Home / Avocats / Olivier Querinjean
Portrait de Olivier Querinjean

Olivier Querinjean

Associé
Membre du groupe fiscal

CMS DeBacker
Chaussée de La Hulpe 178
1170 Bruxelles
Belgique
Langues Français, Néerlandais, Anglais, Allemand

Olivier est spécialisé en fiscalité directe et internationale avec un intérêt particulier pour la réorganisation et la restructuration tant de groupes de sociétés que de leurs activités. Il conseille les clients belges et étrangers sur les aspects fiscaux en matière de M&A, y compris les fusions, les scissions, les achats d’actions ou d’actifs, les échanges d’actions, les MBOs, LBOs, les joint-ventures et spin-offs. Il négocie des accords avec les autorités fiscales, notamment lors de restructurations. Il donne également des conseils fiscaux relatifs aux plans de rémunérations alternatives pour les employés.

Outre son rôle de conseil, Olivier gère également des contentieux en matière fiscale.

Plus Moins

Expérience

  • Planifications patrimoniales et successorales dans un contexte international
  • Conseil à un important fournisseur français de services aux collectivités concernant la réorganisation de la gestion de sa trésorerie
  • Conseil à un producteur de zinc, basé au Royaume-Uni, lors de la création et de la mise en place de sa politique en matière de prix de transfert ; ceci incluait la négociation d’un accord fiscal préalable
  • Assistance à un important groupe agroalimentaire concernant l’acquisition indirecte de différentes installations d’amidonnage en Europe ainsi que l’optimisation de la structure d’acquisition et de l’intégration de ces activités
  • Conseils à plusieurs compagnies d’assurances pour la restructuration de leurs activités belges
Plus Moins

Affiliations et fonctions

  • Conférencier à la Chambre Belge des Comptables, Experts Comptables et Conseils Fiscaux
  • Conférencier aux FUCaM (CEFIAD)
Plus Moins

Publications

  • Olivier a écrit plusieurs articles et effectué plusieurs présentations relatifs au droit fiscal
Plus Moins

Formation

  • 2000 - Université Catholique de Louvain, UCL (Licence en droit)
  • 2001 - École Supérieure des Sciences Fiscales, ESSF (Licence spéciale en droit fiscal)
  • 2001 - Inscrit au Barreau (Bruxelles, Belgique)
Plus Moins

Expertises

Flux

11/01/2021
Pro­jet de nou­velle taxe sur les comptes-titres en cours d’exa­men par le...
Le pro­jet de loi vi­sant à in­tro­duire une taxe sur les comptes-titres est en phase d’exa­men de­vant la Chambre des re­pré­sen­tants. La nou­velle taxe con­siste en un im­pôt an­nuel qui de­vrait être in­séré...
10/06/2020
Thre­Pro­jet de loi – 3 nou­velles me­sures fis­cales en vue de ren­for­cer la...
Face à la si­tua­tion de crise cau­sée par la pan­dé­mie du vi­rus CO­VID-19, trois nou­velles me­sures ont été dé­ve­lop­pées dans un pro­jet de loi du 5 juin 2020 afin de pro­mou­voir la li­qui­dité et la sol­va­bi­lité...
12/05/2020
Li­mi­ta­tion de dé­duc­tion des in­té­rêts : L’im­pact des mo­da­li­tés de paie­ment...
Le 5 mai 2020, l’ad­mi­nis­tra­tion gé­né­rale de la fis­ca­lité belge a pu­blié un ad­den­dum (cir­cu­laire 2020/C/62) à la cir­cu­laire 2019/C/89 re­la­tive à la clause de "grand­fa­the­ring" dans le cadre de...
07/04/2020
Co­ro­na­vi­rus crise : Ap­pro­ba­tion de l'avant-pro­jet de loi sur les me­sures...
Sur pro­po­si­tion du Mi­nistre des Fi­nances, le Con­seil des Mi­nistres a ap­prouvé un avant-pro­jet de loi por­tant di­verses me­sures fis­cales ur­gentes en rai­son de la pan­dé­mie du Co­vid-19. L'avant-pro­jet vise...
30/03/2020
Crise du co­ro­na­vi­rus : exo­né­ra­tion fis­cale pour les ré­duc­tions de va­leur...
Le Mi­nistre belge des fi­nances a pu­blié une Cir­cu­laire (Circ. 2020/C/45 du 23 mars 2020) pour of­frir une me­sure de sou­tien sup­plé­men­taire aux pro­fes­sion­nels qui su­bis­sent les con­sé­quences éco­no­miques...
26/03/2020
Co­ro­na­vi­rus – Im­pact fis­cal du té­lé­tra­vail pour les sa­la­riés tra­vail­lant...
De nom­breuses per­sonnes em­ployées par des en­tre­prises si­tuées à l’étran­ger se ren­daient ré­gu­liè­re­ment sur leur lieu de tra­vail si­tué hors de Bel­gique. Suite aux me­sures prises dans le cadre de...
20/03/2020
Co­ro­na­vi­rus - Me­sures fis­cales de sou­tien sup­plé­men­taires
La crise de co­ro­na­vi­rus a des con­sé­quences éco­no­miques de grande en­ver­gure. C'est pour­quoi le gou­ver­ne­ment belge a dé­cidé de pro­po­ser aux en­tre­prises et aux par­ti­cu­liers di­verses me­sures de sou­tien...
12/12/2019
La loi trans­po­sant la Di­rec­tive 2018/822 sur les dis­po­si­tifs trans­fron­tières...
La loi adop­tée vise la trans­po­si­tion de la Di­rec­tive 2018/822 dd. 25 mai 2018 re­la­tive à l’échange au­to­ma­tique et obli­ga­toire d’in­for­ma­tions dans le do­maine fis­cal en rap­port avec les dis­po­si­tifs...
18/10/2019
La Cour cons­ti­tu­tion­nelle belge an­nule la taxe sur les comptes-titres....
Par son ar­rêt du 17 oc­tobre 2019, la Cour cons­ti­tu­tion­nelle belge a con­si­déré que la loi du 7 fé­vrier 2018 ins­tau­rant la taxe sur les comptes-titres était in­cons­ti­tu­tion­nelle et l’a donc an­nu­lée...
25/10/2018
Les con­trats d'as­su­rances-vie bien­tôt ré­per­to­riés au point de con­tact cen­tral 
Le Point de Con­tact Cen­tral des comptes et con­trats fi­nan­ciers (« PCC ») est un re­gistre tenu par la Banque na­tio­nale de Bel­gique. Y fi­gu­rent ac­tuel­le­ment des in­for­ma­tions re­la­tives aux comptes ban­caires...
02/06/2017
Fair­ness tax – il­lé­ga­lité par­tielle con­fir­mée
Fai­sant suite aux ques­tions pré­ju­di­cielles po­sées en 2015 par la Cour Cons­ti­tu­tion­nelle, la Cour de Jus­tice de l’Union Eu­ro­péenne (« CJUE ») a pro­noncé, ce 17 mai 2017, une dé­ci­sion im­por­tante...
25/11/2016
Trai­te­ment fis­cal des re­ve­nus re­cueil­lis d’une SCI de droit fran­çais trans­lu­cide...
Le 29 sep­tembre der­nier, la Cour de cas­sa­tion a pro­noncé une dé­ci­sion qui de­vrait em­por­ter de lourdes con­sé­quences fis­cales pour de nom­breux ré­si­dents belges dé­te­nant des ac­tifs im­mo­bi­liers si­tués...