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Prof. Dr Fabien Liégeois, LL.M.

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Fabien Liégeois, professeur ordinaire depuis 2023, est directeur du Centre de droit bancaire et financier de la Faculté de droit de l’Université de Genève. Il est également actif au Département de droit civil. Il enseigne en particulier le droit des obligations et les contrats bancaires. Il intervient aussi dans le programme de LL.M. de l’Université de Fribourg (Suisse) depuis 2019.

Fabien Liégeois a étudié à l’Université de Genève, où il a obtenu le grade de docteur en droit avec la mention « summa cum laude » (2017). Sa thèse, intitulée « La disponibilité du revenu », porte sur la notion de revenu et la valeur-temps de l’argent. La méthode sur laquelle elle se fonde consiste à observer les relations de superposition ou d’autonomie entre droit privé et droit fiscal. Durant ses recherches, il a effectué un séjour à Berkeley (2012-2013), grâce au soutien du Fonds national suisse, et accompli un LL.M. à la Chicago Law School (2013-2014). Ce cursus interdisciplinaire couvre en particulier des notions de Law & Economics et de philosophie du droit.

Admis aux barreaux à Genève (rang 2) et à New York, Fabien Liégeois est également titulaire du diplôme d’expert fiscal (2019). En tant qu’avocat, il défend des personnes et entreprises soupçonnées d’infractions fiscales et prodigue des conseils lors de restructurations, transactions transfrontalières ou installations en Suisse. Fabien Liégeois a participé au concours d'art oratoire Michel Nançoz, où il a obtenu une mention accessit. En 2024, il a été nommé au Conseil de direction de l’École d’avocature.

Sur le plan académique, Fabien Liégeois est l'auteur de nombreuses publications en droit bancaire et fiscal. Il a reçu le Prix OREF ex aequo en 2010 pour une contribution sur le secret bancaire et l'assistance administrative internationale. Il a enseigné un semestre à l’Université de Neuchâtel (2021), avant de publier un ouvrage intitulé « Foundations of International Corporate Taxation: A Swiss Perspective » (2022). Il participe actuellement à la 6ème édition d’un traité sur les contrats de la pratique bancaire.

Expérience

  • Conseils en lien avec la réorganisation d’un fonds de placement immobilier en Suisse
  • Conseils en lien avec l’implantation en Suisse d’un groupe international actif dans la distribution d’articles de sports (ég. aspects relatifs à la fiscalité des cadres, expatriés ou détachés, et des travailleurs frontaliers)
  • Conseils fiscaux à une entreprise multinationale active dans le domaine du transport de personnes
  • Défense de clients dans le cadre de procédures de soustractions d’impôt et d’assistance administrative internationale en matière fiscale

Publications

Livres

 

Contributions

  • « Télétravail dans les relations fiscales intercantonales », in : Aurélien Witzig (édit.), Télétravail - Aspects juridiques et pratiques, Bâle 2024, p. 191
  • Avec Dr. Sarah Bechaalany : Commentaire des articles 30, 31, 31a et 32, in Commentaire romand - Loi fédérale concernant la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, Bovet Christian/ Cassani Ursula/Villard Katia (édit.), Bâle 2022
  • « Avantage économique : de la TVA à l'impôt sur le revenu », in : OREF (édit.), Au carrefour des contributions : Mélanges de droit fiscal en l’honneur de Monsieur le Juge Pascal Mollard, Berne 2020, p. 113
  • « Diligence du banquier en matière d’investissement et droit de rétention sur les avoirs du Client », in : La pratique contractuelle 5 - Symposium en droit des contrats, Pichonnaz Pascal/Werro Franz (édit.), Genève/Zurich 2016, p. 131
  • Avec Prof. Christian Bovet, «Répondre à la crise : activité irréprochable, transparence des marchés, entraide internationale et autres développements de la pratique et de la jurisprudence », in : Journée 2010 de droit bancaire et financier, Bovet Christian/Thévenoz Luc (édit.), Genève/Zurich/Bâle 2011
  • Avec Nicolas Kuonen, «La prévoyance professionnelle et l’entretien», in : Exercices en droit de la famille : cas et propositions de solution, 2nd ed., Pichonnaz Pascal/Kuonen Nicolas (édit.), Zurich 2010 

 

