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Guide CMS sur la Contamination des Sols et des Eaux Souterraines

Le Code de l’Environnement monégasque, entré en vigueur en 2017, contient une série de mesures visant, notamment, à lutter contre la contamination des sols et des eaux souterraines. Que prévoient-elles ? Quid de l’arsenal règlementaire développé en dehors de nos frontières ?

Le guide ci-joint vise à offrir une assistance dans l’évaluation initiale des risques et à fournir des conseils pratiques sur les particularités du traitement de cette question à Monaco, ainsi que dans 23 autres pays à travers le monde.

Notre équipe est à votre disposition pour répondre à toute question sur ce sujet, ainsi que sur toute autre problématique environnementale liée à votre activité.

Publication
Soil and Groundwater Contamination Guide
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Auteurs

La photo de Sophie Marquet
Sophie Marquet
Avocat Associé | Partner
Monaco
La photo de Sarah Rolland
Sarah Rolland
Senior Associate
Monaco