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Fiscalité du secteur financier et des assurances

Appelé à jouer un rôle de premier plan dans le financement de l’économie et la promotion de la croissance, le secteur financier fait face à des défis majeurs dans un contexte de compétitivité accrue. La profonde mutation actuellement à l’œuvre de leur business model se joue dans un cadre réglementaire mouvant, marqué notamment par le renforcement et la complexification de la réglementation spécifique au secteur (Bâle III, Solvabilité II, mesures BEPS, nouvelles règles de transparence, etc.). Que vous soyez un acteur de la banque, de l’assurance ou de la gestion d’actifs, que vous opériez en France ou à l’international, il est décisif que vous anticipiez et préveniez les risques fiscaux en sécurisant vos opérations et que vous mettiez en place les solutions les plus pertinentes pour servir votre performance. Experts des problématiques fiscales propres à votre secteur (détermination du résultat fiscal, TVA, obligations déclaratives), nous vous accompagnons dans la définition et la mise en œuvre de votre politique fiscale et dans le suivi de vos opérations.

Nos avocats spécialisés en fiscalité du secteur financier et des assurances travaillent en étroite collaboration avec nos spécialistes du droit bancaire et financier et s’appuient sur notre réseau international pour vous faire bénéficier d’une expertise technique globale. Notre savoir-faire, nourri par plus de 90 ans de pratique et largement reconnu par les autorités fiscales, nous permet de vous guider dans vos choix stratégiques et tactiques avec la plus grande sécurité juridique.

Conscients des implications de leurs recommandations et sensibilisés aux défis qui sont les vôtres, nos avocats ont à cœur de vous proposer des solutions pragmatiques et pérennes, parfaitement adaptées aux spécificités de vos enjeux. Ainsi, une équipe ad hoc est constituée pour chaque mission au plus près de vos besoins, coordonnée par un avocat associé, interlocuteur de référence et garant de la qualité de nos services.

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La photo de Renaud Grob
Renaud Grob
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
Renaud a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1994. Il assiste au quotidien les entreprises sur les problématiques d'impôts directs : IS, intégration fiscale, fiscalité des dividendes, sous-capitalisation,...
Anne Grousset
Anne Grousset
As­so­ciée
France, Neuilly-sur-Seine
Anne Grousset est spécialisée en TVA. Elle conseille et assiste les entreprises sur l’ensemble des sujets relatifs à la TVA (au regard du droit français et du droit international), à la taxe sur...
Gaëtan Berger-Picq
Gaëtan Berger-Picq
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
Gaëtan Berger-Picq a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1997 et a été coopté en 2008. Gaëtan conseille et assiste les entreprises dans l’ensemble des sujets relatifs à la TVA et à la taxe...
Christophe Aldebert
Christophe Aldebert
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
Christophe Aldebert a rejoint le CMS Francis Lefebvre Avocats en 1989, coopté associé en 2000.Fiscaliste, Christophe est plus particulièrement spécialisé en TVA. Il intervient pour le compte d’une...
La photo de Henri Bitar
Henri Bitar
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
Henri Bitar a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1999 et a été coopté associé en juillet 2008.Henri intervient en matière de conseil et d'assistance en matière de TVA dans les secteurs suivants...
La photo de Stéphane Bouvier
Stéphane Bouvier
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
Stéphane Bouvier a rejoint le département fiscalité de CMS Francis Lefebvre Avocats en janvier 2003 et a été coopté en 2017. Stéphane traite plus particulièrement des questions relatives aux...
La photo de Philippe Tournes
Philippe Tournès
As­so­cié
Membre du Conseil de Surveillance
France, Neuilly-sur-Seine
Philippe Tournes est avocat associé au sein du département TVA chez CMS Francis Lefebvre Avocats qu'il a rejoint en 1985, coopté associé en 1997. Philippe est le conseil, en matière de TVA, de grands...
Lenczner Lionel
Lionel Lenczner
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
Lionel Lenczner a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 1989, où il a été coopté associé en 1997. Il intervient plus particulièrement dans le domaine de la fiscalité des entreprises et groupes...
La photo de François Rontani
François Rontani
As­so­cié
France, Neuilly-sur-Seine
François Rontani a rejoint le département de fiscalité internationale de CMS Francis Lefebvre Avocats en 2003 en tant qu'associé. François intervient plus particulièrement sur des opérations de...
Larpin Hugo
Hugo Larpin
Avo­cat
France, Neuilly-sur-Seine
Hugo est spécialisé en fiscalité internationale, il intervient plus particulièrement sur les problématiques de prix de transfert. Son expérience couvre principalement l’assistance à contrôle...