 Articles dans des revues spécialisées

  • LIEGEOIS Fabien, Le gain en capital : entre revenu et capital, in Retour vers le futur : mélanges en l’honneur de Luc Thévenoz [Adrien Alberini, Rashid Bahar, Fabien Liégeois et Katia Villard, édit.], Genève, Zurich (Schulthess) 2026, p. 371
  • ALBERINI Adrien/BAHAR Rashid/LIEGEOIS Fabien/VILLARD Katia Anne, Retour vers le futur : mélanges en l’honneur de Luc Thévenoz, Genève, Zurich (Schulthess) 2026
  • LIEGEOIS Fabien/EMMENEGGER Susan/BUCI Besart/BÜRGI Philipp, Le droit bancaire privé suisse 2025 = Das schweizerische Bankprivatrecht 2025, in Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts- und Finanzmarktrecht 3/2026, p. 265
  • LIEGEOIS Fabien, La découverte d"un trésor donne-t-elle lieu à l"acquisition d"un revenu ?, in Zeitschrift für schweizerisches Recht 2/2026, p. 161
  • LIEGEOIS Fabien/BUCI Besart, BF 26 : Réglementation et autoréglementation des marchés financiers en Suisse, Genève (Centre de droit bancaire et financier) 2026
  • LIEGEOIS Fabien/ALBERINI Adrien, Analyse de l’arrêt du TAF sur les AT1 de Credit Suisse, in Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts - und Finanzmarktrecht 2/2026, p. 150
  • LIEGEOIS Fabien, Contrat de courtage sur titres, in Recueil de contrats commerciaux : Modèles en français et en anglais commentés selon le droit suisse [Sylvain Marchand, Christine Chappuis, Laurent Hirsch, édit.], Bâle (Helbing Lichtenhahn) 2026, p. 449
  • LIEGEOIS Fabien, Opposition tardive du mandataire : Responsabilité écartée, in TREX 6/2025, p. 344
  • LIEGEOIS Fabien, TF 9C_527/2023 du 27 juin 2024 [Prévoyance], in Revue de droit administratif et de droit fiscal. Partie 2, Droit fiscal 1-2/2025, p. 45
  • EMMENEGGER Susan/LIEGEOIS Fabien/BÜRGI Philipp/BUCI Besart, Das schweizerische Bankprivatrecht 2024 = Le droit bancaire privé suisse 2024, in Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts - und Finanzmarktrecht 3/2025, p. 310
  • LIEGEOIS Fabien, AT1 Instruments After Credit Suisse, in Schweizerische Zeitschrift für Wirtschafts - und Finanzmarktrecht 2025, p. 61
  • LIEGEOIS Fabien/BUCI Besart, BF 25 : Réglementation et autoréglementation des marchés financiers en Suisse, Genève (Centre de droit bancaire et financier) 2025
  • « Algorithmes contre algorithmes : de l’erreur humaine au dysfonctionnement de systèmes automatisés », RSDA 2024, p. 654
  • Indemnité pour résiliation anticipée d’un prêt hypothécaire à taux fixe, RSJ 2024, p. 801
  • Avec Prof. Luc Thévenoz et al., Le droit bancaire privé suisse 2023 = Das schweizerische Bankprivatrecht 2023, RSDA 2024, p. 214
  • Avec le Prof. Luc Thévenoz, "Les effets des nouvelles règles sur la prescription en droit bancaire et financier", RSDA 2021, p. 121 ss
  • Avec Célian Hirsch, "Ordres bancaires frauduleux" : discours de la méthode, SJ 2021 II, p. 117
  • « Prévoyance et fiscalité : l’échéance des prestations de vieillesse », SJ 2020 II 229
  • « Pièges fiscaux du contrat de prêt : Intérêts négatifs, résiliation anticipée et remise de dette », RSDA 2020 p. 138
  • «Traitement fiscal d’une indemnité en cas de renonciation à une servitude»), RDAF 2017 II, p. 509
  • Avec Christian Bovet, «Cross-Border Tax Administrative Assistance: "For The Times They Are A-Changin’"», RSDA (SZW) 1/2013 (publié en anglais)
  • «Accords d’imposition à la source "Rubik" : une double alternative», RevueFiscale 2012 (67) p. 574
  • «Secret bancaire et assistance administrative internationale en matière fiscale: les changements apportés par la révision des conventions Suisse-France et Suisse-USA», RDAF 2011 II 1 (OREF AWARD)
  • «Secret bancaire et entraide internationale en matière fiscale : le fait du prince», Plaidoyer 6/10, p. 32 et s.

