Monaco
Stephan Pastor (Banque & Finance / Business & Investissements) a rejoint CMS Pasquier Ciulla Marquet & Pastor en 2016 après une première expérience au sein du département contentieux de White & Case à...
La photo de Juliette Henry
Juliette Henry
Associate
Monaco
Juliette Henry est Associate au sein du département Banque & Finance. Elle assiste principalement les clients en contentieux bancaire ainsi que sur les problématiques fiscales qui peuvent se poser en d...
La photo de Michael Dearden
Michaël Dearden
Middle Associate
Monaco
Michael Dearden est Middle Associate au sein de l’équipe Banque & Finance. Son expérience s’étend à l’ensemble des problématiques juridiques rencontrées par les établissements financiers monégasques et...
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Gautier Barat
Manager
Monaco
Gautier Barat est Manager au sein du département Bancaire et Financier. Il conseille et assiste des institutions financières dans tous types de contentieux civils, commerciaux, pénaux et tr...
La photo d'Anne Fleur Grillot
Anne-Fleur Grillot
Senior Associate
Monaco
Anne-Fleur Grillot est Senior Associate au sein de l’équipe de droit Bancaire et Financier. Disposant de quatre années d’expérience au sein de l’Autorité monégasque de protection des données (CCIN), An...
La photo de Olivier Marquet
Olivier Marquet
Avocat Associé | Managing Partner
Monaco
Olivier Marquet est le Managing Partner du cabinet à Monaco. Il est Avocat au Barreau de Monaco et co-anime les équipes Banque & Finance et Entreprises & Investissements. Son domaine d’intervention, en...
La photo d'Irène Lim
Irène Lim
Associate
Monaco
Irène Lim est collaboratrice au sein du département Entreprises & Investissements. Elle conseille et assiste des personnes physiques et morales dans le cadre de leurs problématiques de droit pénal, int...