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Les avocats de CMS sont en mesure de fournir des conseils résolument tournés vers l'avenir, grâce à un large panel de domaines de compétence et une force de frappe internationale.

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Notre équipe Contentieux et Arbitrage compte deux associés, Jean-Fabrice Brun et Olivier Kuhn, et une équipe de dix collaborateurs entièrement dédiée à cette pratique.

Forts d’une grande expérience de la procédure civile et pénale, nous intervenons dans tous types de contentieux en matières civile, commerciale, financière et pénale. Nous intervenons également en matière d’arbitrage interne et international.

Nous accompagnons nos clients dans des dossiers complexes et stratégiques, à chaque étape du litige : de la phase précontentieuse aux mesures d’exécution forcée, en passant par la représentation de leurs intérêts en première instance comme en appel.

Nous vous assistons dans tous types de contentieux, notamment en matière de droit des contrats, droit commercial, droit des sociétés, contentieux de la responsabilité sous toutes ses formes, droit financier, droit de la construction, droit de la santé, droit de l’environnement, droit des assurances, procédures civiles d’exécution, droit pénal des affaires, droit pénal fiscal, droit de la presse, droit de la famille.

Bénéficiant d’une forte expérience en matière de résolution des différends, nous vous accompagnons à chaque étape du litige :

  • analyse des risques ;
  • traitement pré-contentieux ;
  • définition d’une stratégie judiciaire ;
  • procédures d’urgence ou préventives ;
  • représentation devant les juridictions étatiques et arbitrales ;
  • résolution amiable ;
  • exécution forcée des décisions de justice et sentences arbitrales.

Nous travaillons en étroite collaboration avec l’ensemble des équipes du cabinet, ainsi qu’avec l’ensemble de nos partenaires internationaux, afin de vous faire bénéficier d’une expertise technique optimale dans chacun des domaines de notre droit domestique et des droits étrangers.

Disponibles en toutes circonstances, nous nous mobilisons en urgence, par exemple pour vous assister dans le cadre de perquisitions pénales ou fiscales.

Le guide Global Arbitration Review classe CMS à la 21e position pour son édition 2024.

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Nous délivrons des conseils juridiques résolument tournés vers l'avenir pour vous aider à atteindre vos objectifs et sécuriser vos projets. En combinant notre connaissance des marchés locaux et in­ter­na­tio­naux, avec des avocats présents dans le monde entier, votre entreprise bénéficie d'une expertise adaptée à ses besoins.

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