Banque & finance

Composée d’une trentaine de banques et d’une cinquantaine de sociétés de gestion concentrées sur un territoire de deux kilomètres carrés, la place bancaire et financière monégasque bénéficie d’une réputation d’excellence. Cette particularité géographique et institutionnelle se reflète naturellement dans l’architecture normative de la Principauté.

Le droit bancaire et financier monégasque est un droit composite dont les sources naissent non seulement des travaux du législateur monégasque, mais également de ceux de ses homologues français et européens. Les nombreuses conventions liant Monaco à la France et à l’Union européenne entraînent l’application, sur le territoire monégasque, d’un corpus juridique en constante évolution, marqué par une complexité croissante.

Dans cet environnement juridique en perpétuelle mutation, caractérisé par une inflation normative soutenue, une réglementation complexe, et une pression accrue des régulateurs et des juridictions, notre maîtrise des exigences spécifiques du territoire nous a permis de devenir le cabinet monégasque de référence dans ce secteur.

Forts d’une expertise étendue, diversifiée et reconnue, c’est ainsi que nous accompagnons depuis plus de vingt ans les principales banques et institutions financières. Qu’elles soient monégasques ou étrangères, opérant ou souhaitant s’implanter sur le territoire, elles trouvent chez CMS Monaco une offre de services complète, parfaitement adaptée aux particularités locales.

Menée par Olivier Marquet, Managing Partner du cabinet, notre équipe Banque & Finance est unique à Monaco. Elle est composée de spécialistes du droit monégasque, dotés d’une solide expérience acquise à Monaco et/ou en Europe, d’une technicité de haut niveau en matière bancaire et financière qui bénéficient d’un solide réseau local.

Certains membres ont travaillé au sein d’autorités de régulation. Il en résulte une fine compréhension des enjeux et défis auxquels vous êtes confrontés, à la faveur de l’élaboration des solutions les plus adaptées à vos besoins.

Nous protégeons vos intérêts et accélérons vos projets : nous sommes votre partenaire juridique et judiciaire de confiance, engagé à exceller à vos côtés.

Dans un environnement juridique mouvant, il est plus que jamais essentiel de pouvoir compter sur des avocats capables de vous accompagner efficacement pour anticiper les risques et relever les défis émergents, en matière bancaire et financière, et bien au-delà. Notre ambition : satisfaire pleinement l’ensemble de vos exigences juridiques, judiciaires et réglementaires.

Nous intervenons dans tous les domaines du droit bancaire et financier, y compris en matière de conformité, de procédures disciplinaires devant les autorités régulatrices, de marchés de capitaux, de droit pénal, ainsi qu’en financement de projets immobiliers. Nous défendons également vos intérêts dans le cadre de litiges ou de fraudes, et vous assistons dans la prise et l’exécution de garanties, notamment immobilières.

Grâce à nos équipes spécialisées et à la synergie qui les relie, nous vous proposons une offre globale à la mesure de la variété de vos besoins.

Véritable one-stop shop du territoire monégasque, nous vous accompagnons également en matière de droit social, de droit des affaires, de droit fiscal, ainsi que sur l’ensemble des problématiques de droit international patrimonial.

Legal 500 EMEA: Commercial, Corporate and M&A - Tier 1

"They have a great team which is very knowledgeable. They communicate well, are responsive and always available when you need them. They are commercial and solution-oriented, well connected and think along."

Chambers & Partners: General Business Law - Band 1

"Their perfect mastery of the subjects and the possibility of collegial analysis between the different lawyers at the firm mean that they have a great ability to handle complicated cases."

"CMS clearly is the most competent law firm in Monaco. It houses a team of exceptional analytical and creative lawyers, no other law firm in Monaco can offer the same quality."

"Olivier Marquet is an outstanding lawyer. His knowledge and his drive to understand and cover the relevant subjects in great depth are among the best I have seen in my long career in the industry."