Le cabinet CMS Bureau Francis Lefebvre est choisi par LiquidShare pour l’accompagner dans la mise en place d’une blockchain européenne de post-marché

Au terme d’un appel d’offres, le cabinet d’avocats CMS Bureau Francis Lefebvre vient d’être désigné par LiquidShare comme conseil stratégique et juridique pour l’accompagner dans la mise en œuvre d’une infrastructure blockchain visant à améliorer l’accès des entreprises aux marchés de capitaux.

Née d’un partenariat entre BNP Paribas, CACEIS, la Caisse des Dépôts, Euroclear, Euronext, S2iEM et Société Générale avec le soutien de Paris Europlace, la start-up LiquidShare a pour objectif de développer et gérer une plate-forme blockchain conçue spécifiquement pour les PME qui vise à poursuivre la réduction des coûts de transaction liés à l’acquisition et la vente de titres financiers.

Jérôme Sutour, associé du département Services financiers de CMS Bureau Francis Lefebvre, ajoute que : « la blockchain représente un sujet stratégique pour notre cabinet et notre réseau CMS. A cet égard, nous avons constitué il y a plusieurs mois une équipe dédiée composée d’avocats et d’experts intervenant dans différentes disciplines (post-marché, marchés de capitaux, IP/IT, droit des sociétés, assurance, etc.) qui accompagnent nos clients et participent activement aux réflexions au niveau français et européen sur les usages des distributed ledger technologies (DLT), l’encadrement des initial coins offerings (ICO) ou encore des cryptomonnaies. »

Avec une ambition européenne, LiquidShare s’appuie sur la technologie blockchain reposant sur l’utilisation d’un registre virtuel de données distribué et partagé entre de multiples parties. Cette technologie a le potentiel de simplifier significativement la chaîne des opérations de post-négociation, en garantissant et facilitant la consolidation des registres de titres, tout en permettant une rapidité d’exécution avec un règlement-livraison en temps réel à T+0. A cet égard, Karima Lachgar, Head of Market Intelligence & Regulatory Watch de CMS Bureau Francis Lefebvre précise que : « la blockchain est porteuse de potentialités fortes dans les activités de post-marché et d’asset servicing. Qu’il s’agisse d’améliorer les services de tenue de registre, de gestion du passif ou de vote en assemblée, elle suppose néanmoins d’avoir une vision globale et précise de ses implications sur le plan de la gouvernance et des responsabilités, des activités et services, souvent réglementés, qu’elle peut permettre d’optimiser, ainsi que des problématiques d’identification des investisseurs, de protection des avoirs et des données personnelles et de continuité de l’activité. »