Open navigation
Recherche
Langues
  • Français
  • Néerlandais
  • Anglais
  • Italien
Réseaux sociaux

Renaud accompagne ses clients dans tous les aspects de la propriété intellectuelle, du conseil stratégique au contentieux, avec une pratique particulièrement développée en droit des marques, en droit d'auteur et en matière de brevets. Il a également développé une expertise en matière de protection et de contentieux des secrets d'affaires, d'actions en cessation, ainsi qu'en droit de la concurrence déloyale. Il est arbitre accrédité pour les litiges relatifs aux noms de domaine « .be ». Il bénéficie d'une expertise reconnue dans la négociation de contrats de licence, notamment dans les secteurs de l'alimentaire et de la distribution (food and retail industry).

Renaud dispose par ailleurs d'une longue expérience en contentieux commercial complexe et en arbitrage, qu'il exerce notamment pour le compte de groupes multinationaux confrontés à des litiges transfrontaliers.

Sur le plan transactionnel, il conseille des groupes multinationaux des secteurs de la distribution, de l'alimentaire et des biens de consommation, dans la structuration et la négociation de contrats de distribution exclusive, de contrats d'agence et de franchise.

Il publie et intervient fréquemment sur des questions de droit de la distribution et de propriété intellectuelle, notamment lors de conferences et séminaire spécialisés.

Renaud est membre de l'Association Benelux des Marques (BMM), de l'ECTA (European Communities Trademark Association) et de l'Association belge pour la protection du droit d'auteur, et siège au conseil d'administration de l'AIPPI (Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle).

Renaud est reconnu par les guides Chambers Europe et Legal 500, qui saluent ses conseils pragmatiques en propriété intellectuelle et son expertise en matière de contrats de distribution.

Awards & Recognitions
01
  • Citation
    "Renaud Dupont has very good knowledge of clients' business environments and institutions, and he is able to provide pragmatic advice to achieve the expected results."
    Feedback from a client, Chambers Europe, 2026
  • Citation
    "Renaud Dupont has deep knowledge."
    Feedback from a client, Chambers Europe, 2026
  • Citation
    "Practice co-head Renaud Dupont is sought after for his experience in handling distribution agreements."
    Legal 500, 2026
  • Citation
    "Renaud Dupont and Loïc de Hults are both excellent lawyers."
    Feedback from a client, Legal 500, 2026
  • Citation
    "Renaud is a very smart, out-of-the-box thinker."
    Feedback from a client, Legal 500, 2026
  • Citation
    "Renaud Dupont is a ’very clever legal advisor in IP matters’ and commended for being ‘very pragmatic’, with knowledge of copyrights, trademarks, and patents."
    Legal 500, 2025
  • Citation
    "Loic de Hults and Renaud Dupont stand out as key team members."
    Feedback from a client - Legal 500, 2025
  • Citation
    "Excellent knowledge of the law. Always a pleasure to work with Renaud Dupont."
    Feedback from a client - Legal 500, 2023

Expérience

  • Assistance à une société de production internationale concernant des problèmes de droits d’auteur
  • Conseil à une société chimique internationale pour des questions liées aux brevets
  • Intervention dans des litiges concernant des brevets liés au matériel de production pour des brasseries
  • Représentation d’une importante société chimique américaine dans une procédure liée à des problèmes des marques

Publications

  • R. DUPONT, “Votre société est-elle prête à affronter quelques changements ?”, Trends-Tendances, 2 June 2022.
  • R. DUPONT, “La Directive relative à la protection des secrets d’affaires : quelques perspectives au regard du droit belge”, Revue de Droit Intellectuel (Ing.-Cons.), 2016/2, p. 150.
  • R. DUPONT, “Taking unfair advantage of trademarks: parasitism and free riding” (Report for the Belgian Group of AIPPI on Question Q245), Revue de Droit Intellectuel (Ing.-Cons.), 2015/2.
  • R. DUPONT & J-P. BUYLE (eds.), “Retail – Aperçu juridique / Juridisch bekeken” (Hommage à André Lombart / Eerbetoon aan André Lombart), Larcier, 2014.
  • R. DUPONT, case commentary on the “Suske en Wiske” ruling, Brussels Court of Appeal, 8 April 2013 — the Belgian referral that led to the CJEU’s Deckmyn v Vandersteen judgment on the parody exception.
  • R. DUPONT, “L’exception de parodie devant la Cour de justice : l’humour est-il l’apanage du Luxembourg ?”, Revue de Droit Intellectuel (Ing.-Cons.), 2013/3.
  • R. DUPONT, “L’exigence d’usage sérieux des marques pour le maintien de la protection”, Revue de Droit Intellectuel (Ing.-Cons.), 2011/5-6, p. 561.

Affiliations et fonctions

  • Membre de la European Community trademark association (ECTA)
    Membre de la Association Belge pour la Protection du Droit d'Auteur (ABA), de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) et de la Benelux Trademark Association (BMM)
  • Arbitre pour le nom de domaine .be ADR
  • Siège dans la commission d’agrément des mandataires en matière de brevets d’invention
  • Asssistant à l’Université de Liège (2000-2004)
  • Responsable du département de droit commercial CMS DeBacker

Formation

  • 1998 – Admis au Barreau Francophone de Bruxelles
  • 1998 – Katholieke Universiteit Leuven (KU Leuven) – Post-graduat en droit IP et IT
  • 1997 – Université de Liège (UL) – Licence en droit

Insights par Renaud

CMS Belgium advised Royal Unibrew on partnership with PepsiCo in Belgium and Luxembourg

CMS Belgium advised Royal Unibrew on partnership with PepsiCo in Belgium and Luxembourg

16 oct. 2024 1 min de lecture
Droit du marketing - Tout ce que vous devez savoir en 2024 : greenwashing, intelligence artificielle et marketing d’influence

Droit du marketing - Tout ce que vous devez savoir en 2024 : greenwashing, intelligence artificielle et marketing d’influence

23 janv. 2024
CMS Commercial Global Brochure

CMS Commercial Global Brochure

21 nov. 2023 1 min de lecture
CMS Belgium advised the Czech rolling stock manufacturer Skoda Group on the acquisition of TheSignallingCompany from Lineas and ERTMS Solutions

CMS Belgium advised the Czech rolling stock manufacturer Skoda Group on the acquisition of TheSignallingCompany from Lineas and ERTMS Solutions

22 févr. 2023 1 min de lecture
Retour en haut Retour en haut
Avertissement : e‑mails et messages frauduleux
Ouvre dans une nouvelle fenêtre