Sport & Esport
Une équipe dédiée au sport et à l’esport : libérez votre potentiel, nous sécurisons vos opérations !
Le monde du sport et de l’esport sont deux secteurs en pleine expansion : professionnalisation des pratiques, nouvelles sources de revenus, régulation, contrats complexes, enjeux liés à l’image et à la propriété intellectuelle, etc. Dans cet environnement dynamique, être accompagné juridiquement et fiscalement pour sécuriser les prises de décisions est essentiel.
Notre équipe pluridisciplinaire, composée de spécialistes reconnus, se distingue par sa capacité à accompagner l’ensemble des acteurs du sport et de l’esport sur toutes leurs problématiques juridiques, fiscales et sociales. Notre cabinet accompagne tous les acteurs pour sécuriser leurs projets, défendre leurs droits et accélérer leur développement.
Notre accompagnement en sport
Le sport n’est pas seulement un terrain de jeu : c’est un secteur économique, social et médiatique de premier plan. Clubs professionnels, clubs amateurs, sportifs, fédérations, sponsors, agents, organisateurs, médias, etc.. Chaque acteur du monde sportif évolue dans un environnement complexe où les enjeux juridiques et fiscaux sont omniprésents.
Contrats, gouvernance, transferts, infrastructures sportives, sponsoring, image, fiscalité, partenariats : derrière chaque performance sportive se cache une architecture juridique essentielle.
Notre mission est claire : protéger et accompagner l’ensemble des acteurs du sport dans leur développement économique, financier et stratégique.
Une approche pluridisciplinaire et transversale
Nos équipes adoptent une approche globale et pluridisciplinaire pour apporter un accompagnement sur-mesure à nos clients avec une haute valeur ajoutée pour répondre à l’ensemble de leurs problématiques juridiques, sociales et fiscales.
Nos avocats conseillent tous les acteurs du monde du sport en France et à l’international, tels que les clubs, fédérations, ligues, athlètes, entraîneurs, sponsors, mécènes diffuseurs, médias et investisseurs. Nous les accompagnons avec des solutions adaptées à leurs besoins spécifiques, qu’il s’agisse de projets complexes ou de gestion quotidienne des contrats et des risques fiscaux, notamment. Nous intervenons tant en conseil qu’en contentieux devant toutes les juridictions nationales et internationales.
Nos domaines d’intervention
Les clubs et groupements sportifs : sociétés sportives, associations, groupements
- Négociation et rédaction des contrats relatifs aux sportifs professionnels : contrats de travail, contrats d’agents sportifs, contrats de transfert ou de prêt de joueurs
- Accompagnement des clubs et groupements sportifs sur l’ensemble de leurs problématiques fiscales françaises et internationales : impôt sur les sociétés, TVA, taxes locales, régime d’impatriation, etc.
- Accompagnement sur les problématiques réglementaires liées à leurs activités : conformité aux règles fédérales et internationales, et notamment les sujets relatifs aux règles de gouvernance, d’éthique et de compliance (fair play financier, DNCG, dopage, etc.)
- Accompagnement dans la gestion des relations entre les clubs et leurs salariés (joueurs et entraîneurs notamment)
- Négociation et gestion des partenariats commerciaux et des droits audiovisuels
- Accompagnement dans la conception, le financement, la construction, l’exploitation et la rénovation d’infrastructures sportives (stades, centres d’entraînements, etc.), et pour la mise en œuvre de politiques de réduction et de compensation des émissions des gaz à effets de serre : approvisionnement en énergie verte, actions d’économies d’énergie, mobilité durable, crédits carbone, projets de réduction des émissions de gaz à effet de serre
- Opérations de cession, acquisition, fusion, financement et restructuration de clubs
- Accompagnement dans tous les types de contentieux nationaux et internationaux
Les acteurs du monde sportif : joueurs, athlètes, encadrement, entraîneurs, arbitres, etc.
