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Dr. Sylvain Marchand

Counsel

Portrait deSylvain Marchand

Dr. Sylvain Marchand

Counsel

Contact
CMS von Erlach Partners SA
Esplanade de Pont-Rouge 9
Case Postale 1875
1211 Genève 26
Suisse
Langues Français, Anglais, Allemand, Espagnol

Sylvain Marchand est professeur ordinaire à l’Université de Genève et professeur associé à l’Université de Neuchâtel.

Il enseigne le droit des contrats, le droit des obligations et le droit de l’exécution forcée. Il enseigne par ailleurs la rédaction d’actes juridiques à l’Ecole d’avocature de Genève. Sylvain Marchand est l’auteur de très nombreuses publications. Il intervient fréquemment dans des arbitrages internationaux en qualité d’expert et comme conseil dans des opérations commerciales.

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Affiliations et fonctions

  • Association Suisse de l’arbitrage.
  • Société suisse des juristes
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Publications

Livres:

  • Précis de droit des poursuites, 2ème édition revue et actualisée, Schulthess 2013
  • Droit de la consommation, Le droit suisse à l'épreuve du droit européen, Collection genevoise, Droit civil, Schulthess 2012
  • Clauses contractuelles - Du bon usage de la liberté contractuelle, Helbing & Lichtenhahn, 2008

Editeur:

  • With Christine Chappuis and Laurent Hirsch, Recueil de contrats commerciaux, Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse, Helbing Lichtenhahn, 2013

Publications: 

  • Arbitrage et insolvabilité : tribulations d’un couple mal assorti, 28ème Journée de droit international privé Article ISDC, p. 47-61  novembre 2016
  • Commentaire des  articles 667 à 678 et 793 à 811 CC,  in Commentaire romand du Code Civil - CC II , Pichonnaz, Pascal & Foëx, Bénédict, édit., Bâle (Helbing & Lichtenhahn), Octobre 2016
  • Commentaire des articles 257e, 261-261b, 265, 268-268b, 269d CO, in Droit du bail à loyer : CO et OBLF, contrats-cadres, droit international privé, dispositions pénales, Bohnet, François & Montini, Marino, édit., Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2ème édition octobre 2016
  • Algunos conceptos anglosajones en los contratos sometidos al derecho civil, in Nuevas orientaciones del derecho civil en Europa [Delgado Martín, Palmira ; Director Pereña Vicente, Monserrat., édit.], (Aranzadi) 2015, p. 273-280
  • Les garanties de prix des maisons de vente aux enchères, in L'art a-t-il un prix? [Gabus, Pierre & Bandle, Anne Laure, édit.], Genève. Genève (Schulthess) 2014, p. 15-28
  • Créancier en Suisse, débiteur en Italie : aspect de droit matériel et procédural, in Aspetti patrimoniali e di esecuzione forzata nei rapporti tranfrontalieri, 52 Atti della giornata di studio del 2 jiugno 2014, CFPG, p. 87-98
  • Commerce électronique : la manifestation de volonté au bout du doigt, in Droits de la consommation et de la distribution : les nouveaux défis [Carron, Blaise & Müller, Christoph, édit.], Neuchâtel. Bâle (Helbing & Lichtenhahn) 2013, p. 1-37
  • Contrat d'agence, in: Recueil de contrats commerciaux, Helbing Lichtenhahn 2013, p. 893-926
  • Contrat de courtage, in: Recueil de contrats commerciaux, Helbing Lichtenhahn 2013, p. 391-402
  • With Christine Chappuis: Clauses standards, boiler plate clauses, in : Recueil de contrats commerciaux, Helbing Lichtenhahn 2013, p. 3-50
  • Commentaire de l'art. 325 CO in: Dunand, Mahon (éd.), Commentaire du contrat de travail, Stämpfli 2013
  • La compensation dans la procédure de poursuite, Journal des tribunaux 2012 II p. 61-79
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Conférences

  • Faillite personnelles (journées lausannoises de la LP 2017)
  • Responsabilité du fait des produits (journée genevoise de la RC 2017)
  • Effet d’une faillite sur un arbitrage en cours (Institut suisse de droit comparé 2016)
  • Nuevas orientaciones del derecho civil en Europa (Universidad Juan Carlos Madrid, 2015)
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Formation

  • Licence, Université de Genève
  • Diplôme d’études supérieures, Université de Genève
  • Doctorat, Université de Genève
  • Brevet d’avocat, barreau de Genève
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Expertises

Flux

20/11/2018
CMS Talks | 5 perspectives sur le trust
A l’heure actuelle, les trusts ne sont pas codifiés dans la législation interne suisse et sont dès lors constitués en vertu de dispositions du droit étranger. Toutefois, suite à la ratification...
Conférence Legal
01/10/2017
Nouveau Conseil chez CMS
Nous sommes heureux d’annoncer que le Professeur Sylvain Marchand a rejoint notre bureau de Genève en qualité de Conseil. Sylvain Marchand est professeur ordinaire à l’Université de Genève et...
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