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DERNIÈRE MISE À JOUR : MARS 2016

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CONTENU DE NOTRE SITE INTERNET

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  • utilisation de toute information, opinion, de tout contenu et/ou élément figurant sur le présent Site Internet ou mis à disposition en relation avec celui-ci, ou confiance accordée à toute information, opinion, à tout contenu et/ou élément de cette nature ; ou
  • interruption ou retard concernant l’accès au présent Site Internet, son utilisation ou l’impossibilité de l’utiliser ou d’y accéder,

y compris, notamment : perte de bénéfice, de ventes, d’affaires ou de revenus ; perte de données ; interruption du travail ; perte d’économies escomptées ; perte d’opportunités d’affaires, de fonds de commerce ou de réputation ; perte de temps pour la gestion ; ou tout dommage indirect ou consécutif.

Dans toute la mesure autorisée par le droit applicable, nous excluons toutes conditions, garanties et déclarations formulées ou octroyées de manière expresse ou implicite en relation avec le présent Site Internet.

Sauf si le droit applicable nous l’impose, nous ne saurions être tenus responsables d’un quelconque dommage causé à vos technologies de l’information, à vos programmes informatiques, à votre plateforme, à vos données ou à un autre élément vous appartenant, dans le cadre de votre utilisation du présent Site Internet.

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  • en vue d’envoyer, de recevoir en connaissance de cause, de charger, de télécharger, de publier, de poster, de distribuer, de diffuser, de transmettre, d’utiliser ou de réutiliser tout(e) élément ou information inexact(e), illicite, diffamatoire, diffamant, obscène, injurieux(se), abusif(ve), à caractère haineux, menaçant(e), séditieux(se), nuisible, constituant une atteinte, pornographique, discriminatoire, indécent(e), non sollicité(e), non autorisé(e), illégal(e), répréhensible ou susceptible de vous ou de nous exposer à une action en justice ou de porter préjudice à votre ou à notre réputation ; ou
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Vous ne sauriez soumettre notre Site Internet à une attaque par déni de service, distribué ou non, ni l’attaquer de quelque autre manière que ce soit. Le non-respect des présentes stipulations constituerait une infraction pénale au sens de la loi de 1990 relative à l’utilisation abusive de l’informatique (Computer Misuse Act) et serait susceptible de constituer un manquement au regard d’autres lois applicables au niveau local.

DROITS ET OBJETS DE DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Nous sommes propriétaire(s) des droits de propriété intellectuelle relatifs au présent Site Internet, aux éléments publiés sur celui-ci et aux éléments mis à disposition par le biais de ce dernier, ou nous sommes titulaire(s) d’une licence relative à l’ensemble de ces droits. Ces travaux sont protégés par des lois et traités internationaux relatifs aux droits d’auteur et de copyright et par d’autres droits de propriété intellectuelle. Tous ces droits sont réservés.

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Si l’une ou plusieurs des stipulations des présentes Conditions d’Utilisation s’avère ou devient nulle ou inopposable en tout ou partie, la validité et l’opposabilité des stipulations restantes desdites Conditions d’Utilisation n’en sera pas affectée. Les dispositions législatives applicables se substitueront à toute stipulation non valable ou non incluse dans les présentes Conditions d’Utilisation. Dans tous les autres cas, les parties conviendront d’une stipulation valable destinée à remplacer la stipulation non valable ou inopposable et reflétant autant que possible l’objectif économique initial de cette dernière, étant précisé qu’une autre interprétation des présentes Conditions d’Utilisation ne saurait prévaloir ni ne sera possible.

RENONCIATION

Il ne saurait être renoncé aux droits dont nous disposons en vertu des présentes Conditions d’Utilisation que par écrit.

DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’Utilisation, leur discipline et leur formation (ainsi que tous litiges ou prétentions extracontractuels) sont soumis au droit anglais. Nous et vous convenons d’attribuer compétence exclusive aux tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galle.

MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION

Nous pourrons ponctuellement modifier nos Conditions d’Utilisation. Si nous modifions nos Conditions d’Utilisation, nous publierons leur version actualisée sur notre Site Internet. Veuillez consulter les présentes Conditions d’Utilisation régulièrement. Sous réserve du droit applicable, tous les changements apportés prendront effet dès publication des nouvelles Conditions d’Utilisation, mais si nous avons déjà recueilli des informations à votre sujet et/ou si nous sommes légalement tenus de le faire, nous pourrons prendre d’autres mesures afin de vous informer de toutes modifications substantielles apportées à nos Conditions d’Utilisation et nous pourrons vous demander d’accepter lesdites modifications.

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