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Avocats Monégasques spécialisés en Droits d'auteur

Nous disposons d’une équipe spécialisée sur les questions relatives au droit d’auteur.

Notre expérience porte sur :

  • L’analyse de l’éligibilité à la protection;
  • La titularité des droits, par exemple en cas d’œuvre collective, d’œuvre de commande, d’œuvre publicitaire ou de création de salariés;
  • La rédaction de contrats de cession ou de licence ;
  • Les contentieux relatifs à l’existence et la titularité des droits d’auteur.

Notre compétence s’appuie sur une maîtrise approfondie des outils juridiques à ce sujet et sur une expérience contentieuse.

 
Stephan Pastor
Stephan Pastor
Ma­na­ging Part­ner
Monaco
Stephan Pastor est le Managing Partner de CMS Monaco. Il dirige l’équipe de Droit des Affaires.Reconnu comme un avocat de premier plan par des annuaires internationaux indépendants, Stephan apporte...
Daniel Goldenbaum
Daniel Goldenbaum
Se­nior As­so­ciate
Monaco
Daniel Goldenbaum est Senior Associate au sein de l'équipe de Droit des Affaires.Il bénéficie d’une expérience académique et professionnelle significative en droit des affaires, propriété intellectuelle...