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Benoît Vandervelde

Associé

CMS DeBacker
Chaussée de La Hulpe 178
1170 Bruxelles
Belgique
Langues Français, Néerlandais, Anglais

Benoît est spécialisé en droit bancaire et financier et en réglementation des assurances. Il conseille principalement des prêteurs et des emprunteurs dans le cadre d'opérations financières, notamment des financements d'acquisition, des prêts syndiqués, des financements immobiliers, des restructurations de dettes, etc.
Benoît conseille également les institutions financières (banques, fonds d’investissement, entreprises d’investissement, entreprises d’assurance, fonds de pension, établissements de paiement) et les pouvoirs publics, tant à l’occasion de l’exercice de leurs activités (titrisation, marché des capitaux, produits d’investissement, responsabilité des institutions financières) que de leurs rapports avec les autorités réglementaires (agréments, exigences prudentielles, fusion et acquisition).
Il est régulièrement consulté par des entités réglementées sur des questions de conformité réglementaire. Benoît a également développé une connaissance approfondie du conseil aux entreprises/intermédiaires d'assurance dans le cadre de leurs activités en Belgique à la suite du Brexit.

Il a été détaché auprès de l’équipe de droit bancaire et financier de CMS Londres.

Benoît est loué pour son "really pragmatic", ajoutant que "he understands immediately what clients need and helps out straight away". Il a été mentionné comme "up and coming" dans Chambers [2019].

Plus Moins

"The firm is 'Very proactive, able to move the files on and work at a fast pace to produce clear and helpful advice.'"

Feedback from a client about the department - Chambers Europe, 2018 (Banking & Finance)

Expérience

  • Représentation régulière de prêteurs ou d'emprunteurs dans le cadre d'opérations transfrontalières LMA, c'est-à-dire la rédaction et la négociation de contrats de crédit, de conventions intercréanciers et de conventions de sûretés (garantie avec clause de limitation, gage commercial, gage sur créances, gage de comptes bancaires, gage d'actions, etc.), en ce compris l’émission d’avis juridiques
  • Conseil de plusieurs intermédiaires d'assurance anglais dans l'élaboration de leur plan Brexit et sa mise en œuvre, c'est-à-dire assistance à la demande d’agréments auprès de la FSMA
  • Conseil d'Aedifica dans le cadre d'une opération de marché des capitaux (programme de billets de trésorerie de 150 millions d'euros) organisée par Belfius Bank et BNP Paribas Fortis. Le programme a été structuré comme une combinaison de billets de trésorerie à court terme et à moyen terme
  • Conseil d'une Fintech belge agissant en tant que fournisseur de liquidités pour le marché des cryptocurrencies. Nous avons assisté la Fintech dans la rédaction et la négociation de plusieurs contrats de prêts cryptocurrencies, en tenant compte des spécificités et des caractéristiques de cette nouvelle catégorie de devises (porte-monnaie fiduciaire, contrat intelligent, etc)
  • Assistance d’une des plus grandes institutions de private banking Suisse dans la mise en place et la commercialisation d'une plate-forme centralisant l'offre à 100 000 fonds d'investissement différents, destinée aux investisseurs professionnels et aux distributeurs locaux du monde entier, pour leur propre usage ou pour le reconditionnement en fonds de fonds ou contrats à capital variable. Notre assistance a porté sur le conseil en services d'investissement complexes (MIFID) lié à la réglementation des fonds d'investissement alternatifs
  • Assistance à une banque belge dans le cadre de quatre programmes distincts de cession de créances/titrisation concernant deux groupes métallurgiques mondiaux (150 000 000 EUR et 140 000 000 EUR), un groupe cimentier mondial (250 000 000 EUR) et un groupe mondial de transports maritimes en conteneurs (51 000 000 EUR)
Plus Moins

Formation

  • 2004 - Université Catholique de Louvain, UCL (Licence en droit)
  • 2004 - Inscrit au Barreau (Bruxelles, Belgique)
Plus Moins

Publications

  • « Equity line transactions : une nouvelle technique de financement pour les sociétés cotées ? », avec V. Dirckx, Droit Bancaire et Financier, 2015/III, p.187
  • « Fusions de banques et cessions d’activités bancaires », in 20 ans de Loi bancaire, Anthémis, 2013
  • « Pensions complémentaires », B. Vandervelde (aspects réglementaires et assurance-vie) avec G. Chuffart, Salaires, Kluwer, 2011, 106 pages
  • « L’offre conjointe et les services financiers », in La nouvelle loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur : tout sur l’ancien et le nouveau régime, Larcier, 2010
  • « La conversion de dette en capital : un remède dans le cadre des restructurations de crédit », avec Arnaud Van Oekel, in Forum Financier/Droit bancaire et financier, 2009/VI
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