 

Articles en ligne

Affiliations et fonctions

Conférences

  • Chronique de jurisprudence civile, Journée 2026 de droit bancaire et financier, UNIGE, co-organisateur, novembre 2026
  • Avec prof. K. Villard, Propriétaire, créancier et ayant droit économique, Colloque en l’honneur du Professeur Luc Thévenoz, UNIGE, co-organisateur, septembre 2026
  • Algorithms and Contracting, 100 Years of Swiss Civil Code and Code of Obligations in Türkiye, Koç University, Istanbul, juin 2026
  • Le secret fiscal, Les secrets protégés par la loi, AGDA, Genève, organisateur, mars 2026
  • L’IA comme levier de la force de travail intellectuelle – cas pratiques, CAS Droit et IA, Université de Neuchâtel, 4 périodes, décembre 2025
  • Chronique de jurisprudence civile et avec prof. A. Alberini « TAF B-2334/2023 (AT1 – Credit Suisse | UBS) : perspectives critiques et discussion avec l’auditoire », Journée 2025 de droit bancaire et financier, UNIGE, co-organisateur, novembre 2025
  • Cryptomonnaie et jetons – aspects de droit privé (dans le Cours du Prof. Yaniv Benhamou : « Droit et numérique »), 2 périodes, novembre 2025
  • Rapport de la CEP sur la débâcle de Credit Suisse, CDBF, Webinaire (550 inscrits), co-organisateur, avril 2025
  • Enjeux fiscaux des investissements destinés à économiser l'énergie et à ménager l'environnement, CFI Fribourg, HEG, Fribourg, avril 2025
  • Intelligence artificielle, CDBF, Webinaire, janvier 2025
  • Have AT1 Bonds Achieved Their Goals?, Deposit Insurance and Investor Protection, Financial Stability Law Forum, TBTF-Symposium 2025, ETH Zurich, janvier 2025
  • Chronique de jurisprudence civile, Journée 2023 de droit bancaire et financier, UNIGE, novembre 2024
  • Prévoyance fiscale : Affectation durable, exclusive et irrévocable de ressources à la couverture de certains risques, Séminaire d’automne, EXPERTsuisse/OREF Lausanne, octobre 2024
  • Vices du consentement et abus de droit, La digitalisation face aux règles générales du code des obligations, AGDA, FER (Genève), septembre 2024
  • Rétrocessions : regards croisés de deux spécialistes, CDBF, Webinaire, avril 2024
  • Résiliation anticipée du prêt hypothécaire : aspects contractuels et enjeux fiscaux, CFI Fribourg, HEG, Fribourg, mars 2024
  • Actualités en matière d’impôt anticipé et de droits de timbre : Transactions et restructurations, Séminaire ISIS, Lausanne Palace (Lausanne), novembre 2023
  • Chronique de jurisprudence civile, Journée 2023 de droit bancaire et financier, UNIGE, octobre 2023
  • Entrepreneur – Revenu de l’activité lucrative indépendante, salaire ou dividende : quel traitement fiscal ? Séminaire ISIS, webinaire, juin 2023
  • Imposition de l'immeuble en période d'inflation : une valse à trois temps, 7ème Symposium en droit immobilier, L'immobilier et la hausse des coûts, UNIFR et Chambre fribourgeoise de l’immobilier, mars 2023
  • Imposition à la source, Cours de fiscalité Junior, OREF section vaudoise en collaboration avec l’administration cantonale vaudoise des impôts (ACI), mars 2023
  • Imposition dans le temps, Cours de fiscalité Junior, OREF section vaudoise et ACI, février 2023
  • Pertes: boite à outil (with A. Conus), Immobilier et personnes morales, aspects fiscaux choisis, Séminaire d'automne EXPERTsuisse/OREF Lausanne (co-organisation avec G. von Gunten), octobre 2022
  • Summer Tax Camp 2022, Séminaire de préparation des candidats aux examens fédéraux de diplôme d’expert-fiscal 2022 (co-organisation avec O. Terrettaz and intervention), OREF/EXPERTsuisse, Jongny, juillet 2022
  • Contrats bancaires, prêt, cautionnement, dépôt, assignation, commission, Ordre des avocats Genève, 33e Marathon du droit du 7 mai 2022, Genève, mai 2022
