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Mark Cagienard, LL.M. VAT

Associé
Expert fiscal diplômé

CMS von Erlach Poncet SA
Dreikönigstrasse 7
Case Postale
8022 Zurich
Suisse
Langues Allemand, Anglais, Français

Mark Cagienard est spécialisé dans le droit fiscal. Il conseille des personnes physiques et morales dans des affaires de droit fiscal national et international, avec un accent particulier sur les financements, les transactions d’entreprises et la taxe sur la valeur ajoutée. Mark Cagienard accompagne régulièrement des clientes et clients dans l’obtention de demandes préalables et il les représente devant les tribunaux et les autorités.

Mark Cagienard a achevé ses études de droit à l’Université de Zurich (magna cum laude) en 2006 et obtenu le brevet d’avocat en 2008. Il a obtenu le diplôme fédéral d’expert fiscal en 2012 et en 2015 il a obtenu un diplôme d’études postgrades de spécialiste en taxe sur la valeur ajoutée (LL.M. VAT). Pendant l’année 2017 il a passé les examens pour le diplôme de spécialiste en matière de droit de douane (CAS FH en droit de douane). Mark Cagienard travaille pour CMS depuis 2007 et a été promu associé en 2017.

Mark Cagienard est expert fiscal depuis plus de dix ans et il a acquis son expérience fiscale dans le cadre de douzaines de transactions d’entreprises et de financements. En outre, il conseil en matière de taxe sur la valeur ajoutée, en particulier en lien avec des transactions immobilières pour des investisseurs institutionnels, même qu’ne matière de droit fiscal pénal. En plus des publications et présentations réguliers, Mark Cagienard donne des lectures sur le droit pénal et le droit procédural dans le cadre des cours préparatoires pour les l'experts fiscal diplômés d'EXPERTsuisse.

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Expérience

  • Conseil à un grand nombre de banques internationales quant aux répercussions fiscales de prêts syndiqués en Suisse
  • Conseil à un grand nombre d’investisseurs institutionnels quant aux répercussions de transactions immobilières au niveau de la TVA suisse
  • Conseil à des investisseurs institutionnels et à des gestionnaires de fonds d’investissement quant aux répercussions de transactions réalisées sur les marchés des capitaux au niveau des droits de timbre suisses
  • Représentation fiscale en matière de TVA suisse pour diverses entreprises étrangères
  • Structuration fiscale pour plusieurs clients ayant des participations internationales, négociation et obtention de rulings fiscaux dans le cadre de transferts de siège et de restructurations internationales
  • Conseil aux clients quant à l’imposition forfaitaire et aux permis de séjour en Suisse
  • Préparation et exécution d’un grand nombre de déclarations volontaires pour des particuliers et des entreprises
  • Représentation de clients dans des procédures pénales en matière fiscale
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Formation

  • 2017 – CAS en loi douanière, HES
  • 2015 – MAS en LL.M. VAT / T.V.A
  • 2012 – Expert fiscal diplômé
  • 2008 – Brevet d'avocat du canton Zurich
  • 2006 – Universtité de Zurich, lic iur. (magna cum laude) 
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Affiliations

  • Association du Barreau de Zurich
  • Fédération Suisse des Avocats (FSA)
  • EXPERTsuisse (association suisse des experts en audit, fiscalité et fiduciaire)
  • L'Association Fiscale Internationale (IFA)
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Publications

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Conférences

  • Exposé sur le thème: „Bedeutung der Steuergestaltung bei Transaktionen", pour étudiants de Bachelor en droit et des sciences économiques à l'université de Saint-Gall, 2 mai 2018
  • Exposé sur le thème: „Grenzüberschreitende Verwendung von Geschäftsfahrzeugen", Swiss Fleet Forum, 22 septembre 2017
  • Exposé sur le thème: „Grant, vest, exercise: Rechtliche und steuerrechtliche Fallstricke beim Einsatz von Mitarbeiterbeteiligungen", Technopark, Startup Campus, Legal Tuesday, 14 mars 2017
  • Mark Cagienard donne des lectures sur le droit pénal et le droit procédural dans le cadre des cours de l'expert fiscal agréé suisse d'EXPERTsuisse.
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