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Publications

Retrouvez ici nos newsletters et brochures réalisées par nos avocats spécialisés pour répondre à vos enjeux.



Expertises
07/03/2024
Observatoire des Euro PP - Mars 2024
Toute notre équipe Marchés de Capitaux vous invite à découvrir l’édition de mars 2024 de l’Observatoire des Euro PP de CMS Francis Lefebvre via le lien ci-dessous. Malgré un contexte de marché...
04/01/2023
Observatoire des Euro PP - Mars 2024
Toute notre équipe Marchés de Capitaux vous invite à découvrir l’édition de mars 2024 de l’Observatoire des Euro PP de CMS Francis Lefebvre via le lien ci-dessous. Malgré un contexte de marché...
06/09/2022
Vous accompagner dans vos émissions de titres de dette
Répondre à vos enjeux de titres de dette Les solutions de financement sur les marchés de capitaux sont nombreuses : titres de capital ou titres de dette, à court, moyen ou long terme, par placement...
08/02/2021
Vous accompagner en matière d’instruments financiers à terme
Répondre à vos enjeux en matière d’instruments financiers à terme Pour vos besoins de financement ou de collateral, pour couvrir vos risques de marché ou à des fins spéculatives, vous pouvez...
25/05/2020
Euro PP : un outil de financement pour les entreprises
Le marché de l'Euro PP permet aux entreprises de trouver de nouvelles sources de financement, auprès d'investisseurs professionnels en complément de leurs financements bancaires. Un outil de financement...
02/10/2019
Corporates : du nouveau sur le marché des dérivés de gré à gré
EMIR Refit, en vigueur depuis le 17 juin 2019, est venu alléger con­si­dé­ra­ble­ment les mesures applicables. Après la crise des Subprime, le règlement EMIR était venu encadrer le marché des dérivés...
15/01/2019
Marchés de Capitaux
L'équipe Marchés de Capitaux de notre cabinet d'avocats vous accompagne dans vos émissions de titres de capital et de titres de dette, par placement privé ou offre au public, en France ou sur les...
26/12/2017
Titres cotés sur Euronext Access (ancien Marché Libre) : attention au Règlement...
Nous attirons l'attention des intermédiaires financiers et des émetteurs ayant des titres admis aux négociations sur Euronext Access (anciennement appelé le Marché Libre), ou envisageant de les y...
29/11/2017
Contrats d'assurance-vie en unités de compte : les obligations structurées...
La Cour de cassation a rendu le 23 novembre 2017 un arrêt qui devrait soulager les assureurs français, en ce qu'il casse l'arrêt "Generali" rendu par la Cour d'appel de Paris le 21 juin 2016 (deuxième...
19/05/2017
La modernisation du droit des émissions obligataires
Le droit des émissions obligataires vient enfin d'être modernisé, avec la simplification du cadre juridique de ces dernières (1.), le "toilettage" des dispositions du Code de commerce relatives à...
04/11/2016
Information permanente et information périodique des émetteurs : l'AMF...
A la suite de l'entrée en vigueur du règlement européen n°596/2014 du 16 avril 2014 sur les abus de marché ("MAR") et ses règlements d’application le 3 juillet 2016, l'Autorité des marchés financiers...
02/06/2016
La réforme du marché des titres de créances négociables
Un décret, modifiant les articles D.213-1 et suivants du Code monétaire et financier, et un arrêté du 30 mai 2016, publiés au Journal officiel du 31 mai 2016, mettent en œuvre la réforme des titres...