- Négociation et rédaction de contrats : clubs, sportifs, sponsors, agents
- Gestion de leurs droits à l’image et leurs partenariats commerciaux
- Accompagnement sur les questions fiscales liées à une activité salariée indépendante, à l’exploitation des attributs de la personnalité des sportifs, aux opérations de transfert et à la rupture des relations de travail
- Accompagnement dans l’optimisation de la fiscalité des revenus des sportifs : régime d’impatriation, déclaration d’impôts, etc., et de leur patrimoine en France et à l’étranger
- Défense en cas de litige ou de contentieux disciplinaire
Les instances : agences (AFLD, ANS), CNOSF, fédérations, ligues/comités régionaux/ districts/comités départementaux, etc.
- Rédaction et mise en conformité de la réglementation
- Accompagnement en matière de gouvernance
- Gestion des contentieux, arbitrages et sanctions
- Gestion des risques, notamment en termes de responsabilité financière (Chambres régionales et territoriales des comptes, Cour des comptes, etc.)
- Conformité nationale et internationale des réglementations
- Accompagnement sur les problématiques liées à la gouvernance, l’éthique et la compliance (fair play financier, DNCG, lutte contre le dopage etc.)
- Accompagnement sur les questions de fiscalité propres à ce type de structure (fiscalité des associations, rémunération des dirigeants, etc.)
Les acteurs économiques du monde sportif : organisateurs d’événements, sponsors, marques, investisseurs, médias
- Négociation et sécurisation des contrats de sponsoring
- Protection de la propriété intellectuelle et de la marque
- Stratégies de visibilité et exploitation des droits marketing
- Autorisations, licences et gestion des risques
- Accompagnement réglementaire : droit du sport et du numérique
- Accompagnement dans l’organisation de grands événements sportifs et la mise en place d’actions contribuant à la réduction ou à la compensation des émissions de gaz à effet de serre
- Accompagnement dans la mise en place de la structure juridique et la fiscalité adaptés à ces acteurs
Contentieux et arbitrage sportif
- Défense des clubs et des sportifs devant les instances fédérales, les institutions sportives nationales, DNCG, CNOSF, AFLD, etc., et internationales : TAS, CAS, etc.
- Assistance et défense de nos clients devant les juridictions nationales : administratives, prud’homales, civiles et pénales et internationales
- Représentation dans les procédures arbitrales
Notre accompagnement en esport
Depuis quelques années, l’esport a quitté le statut de passion de niche pour devenir une véritable industrie mondiale. Compétitions rassemblant des millions de spectateurs en ligne, équipes professionnelles organisées comme de véritables entreprises, contrats de sponsoring à plusieurs chiffres, diffusion en streaming sur des plateformes internationales : l’esport est aujourd’hui un secteur en plein essor !
Mais l’esport n’est pas seulement un marché : c’est une culture, un écosystème, une communauté. Les règles traditionnelles du sport s’y mêlent à celles du numérique, du droit du travail et de la propriété intellectuelle.
Notre cabinet a fait le choix d’entrer sur ce terrain de jeu avec une conviction forte : le droit doit être un levier de protection et de croissance pour l’ensemble des acteurs de l’esport.
Nous parlons le langage des joueurs, des équipes, des éditeurs et des sponsors que nous côtoyons que ce soit dans le cadre de dossiers ou lors de notre évènement B2B à la Paris Games Week. Nous comprenons les mécaniques des plateformes de streaming, les enjeux de visibilité, les problématiques liées aux contrats internationaux. Et surtout, nous savons transformer cette compréhension en solutions juridiques concrètes et adaptées.
