Home / Avocats / Jérôme Sutour
La photo de Jérome Sutour

Jérôme Sutour

Associé
Responsable Services Financiers

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais

Jérôme Sutour a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en juillet 2007, comme responsable de l'activité services financiers, et promu associé en 2009. Il est spécialisé en droit bancaire et financier, incluant notamment les aspects de structuration et de gestion des fonds de placement et d'investissement et de réglementation bancaire et financière.

Plus Moins

Rising Star (Investment Funds, Banking, Capital Markets: Structured Finance and Securitisation, Private Equity) ;

IFLR1000 2019

Banking and Finance: Financial Services Regulation, Band 2

Chambers Global 2019

Banking and Finance: Financial Services Regulation, Band 2

Chambers Europe 2019

Banking and Finance: Bank Regulatory

Legal 500 EMEA 2019

Banking and Finance: Financial Services Regulation, Band 2

Chambers Europe 2018

Jérome Sutour is widely nominated for his work helping managers to establish and operate investment funds, with specific expertise relating to alternative and private equity funds

Who's Who Legal - Private Fund Lawyers 2017

Expérience

  • Linklaters (1997-2000)
  • Collaborateur Senior, responsable de l'activité financial services chez Simmons & Simmons (2000-2007) 
Plus Moins

Formation

  • Magistère DJCE de Montpellier (1995)
  • Master of Law - Boalt Hall - Berkeley (1997) 
Plus Moins

Affiliations

  • Membre du panel de revue des nouveaux règlements AMF en matière de gestion
  • Membre de l'Alternative Investment Management Association
  • Membre de l'Association Française des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE)
Plus Moins

Publications

  • Hedge Funds: A Practical Global Handbook to the Law and Regulation, co-auteur de la Partie réglementation française - Editions Global law & business (Septembre 2012)
  • Trois questions à ... - Agefi (10/112004)
  • French Fund and Irish Stock Exchange Listing - McKann Fitzgerald (Octobre 2004)
  • Le démarchage bancaire et financier, en collaboration avec le Pr Raynouard, dans la Loi de sécurité financière, sous la direction d'Hubert de Vauplane - Collection droit et fiscalité (Mars 2004)
  • Les premiers décrets d'application de la Loi de Sécurité Financière - Décideurs Juridiques (Décembre 2003)
  • Foreign Hedge Funds in France - AIMA Journal (Juin 2003)
  • Commercialisation à distance des services financiers - Agefi (05/02/2003) 
Plus Moins
01/07/2019
Best Lawyers 2020
L’édi­tion 2020 Best Lawyers est pa­rue. Nous re­mer­cions nos pairs d’avoir voté pour nos avo­cats !La re­vue ju­ri­dique amé­ri­caine Best Lawyers a pu­blié le 1er juil­let 2019, en par­te­na­riat avec le...

