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Les avocats de CMS sont en mesure de fournir des conseils résolument tournés vers l'avenir, grâce à un large panel de domaines de compétence et une force de frappe internationale.

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Gaël Chuffart
Associé

Gaël Chuffart

Co-Responsable du Groupe Droit Social, CMS

Langues
  • Français
  • Néerlandais
  • Anglais
Réseaux sociaux

Gaël Chuffart est votre partenaire de confiance pour toutes les questions liées au droit du travail et à la sécurité sociale.

Fort d'une expertise reconnue en matière de relations collectives de travail, Gaël vous assiste dans la gestion des licenciements collectifs, des réorganisations, des grèves, des conventions collectives de travail, de l'harmonisation des conditions de travail et du temps de travail. Il excelle également en droit individuel du travail et vous conseille en matière de licenciements, de harcèlement et de changements de conditions de travail. En termes de rémunération, Gaël vous guide dans l'élaboration de politiques salariales efficaces, de plans de stock-options, d'avantages sociaux et d'optimisation des revenus.

Gaël Chuffart est hautement qualifié dans la gestion de la mobilité internationale de vos employés et propose des solutions complètes pour les détachements, en tenant compte du droit du travail, de la sécurité sociale et des aspects fiscaux, y compris le partage des salaires et les régimes d'expatriation.

En outre, Gaël est un expert de confiance en matière de régimes de pension complémentaire et de produits connexes. Il vous aide également à intégrer technologie et communication au sein de votre entreprise, plus particulièrement en termes d'utilisation de l'Internet, de courrier électronique, de télétravail et de protection des données personnelles.

Gaël Chuffart partage régulièrement ses connaissances par le biais de publications et est un conférencier très demandé. Son expertise est reconnue par Legal 500 EMEA, ce qui fait de lui un conseiller indispensable pour vos besoins en matière de droit du travail et de sécurité sociale.

Awards & Recognitions
01
  • Citation
    "Gaël Chuffart is a superb labor partner. Deep knowledge of international practices."
    Feedback from a client - Legal 500, 2025
  • Citation
    "Sophie Berg and Gaël Chuffart both stand out for their legal expertise, reactivity and pragmatism."
    Feedback from a client, Legal 500, 2022
  • Citation
    "outstanding"
    Feedback from a client - Legal 500, 2021

Expérience

  • Assistance à des sociétés internationales dans le cadre de leur processus de réorganisation,
  • Assistance à de nombreuses sociétés internationales actives dans les secteurs des produits de luxe, du divertissement et de l'industrie lors de la création de leurs succursales en Belgique (notamment pour l'affiliation au système belge de sécurité sociale, pour la souscription des assurances obligatoires, etc.)
  • Assistance à des associations internationales à but non lucratif afin d’obtenir les permis de travail et de séjour belges pour leurs employés étrangers,
  • Rédaction des documents de licenciement de cadres supérieurs avec un élément de risque de plusieurs millions pour de nombreux clients internationaux,
  • Assistance à un grand groupe pharmaceutique en vue de la mise en place d’un plan d'avantages sociaux pour ses employés,
  • Rédaction de tous documents (y compris les règlements de travail, les contrats d'emploi, etc.) pour des filiales belges d'une société active dans la logistique,
  • Obtention de décisions favorables des tribunaux pour un important distributeur de produits alimentaires lui permettant de continuer à fonctionner pendant une grève,
  • Situations et sessions de gestion de crise, visant à éviter les grèves en réglant les problèmes et en parvenant à un consensus,
  • Conseil, négociation et assistance dans tous les aspects des politiques et pratiques d'emploi à une grande société du secteur des boissons alcoolisées,
  • Assistance et conseil à l'une des plus grandes compagnies d'assurance belges.

Publications

  • G. CHUFFART, « Une nouvelle arme contre la discrimination à l’embauche ? », Trends-Tendances, 01/09/2022.
  • G. CHUFFART,« Engager un travailleur ukrainien », Trends-Tendances, 12/04/2022.
  • G. CHUFFART, « Des répercussions pénales en cas de non-respect ? » Trends-Tendances, 24/03/2022.
  • G. CHUFFART & B. SIMONART, « Pensions complémentaires », Kluwer, 2016.
  • G. CHUFFART, « Quelle réglementation pour la nouvelle économie », Lobby, n° 30, avril 2015.
  • G. CHUFFART, « Accident en état d’ivresse avec la voiture de société : un licenciement pour motif grave est-il envisageable ? », Trends Tendances, 22/10/2015, p.80.

Affiliations et fonctions

  • Membre de l’Association des Juristes Praticiens de Droit Social (A.J.P.D.S.)
  • Membre de la Chambre de commerce belgo-luxembourgeoise à Paris

Conférences

  • 22/04/2020: Webinar «Lockdown in practice » avec S. BERG 
  • 19/03/2020: Webinar «Key Employment Considerations», avec S. BERG & E. DUDEN
  • 21/04/2016: Webinar Kluwer « Pensions complémentaires » avec B. SIMONART

Formation

  • 2001 - Admis au Barreau Francophone de Bruxelles 
  • 2001 - Université Libre de Bruxelles, ULB (Diplôme en Droit)
  • 2001 - Université de Rotterdam, EU - Pays-Bas (Diplôme en Droit)
Domaines d'activité
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