Droit du patrimoine

Fiscalité du patrimoine au sens large

Notre équipe dispose d’une expertise particulière sur toutes les questions entourant la fiscalité du patrimoine quelle que soit le type de détention mis en place (fondation, trust, contrats d’assurance, organismes de placement collectif, private equity,…). A titre d’exemple, nos domaines d’intervention couvrent l’application de la taxe de transparence (dite taxe Caïman), de la taxe sur les opérations de bourse, de la fiscalité des fonds (taxe sur l’épargne, régime fiscal des fonds), des contrats d’assurance, etc.

Ceci nous permet de vous proposer des solutions de structuration de votre patrimoine en prenant en compte vos objectifs spécifiques.

Planification patrimoniale et successorale

Notre équipe met son expérience à votre disposition pour offrir des solutions de planifications patrimoniales et successorales adaptées à chaque type de patrimoine en tenant compte des spécificités de votre situation personnelle et de vos projets. 

Que vous soyez un particulier, un dirigeant d’entreprise ou un professionnel souhaitant offrir un service sur-mesure à ses clients (family office, banque privée, compagnie d’assurance, fonds de private equity…), notre équipe multidisciplinaire et notre réseau international appréhende chaque situation de manière transversale et dans sa globalité.

L’aspect multidisciplinaire nous permet de conseiller nos clients d’une part sur les aspects civils et fiscaux, et d’autre part, sur les aspects relatifs au droit des sociétés et au droit bancaire qui sont autant de facettes devant être prises en considération pour une planification successorale réussie.

La dimension internationale de notre réseau permet de parachever l’aspect global de notre prise en charge des problématiques.

Notre réflexion intègre la dimension humaine inhérente aux questions patrimoniales.

A titre d’exemple, notre équipe peut vous aider à transmettre votre patrimoine à la génération suivante, à transmettre votre entreprise dans les meilleures conditions de continuité, à élaborer une structure efficiente de détention de votre patrimoine, …

Notre équipe gère également le contentieux en recherchant la meilleure issue transactionnelle ou judiciaire.