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Portrait de Yann Leclerc

Yann Leclerc

Counsel

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Espagnol

Yann Leclerc a rejoint le département TVA de CMS Francis Lefebvre Avocats en 1981 en qualité de conseil fiscal. Il est titulaire de la mention de spécialisation droit fiscal et droit douanier. Il est spécialisé dans le droit fiscal.

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Expérience

  • Chargé d'enseignement à l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne (Master 2 de droit des affaires et fiscalité)
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Affiliations et fonctions

  • Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau des Hauts-de-Seine (2016-2018)
  • Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau des Hauts-de-Seine (2011-2014)
  • Président de la commission fiscale de l'Association des Avocats Conseils d'Entreprises (ACE) et Trésorier national
  • Membre de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF)
  • Ancien membre du conseil d'administration du CRFP de Versailles
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Publications

  • Co-auteur de "la gestion de la TVA", Editions Francis Lefebvre
  • Rédacteur de nombreux articles parus dans Option Finance, l'Argus, International VAT Monitor, Bulletin Fiscal Francis Lefebvre, Feuillet Rapide Francis Lefebvre, Revue de l'Avocat Conseil d'Entreprise
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Formation

  • Master 2, Etudes Supérieures de droit des affaires et de fiscalité, Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne
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15/04/2021
Ré­forme de la TVA du e‑com­merce
L’Union eu­ro­péenne a pro­fon­dé­ment mo­di­fié le ré­gime de TVA des ventes à dis­tance de biens à des­ti­na­tion des par­ti­cu­liers pour l’adap­ter au e-com­merce.Après un re­port de 6 mois lié à la crise...

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30/04/2021
Les ventes à dis­tance de biens im­por­tés
La ré­forme des règles de TVA ap­pli­cables au e-com­merce a un ob­jec­tif très clair : as­su­rer, pour les ventes de biens (B2C), la col­lecte de la TVA dans l’Etat membre de li­vrai­son.Nous avons vu que...
30/04/2021
Le gui­chet unique à l’im­por­ta­tion ou Im­port One Stop Shop (IOSS)
A comp­ter du 1er juil­let 2021, les ven­deurs qui livrent des biens en pro­ve­nance d’un Etat tiers à l’UE à leurs clients eu­ro­péens (B2C) au­ront ac­cès à un gui­chet unique à l’im­por­ta­tion ou « IOSS »...
15/04/2021
Le nou­veau gui­chet unique (OSS ré­gime UE)
A comp­ter du 1er juil­let 2021, les ventes à dis­tance in­tra­com­mu­nau­taires de biens se­ront quasi-sys­té­ma­ti­que­ment sou­mises à la TVA de l’Etat de li­vrai­son.Cela im­plique en prin­cipe que le ven­deur soit...
15/04/2021
Les ventes à dis­tance in­tra­com­mu­nau­taires de biens
Le prin­cipe de taxa­tion au lieu de con­som­ma­tion des biens À comp­ter du 1er juil­let 2021, les ventes à dis­tance in­tra­com­mu­nau­taires de biens se­ront sys­té­ma­ti­que­ment sou­mises à la TVA de l’Etat membre...
15/04/2021
Ré­forme de la TVA du e‑com­merce
L’Union eu­ro­péenne a pro­fon­dé­ment mo­di­fié le ré­gime de TVA des ventes à dis­tance de biens à des­ti­na­tion des par­ti­cu­liers pour l’adap­ter au e-com­merce.Après un re­port de 6 mois lié à la crise...
10/07/2017
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre con­seil de Ram­say Gé­né­rale de Santé dans l’ac­qui­si­tion...
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre a con­seillé Ram­say Gé­né­rale de Santé, pre­mier groupe d’hos­pi­ta­li­sa­tion pri­vée en France avec 121 cli­niques, dans l’ac­qui­si­tion de 100% de l’Hô­pi­tal Privé de l’Est...
15 novembre 2016
Les en­tre­tiens de la fis­ca­lité
5ème édi­tion | Les en­tre­tiens de la fis­ca­li­té­Pro­gram­me­Mo­dé­ra­teur : Yann Le­clerc, avo­cat­Thème n°1 : Fis­ca­lité pa­tri­mo­niale : Dis­tri­bu­tion de ré­serves en cas de titres dé­men­brés, ISF et biens...
22/04/2014
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre nomme 23 Coun­sels
CMS Bu­reau Fran­cis Le­febvre an­nonce qu’il a créé le sta­tut de Coun­sel et ac­cordé cette qua­lité à 23  avo­cats du ca­bi­net.Il re­con­nait ainsi la qua­lité de leur con­tri­bu­tion au ser­vice des clients...
14/12/2012
Oli­vier Be­noit élu Bâ­ton­nier du Bar­reau des Hauts-de-Seine
Oli­vier Be­noit a été élu Bâ­ton­nier de l’Ordre des avo­cats du Bar­reau des Hauts-de-Seine pour les an­nées 2013 et 2014. Il sera en­touré no­tam­ment de Fran­çois-Xa­vier Mat­téoli, an­cien Bâ­ton­nier...