Flux

Montrer seulement
30/11/2020
Lettre de l'im­mo­bi­lier | No­vembre 2020
Som­maire Dos­sier : Es­sor de la lo­gis­tique, com­ment sé­cu­ri­ser vos opé­ra­tions ? Fi­nan­ce­ment d’un bâ­ti­ment lo­gis­tique... se pré­mu­nir contre les dé­fail­lances p. 2La struc­tu­ra­tion des in­ves­tis­se­ments...
26/11/2020
La dé­fi­ni­tion des ac­tifs nu­mé­riques en droit eu­ro­péen
Après que de nom­breux Etats de l’Union eu­ro­péenne, et en par­ti­cu­lier la France à l’oc­ca­sion de la loi PACTE1, ont in­tro­duit dans leur lé­gis­la­tion res­pec­tive un ré­gime or­ga­ni­sant l’offre de...
22/10/2020
Règles dé­ro­ga­toires con­cer­nant les quo­tas d’in­ves­tis­se­ment des fonds
Les vé­hi­cules de ca­pi­tal-in­ves­tis­se­ment sont sou­mis à dif­fé­rentes règles d’in­ves­tis­se­ment dont le res­pect est sus­cep­tible d’être rendu plus dif­fi­cile dans le con­texte ren­con­tré de­puis le prin­temps...
15/10/2020
Ré­vi­sion de la di­rec­tive AIFM et orien­ta­tions de l’ESMA
Le 18 août 2020, l’ESMA a adressé à la Com­mis­sion eu­ro­péenne ses re­com­man­da­tions dans la pers­pec­tive de la ré­vi­sion de la di­rec­tive 2011/61/UE (« AIFM »). Si ces re­com­man­da­tions peu­vent ap­pa­raître...
12/10/2020
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity | Oc­tobre 2020
Si la pan­dé­mie de Co­vid-19 af­fecte notre so­ciété dans son en­semble, les con­sé­quences éco­no­miques qu’elle en­gendre va­rient con­si­dé­ra­ble­ment d’un sec­teur à l’autre. Ce n’est ce­pen­dant là...
28/07/2020
Le­gal 500 Pa­ris 2020 : clas­se­ments de notre ca­bi­net d‘avo­cats
L’édi­tion 2020 du guide Le­gal 500 Pa­ris est pa­rue. Nous re­mer­cions tout par­ti­cu­liè­re­ment nos clients pour leur con­fiance !Cette an­née, notre ca­bi­net d’avo­cats est classé dans 20 ex­per­tises :4...
13/07/2020
Lignes di­rec­trices de l’ESMA sur le cloud out­sou­ring
L’ESMA con­sulte de­puis le 3 juin 2020 sur son Pro­jet de lignes di­rec­trices sur l'ex­ter­na­li­sa­tion vers des four­nis­seurs de ser­vices dans le Cloud (le « Pro­jet »)1. En ef­fet, par­tant du cons­tat de...
10/07/2020
Fi­nan­ce­ment par les fonds de leurs fi­liales et par­ti­ci­pa­tions en dif­fi­culté
La loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'ur­gence pour faire face à l'épi­dé­mie de Co­vid-19 pré­voit, au pa­ra­graphe I 1) a) de son ar­ticle 11, la pos­si­bi­lité pour le Gou­ver­ne­ment de prendre par or­don­nance "toute...
09/07/2020
IFLR1000 : clas­se­ments de notre ca­bi­net d’avo­cats en 2021
Clas­se­ments de nos équipes : France Clas­se­ments des pra­ti­ques­Ban­king – Tier 4 ;Ca­pi­tal mar­ket: Debt (Tier 2), Equity (Tier 4) et Struc­tu­red fi­nance and se­cu­ri­ti­sa­tion (Tier 3) ;Fi­nan­cial ser­vice...
23/06/2020
Offre au pu­blic de Green­To­kens de WPO
CMS Fran­cis Le­febvre Avo­cats est in­ter­venu au­près de WPO, le lea­der eu­ro­péen des plates-formes in­dé­pen­dantes dans les éner­gies re­nou­ve­lables, pour la struc­tu­ra­tion et la va­li­da­tion ju­ri­dique et fis­cale...
15/06/2020
La blo­ck­chain, fu­tur ou­til au ser­vice du monde du tra­vail ?
Alors que la tech­no­lo­gie de la blo­ck­chain (ou en­core chaîne de blocs) est par­ti­cu­liè­re­ment con­nue et re­con­nue en droit fi­nan­cier, no­tam­ment de­puis la pa­ru­tion de l'or­don­nance n° 2016-520 du 28 avril...
04/06/2020
MIF 3 : vers une nou­velle ca­té­go­rie d’in­ves­tis­seurs semi-pro­fes­sion­nels…
Alors que le monde fait face à l’épi­dé­mie du Co­vid-19, la Com­mis­sion eu­ro­péenne con­ti­nue ses tra­vaux à la suite des con­clu­sions du Con­seil sur l'ap­pro­fon­dis­se­ment de l'Union des mar­chés des ca­pi­taux...