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Environnement

Une équipe dédiée au droit de l’environnement

Notre équipe experte en droit de l’environnement intervient dans de nombreux domaines :  environnement industriel, économie circulaire, déchets et produits chimiques et développement durable. 

Nos clients sont des entreprises de toutes tailles – cotées ou non, françaises et internationales – dont des industriels, des producteurs ENR, des constructeurs, des promoteurs, des groupes de BTP, des banques ou encore des fonds d’investissement ainsi que des fédérations professionnelles. Nous les accompagnons avec des solutions adaptées à leurs besoins spécifiques, qu’il s’agisse de projets complexes ou de la gestion de problématiques transactionnelles et réglementaires.

Découvrez notre brochure

 

Notre offre transverse en droit de l'environnement

  • Environnement industriel

    Notre équipe accompagne ses clients sur l’ensemble des problématiques liées à la création et à l’exploitation de leurs installations industrielles: Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) / SEVESO / IED/IOTA, sites et sols pollués et transaction.

  • Economie Circulaire

    Notre équipe assiste ses clients (producteurs, distributeurs, places de marché en ligne, fédérations professionnelles et éco-organismes) sur l’ensemble des enjeux liés à l’économie circulaire. L’expertise de notre équipe porte sur les thématiques suivantes : Responsabilité élargie du producteur (REP) / Écoconception /Mesures de réduction du plastique / Réemploi / Recyclage, Informations des consommateurs / Allégations environnementales (greenwashing) /Mesures de lutte contre le gaspillage.

  • Déchets et produits chimiques

    En matière de droit des déchets, notre équipe accompagne ses clients sur de multiples thématiques dont : la gestion des déchets, la police des déchets, la traçabilité des déchets, l’exportation et mouvements transfrontaliers des déchets, la sortie du statut de déchet. L’expertise de notre équipe couvre également la règlementation afférente aux produits /substances chimiques (REACH, CLP, etc.).

    Envi 4

  • Développement durable

    Notre équipe assiste et conseille ses clients (industriels, investisseurs, aménageurs, promoteurs) sur les thématiques suivantes : Eau, Biodiversité / Espèces protégées, Espaces naturels. Cet accompagnement porte notamment sur l’identification des règles applicables à leurs projets, mais également tout au long de la préparation de leurs dossiers de demande d’autorisation et du suivi des procédures d’instruction.

Notre offre transverse en matière de transition écologique et énergétique

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