  • « Access of Swiss and Foreign Tax Authorities to Customer Information of Swiss Financial Firms – Banks as Deputies of Tax Sheriffs? », 2 périodes, CAS Financial Regulation, Universités de Genève et de Berne, février 2022
  • Lois, réglementation et autorégulation, 4 périodes, CAS Compliance in Financial Services, Université de Genève, janvier 2022
  • La fiscalité en matière de transactions immobilières: aspects choisis, 6ème Symposium en droit immobilier, Les transactions immobilières, Université de Fribourg, septembre 2021
  • Les ordres frauduleux dans les services numériques, CAS Digital Finance Law, Université de Genève, septembre 2021
  • Transfert de pertes et évasion fiscale, Séminaire d’automne de l’OREF et d’EXPERTsuisse intitulé « Aspects choisis de la fiscalité des personnes morales », Lausanne (co-organisateur du séminaire avec M.  J.-M. Hainaut), septembre 2021
  • Séminaire de préparation des candidats aux examens fédéraux de diplôme d’expert-fiscal 2021 (organisation et intervention en collaboration avec O. Terrettaz), OREF et EXPERTsuisse, Chexbres, juillet 2021
  • Gains en capital : fondements et cas limites, Séminaire de printemps de l’OREF intitulé « Entrepreneur et collaborateur : problèmes fiscaux liés à la participation à une société de capitaux » (co-organisateur du séminaire avec Me F. Ponce), Genève, juin 2021
  • Contrats bancaires, prêt, cautionnement, dépôt, assignation, commission, 31ème Marathon du droit du 8 mai 2021 de l’Ordre des avocats Genève, Webinaire, mai 2021
  • Enjeux fiscaux de la renonciation à un usufruit, Journée des stagiaires-notaires romands (participation à l’organisation avec le Prof. P. Pichonnaz), Université de Fribourg, Webinaire, avril 2021
  • Exchange of Information in Tax Matters, 2 périodes, Master of Science in Wealth Management, Université de Genève, mars 2021
  • Lois, réglementation et autorégulation, 4 périodes, CAS Compliance in Financial Services, Université de Genève, janvier 2021
  • Transfert de pertes et évasion fiscale, Séminaire d’automne de l’OREF et d’EXPERTsuisse intitulé « Aspects choisis de la fiscalité des personnes morales », Lausanne (co-organisateur du séminaire avec M.  J.-M. Hainaut), septembre 2021
  • Séminaire de préparation des candidats aux examens fédéraux de diplôme d’expert-fiscal 2021 (organisation et intervention en collaboration avec O. Terrettaz), OREF et EXPERTsuisse, Chexbres, juillet 2021
  • Gains en capital : fondements et cas limites, Séminaire de printemps de l’OREF intitulé « Entrepreneur et collaborateur : problèmes fiscaux liés à la participation à une société de capitaux » (co-organisateur du séminaire avec Me F. Ponce), Genève, juin 2021
  • Contrats bancaires, prêt, cautionnement, dépôt, assignation, commission, 31ème Marathon du droit du 8 mai 2021 de l’Ordre des avocats Genève, Webinaire, mai 2021
  • Enjeux fiscaux de la renonciation à un usufruit, Journée des stagiaires-notaires romands (participation à l’organisation avec le Prof. P. Pichonnaz), Université de Fribourg, Webinaire, avril 2021
  • Exchange of Information in Tax Matters, 2 périodes, Master of Science in Wealth Management, Université de Genève, mars 2021
  • Lois, réglementation et autorégulation, 4 périodes, CAS Compliance in Financial Services, Université de Genève, janvier 2021

Formation

  • 2019 : Diplôme d’expert fiscal
  • 2017 : Doctorat, Dr. Iur. (summa cum laude), Université de Genève (Suisse)
  • 2014 : New York Bar (prestation de serment en 2017)
  • 2014 : LL.M., Chicago Law School
  • 2009 : Barreau de Genève, rang 2 (ex aequo)
  • 2007 : Maîtrise universitaire en droit économique, Université de Genève (Suisse)
  • 2006 : Baccalauréat universitaire en droit, Université de Genève (Suisse)

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