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Portrait de La photo de Stéphane Bouvier

Stéphane Bouvier

Associé

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Espagnol

Stéphane Bouvier a rejoint le département fiscalité de CMS Francis Lefebvre Avocats en janvier 2003 et a été coopté en 2017. 

Stéphane traite plus particulièrement des questions relatives aux opérations de restructuration et à la fiscalité française et internationale des groupes. Il assure également le suivi des contrôles et contentieux fiscaux en matière d’impôts directs.

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Affiliations et fonctions

  • Membre de l’AFIC 
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Publications

  • Coup de jeune infligé à la réduction ISF PME - Les Echos (08/01/2016)
  • Refonte du dispositif ISF-PME par le PLFR 2015 : précisions relatives aux souscriptions directes et via une société holding, co-author - LEXplicite (11/12/2015)
  • Les contours ambigus de la "substance économique" dans le contexte de la théorie de l’abus de droit, co-author - Option Finance (26/10/2015)
  • Apport de titres à une société contrôlée : la prudence reste de mise - LeRevenu.com (10/08/2015)
  • Réductions IR et ISF : le retour en force des holdings - Les Echos (20/02/2015)
  • Déduction des retenues à la source : peut mieux faire ! - Option Finance (09/02/2015)
  • Etats et territoires non coopératifs (ETNC) : le millésime 2013 enfin disponible - Option Finance (16/09/2013)
  • Enfin une bonne nouvelle en matière d’ISF - Les Echos (04/10/2013)
  • Garantie de passif ou révision de prix : à chaque clause son traitement fiscal - Option Finance (04/10/2013)
  • LBO/Capital transmission, Dossiers Pratiques (2° édition 2013) - Editions Francis Lefebvre, co-auteur 
  • LBO Juridique Fiscal Social. Collection Dossiers Pratiques, Editions Francis Lefebvre, 2012, co-auteur 
  • Mémento du véhicule d’entreprise (en partenariat avec l’Observatoire du Véhicule d’Entreprise)
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Formation

  • HEC 2002
  • DESS Fiscalité internationale Paris II 2002 
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07/10/2019
Dons en 2019 : quel ré­gime fis­cal ?
La très ré­cente créa­tion d’une ré­duc­tion d’im­pôt au pro­fit de la res­tau­ra­tion de Notre-Dame de Pa­ris est l’oc­ca­sion de faire un point sur le ré­gime fis­cal ap­pli­cable aux dif­fé­rents dons sus­cep­tibles...
18/12/2017
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre con­seil de Slee­ver In­ter­na­tio­nal Com­pany dans...
Slee­ver In­ter­na­tio­nal Com­pany, ex­pert de l'ha­bil­lage et de l'éti­que­tage des­ti­nés à l'en­semble de la chaine lo­gis­tique, a mis en place avec suc­cès un fi­nan­ce­ment des­tiné à re­fi­nan­cer sa dette exis­tante...
18/01/2017
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre coopte cinq nou­veaux as­so­ciés
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre an­nonce la coop­ta­tion de cinq nou­veaux as­so­ciés : Sté­phane Bou­vier, Pierre Car­ce­lero, Di­mi­tar Had­ji­velt­chev, Jo­hann Roc'h et Chris­tophe Vé­zin­het.Le ca­bi­net compte dé­sor­mais...
20/06/2016
La Lettre des Fu­sions-Ac­qui­si­tions et du Pri­vate Equity | Le risque d'im­mix­tion...
Au som­maire Dos­sier | Le risque d’im­mix­tion pour les ac­teurs du ca­pi­tal-in­ves­tis­se­ment Les fonds d’in­ves­tis­se­ment doi­vent-ils craindre la ges­tion de fait ? p.2Le risque d’être re­cher­ché comme...
24/05/2016
Lettre Pro­prié­tés in­tel­lec­tuelles | Mai 2016
Edito Les pre­miers mois de 2016 n’ont cessé de nous le con­fir­mer : cette an­née sera faite de grands chan­ge­ments.Le droit fran­çais va ainsi con­naître de pro­fondes évo­lu­tions. Ainsi, les textes...
11 décembre 2014
Clô­ture 2014, ho­ri­zon 2015 : com­ment se pré­pa­rer fis­ca­le­ment ?
Les dé­ci­sions fis­cales des en­tre­prises font l’ob­jet d’un con­trôle crois­sant, au ni­veau tant in­terne qu’in­ter­na­tio­nal.Com­ment gé­rer ce nou­vel en­vi­ron­ne­ment fis­cal ? Quelles sont les bonnes dé­ci­sions...
23/06/2014
La Lettre des Fu­sions-Ac­qui­si­tions et du Pri­vate Equity | Les clauses de...
Edi­to­rial Que le meil­leur gagne ?Toutes les en­tre­prises ne peu­vent pas faire l’ob­jet d’un LBO. Mais lorsqu’une en­tre­prise réu­nit les ca­rac­té­ris­tiques propres à in­té­res­ser un fonds de pri­vate...
10 décembre 2013
Clô­ture 2013, ho­ri­zon 2014 : com­ment se pré­pa­rer fis­ca­le­ment ?
Les ins­crip­tions sont closes pour cette con­fé­ren­ceLa pres­sion fis­cale sur les en­tre­prises ne se re­lâche pas et les con­trôles se dur­cis­sent.Com­ment gé­rer ce nou­vel en­vi­ron­ne­ment fis­cal ? Quelles sont...
04/10/2013
En­fin une bonne nou­velle en ma­tière d’ISF
Cette an­née en­core, l’ac­tua­li­sa­tion tar­dive des com­men­taires ad­mi­nis­tra­tifs sur l’ISF n’a pas per­mis aux re­de­vables de rem­plir leur dé­cla­ra­tion 2013 con­for­mé­ment aux pres­crip­tions de l’ad­mi­nis­tra­tion...
30/09/2013
La lettre des Fu­sions-Ac­qui­si­tions et du Pri­vate Equity | Di­rec­tive AIFM
Au som­maire Dos­sier | Di­rec­tive AIFMLes gé­rants de fonds d’in­ves­tis­se­ment al­ter­na­tifs p2 La no­tion de « so­ciété hol­ding » au sens de la di­rec­tive AIFM p4En­ca­dre­ment spé­ci­fique de AIFM sur les...
16/09/2013
Etats et ter­ri­toires non coo­pé­ra­tifs : le mil­lé­sime 2013 en­fin dis­po­nible
Lutte contre l’éva­sion fis­cale oblige, un ar­rêté du 21 août 2013 vient d’ac­tua­li­ser la liste des Etats et Ter­ri­toires Non Coo­pé­ra­tifs (ETNC). Alors que l’an­née 2012 sem­blait tra­duire les ef­forts...
30/05/2013
Deuxième édi­tion de l’ou­vrage « LBO/Ca­pi­tal trans­mis­sion » pu­blié par les...
Cet ou­vrage plu­ri­dis­ci­pli­naire ré­digé par les avo­cats du groupe pri­vate equity de CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre spé­cia­listes des opé­ra­tions de trans­mis­sion à ef­fet de le­vier, dé­crypte les LBO pour...