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Renaud Dupont

Managing Partner

CMS DeBacker
Chaussée de La Hulpe 178
1170 Bruxelles
Belgique
Langues Français, Néerlandais, Anglais, Italien

Renaud est spécialisé dans les matières du droit d’auteur, des marques et des brevets. Il compte parmi ses clients des multinationales dans le secteur de la distribution, des médias et des produits chimiques.

Il a une large expérience en propriété intellectuelle, à la fois dans ses aspects contentieux et non contentieux ; les secrets d’affaires et la concurrence déloyale. Renaud traite régulièrement des contrats de distribution (distribution exclusive et sélective, d’agence, de franchise, contrats de licence, promotions commerciales et d’autres pratiques du marché).

Il est membre de l’Association Benelux pour le droit des marques et modèles (BMM) et de la European Community trademark association (ECTA). Renaud siège également au conseil d’administration de l’AIPPI (Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle).

Il publie et donne fréquemment des conférences sur des sujets de propriété intellectuelle et du droit de la distribution.

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Expérience

  • Assistance à une société de production internationale concernant des problèmes de droits d’auteur
  • Conseil à une société chimique internationale pour des questions liées aux brevets
  • Intervention dans des litiges concernant des brevets liés au matériel de production pour des brasseries
  • Représentation d’une importante société chimique américaine dans une procédure liée à des problèmes des marques
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Formation

  • 1997 - Université de Liège, ULg (Licence en droit)
  • 1998 - Katholieke Universiteit Leuven, KUL (Post-graduat en droit IP et IT)
  • 1998 - Inscrit au Barreau (Bruxelles, Belgique)
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Affiliations

  • Membre de la European Community trademark association (ECTA)
    Membre de la Association Belge pour la Protection du Droit d'Auteur (ABA), de l’Association Internationale pour la Protection de la Propriété Intellectuelle (AIPPI) et de la Benelux Trademark Association (BMM)
  • Arbitre pour le nom de domaine .be ADR
  • Siège dans la commission d’agrément des mandataires en matière de brevets d’invention
  • Asssistant à l’Université de Liège (2000-2004)
  • Responsable du département de droit commercial CMS DeBacker
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Publications

  • « La Directive relative à la protection des secrets d’affaires : quelques perspectives au regard du droit belge », Revue de Droit Intellectuel, 2016, n° 2, p. 150
  • « Taking unfair advantage of trademarks: parasitism and free riding », rapport du groupe belge de l’AIPPI sur la question Q245, Revue de droit intellectuel. L'ingénieur-conseil, 2015/2
  • « Retail – Aperçu juridique / Juridisch bekeken. Hommage à André Lombart / Eerbetoon aan André Lombart », Larcier, 2014
  • Cour d'appel de Bruxelles, 8' ch., 8 avril 2013, affaire « Suske en Wiske », note d'observations de Renaud Dupont
  • « L'exception de parodie devant la Cour de justice : l’humour est-il l’apanage du Luxembourg ? », Revue de droit intellectuel. L'ingénieur Conseil, 2013/3
  • « L’exigence d’usage sérieux des marques pour le maintien de la protection », Revue de Droit Intellectuel, 2011, n° 5-6, p. 561
  • « The impact of public health issues on exclusive patent rights », Revue de droit intellectuel, 2008, vol. 3, p. 317
  • « L’information précontractuelle dans le cadre d’accords relatifs aux droits intellectuels », I.R.D.I. 2007, éd. 1, pp. 6-12
  • « Introduction au droit de la société de l’information », co-auteur avec Franklin Dehousse et Tania Zgajewski, Éditions Juridiques de l’Université de Liège, 2002
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