Nos domaines d’intervention
Joueurs et streamers : protéger votre carrière
L’histoire de l’esport, ce sont d’abord celles et ceux qui jouent. Mais derrière la passion, il y a des carrières à construire et des droits à protéger. Qu’il s’agisse de contrats avec une équipe, d’accords de sponsoring ou de partenariats avec des marques, vos engagements doivent être parfaitement encadrés. C’est pourquoi nous accompagnons les joueurs et les streamers pour :
- contractualiser vos relations avec votre équipe en tant qu’esportif ;
- négocier et rédiger vos contrats avec vos partenaires et sponsors ;
- protéger et valoriser vos droits à l’image ;
- déclarer et optimiser vos revenus esportifs : cashprize, streaming, partenariats, etc. ;
- accompagner dans le cadre des transferts ;
- conseiller la protection sociale la plus adaptée à votre situation ;
- s’assurer de la conformité de vos activités en ligne : publicité, communication, propriété intellectuelle ;
- défendre vos intérêts et assurer la représentation en cas de litige.
Équipes et structures esportives
Créer et gérer une équipe esportive ne se limite pas à recruter des talents. C’est une véritable entreprise à structurer, financer et sécuriser juridiquement. Nous vous conseillons à chaque étape :
- création et structuration juridique de l’organisation – notre accompagnement s’adapte en fonction de vos besoins, de l’association de passionnés d’esport jusqu’au club structuré en société commerciale ayant la volonté de s’internationaliser ;
- rédaction et la négociation des contrats avec vos joueurs et encadrants : entraîneurs, managers etc. ;
- développement de vos partenariats et de vos sponsors ;
- assistance dans l’organisation des événements esportifs relatifs à votre activité ;
- protection de vos droits de propriété intellectuelle et de vos contenus ;
- gestion des relations avec les organisateurs et les diffuseurs ;
- gestion de litiges.
Notre rôle est de vous donner les moyens de pérenniser votre projet et de grandir dans un cadre sûr.
Organisateurs d’événements et plateformes
L’organisation de tournois et d’événements esportifs, qu’ils soient physiques ou en ligne, implique de répondre à des obligations multiples légales, réglementaires et contractuelles. Notre expertise vous permet de garantir à vos joueurs, à vos spectateurs et à vos partenaires un cadre juridique fiable et conforme. Nous conseillons les organisateurs d’évènements esportifs dans le cadre de leurs relations avec les éditeurs de jeux vidéo et leurs relations avec tous leurs partenaires (clubs esportifs, joueurs, sponsors et diffuseurs). Nous vous accompagnons pour :
- rédiger et sécuriser vos règlements de tournois ;
- gérer vos contrats avec les diffuseurs, sponsors et prestataires ;
- négocier vos contrats avec les éditeurs ;
- assurer votre conformité réglementaire, notamment sur les règles spécifiques en matière d’organisation de compétitions en LAN ou en ligne ;
- anticiper et limiter votre responsabilité civile et pénale ;
- assurer votre conformité : streaming, plateformes en ligne.
Marques, sponsors et investisseurs : maximiser vos opportunités
S’associer au monde de l’esport représente une opportunité unique pour toucher une audience jeune, engagée et internationale. Mais sans une sécurisation juridique rigoureuse, cette opportunité peut rapidement se transformer en risque. Nous vous aidons à :
- négocier et sécuriser vos contrats de sponsoring ;
- protéger vos marques et autres droits de propriété intellectuelle ;
- exploiter vos contreparties de manière optimale ;
- analyser et sécuriser vos investissements dans des joueurs, équipes ou événements esportifs.
Nous vous offrons la sérénité nécessaire pour que vos partenariats soient aussi performants sur le plan commercial que sécurisés sur le plan juridique.
Une équipe pluridisciplinaire
Droit public
Esport et propriété intellectuelle
Droit fiscal
Contentieux & arbitrage
Droit du travail et protection sociale
Insights sur Sport & Esport
Expertise des marchés locaux. Perspective internationale.
Nous délivrons des conseils juridiques résolument tournés vers l'avenir pour vous aider à atteindre vos objectifs et sécuriser vos projets. En combinant notre connaissance des marchés locaux et internationaux, avec des avocats présents dans le monde entier, votre entreprise bénéficie d'une expertise adaptée à ses besoins.
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