Casablanca

Fort de ses relations historiques avec les pays européens renforcées par l'accord d'association signé en 1996 avec l'Union européenne, le Maroc est la deuxième puissance commerciale sur le continent africain.

Ouverture culturelle, stabilité politique et dynamisme économique font du Maroc un acteur incontournable du bassin méditerranéen. De nombreux investisseurs étrangers y établissent de solides bases commerciales et des unités de production. Son hub aérien, son avancée technologique et la qualité de sa main d'oeuvre, accompagnés de coûts de production faibles et d'incitations à l'investissement constituent de puissants facteurs d'attraction et contribuent ainsi à une croissance économique soutenue. Par ailleurs, sa situation géographique le place idéalement au sein des échanges Nord-Sud et Sud-Sud.

Voilà pourquoi, dès les années 50, CMS Francis Lefebvre Avocats a fait le choix de conseiller et assister les entreprises étrangères ayant des intérêts au Maroc. Le cabinet dispose aujourd'hui d'une filiale à 100% qui porte le nom de CMS Francis Lefebvre Maroc Conseil juridique et fiscal.

Cette structure, s'appuyant sur une équipe d'une dizaine de juristes et fiscalistes francophones, anglophones et arabophones issus des écoles d'avocats françaises ou marocaines, a su développer une réelle expertise de terrain et constitue un interlocuteur crédible vis-à-vis des autorités.

Nos services

Nous offrons aux investisseurs une capacité de conseil global pour leurs projets dont nous maîtrisons les aspects tant juridiques que fiscaux, douaniers et de réglementation des changes.

Nous intervenons dans tous les domaines d’activité et avons développé des expertises sectorielles spécifiques, notamment en matière de tourisme, d’immobilier, de services (offshoring, outsourcing, etc.) et dans le secteur industriel.

Par ailleurs, notre adhésion à l’alliance CMS de cabinets d’avocats européens indépendants nous permet de faire bénéficier notre clientèle de conseils juridiques et fiscaux assurés par les meilleurs spécialistes dans une cinquantaine d’implantations. Nos clients étrangers sont ainsi accompagnés de leur pays d’origine à leur pays d’accueil, le Maroc.

Notre expertise

Assistance à l’implantation au Maroc

• optimisation de la stratégie et de la forme d’investissement;
• présentation des schémas fiscaux et douaniers optimum et choix des régimes de faveur;
• négociation et rédaction des actes nécessaires à la création de joint-ventures et à la création d’entreprises à participation étrangère et formalités subséquentes;
• étude et rédaction de tous contrats et analyse de toutes réglementations spécifiques à l’activité tels que BOT ou concession/gestion déléguée de services publics;
• négociations avec les autorités gouvernementales et assistance lors de l’établissement des conventions d’investissement.

Suivi de l’implantation au Maroc

• établissement du tax planning; suivi des formalités en matière de réglementation des changes;
• secrétariat juridique de la structure;
• établissement des contrats de travail étrangers et nationaux, présentation des règles en droit du travail et assistance devant les autorités concernées;
• suivi de la structure par le biais d’un contrat d’assistance permanente à nos services juridiques et fiscaux.

Nos clients

Les clients du bureau de Casablanca sont pour la plupart de grands groupes internationaux intervenant dans des secteurs aussi variés que l'aéronautique, l'automobile, l’immobilier, le tourisme, les télécommunications, l’assurance ou l'industrie pharmaceutique.

Nous avons ainsi conseillé:

• l’un des leaders de l’immobilier et du BTP français pour la construction du port Tanger-Méditerranée (250 millions d'euros) : assistance à négociation, conseils juridiques, établissement du montage juridicofiscal, consultations sur les problématiques douanières et de réglementation des changes, constitution des entités ; l’un des premiers constructeurs automobiles de France pour la privatisation d’une société d’assemblage de véhicules dans le cadre d’un vaste programme industriel de ce constructeur : due diligence, assistance à négociation, conseils juridiques, établissement des actes de cession;
• l’un des leaders français du secteur des télécommunications dans le cadre de l’acquisition auprès de l’Etat marocain d’une participation de 16% du leader marocain de la téléphonie fixe et mobile (1 milliard d’euros), portant ainsi la participation du groupe au capital de cet opérateur marocain à 51% : analyse fiscale de l’opération, suivi des opérations en matière de réglementation des changes, structuration juridique des entités porteuses;
• l’un des leaders américains du secteur des télécommunications dans le cadre de l’acquisition d’une société de télécommunications : due diligence, assistance à l’élaboration des actes, résolution des problématiques fiscales, douanières et de réglementation des changes;
• un groupe de renommée mondiale dans le secteur du tourisme pour la création du plus grand complexe hôtelier d’Agadir (960 lits) : assistance juridique et fiscale sur l’ensemble de l’opération;
• deux groupes immobiliers internationaux pour la création d’une station balnéaire touristique dans le cadre du plan gouvernemental Azur : assistance négociation avec l’Etat, conseils juridiques et fiscaux, établissement du montage juridico-fiscal, consultations sur les problématiques foncières, douanières et de réglementation des changes, constitution des entités;
• l’un des grands groupes français du métier de call center pour l’acquisition d’un call center à Rabat (près de 2 000 positions) : due diligence juridique et fiscale, assistance à négociation;
• d’une manière générale, nous conseillons au quotidien les filiales marocaines de grands groupes dans des secteurs variés tels que le BTP, l’automobile, l’industrie pharmaceutique, l’informatique, l’immobilier ou le tourisme.

Cinq raisons de choisir notre cabinet

• Nous sommes l’un des seuls cabinets étrangers implantés sur le territoire marocain, ce qui, conjugué à notre antériorité, assoit notre notoriété et notre crédibilité.
• Familiers ou non de l'environnement économique, culturel et juridique du Royaume du Maroc, vous bénéficiez de notre solide expérience du droit, de la pratique et des usages marocains.
• Notre expertise, affinée au long des années et de l’expérience acquise au fil des nombreux projets aboutis de notre clientèle, nous permet d’anticiper vos besoins.
• Notre capacité à intervenir sur tous les domaines du droit et de la fiscalité fait du cabinet l’un des rares à pouvoir vous assister d’une manière globale sur votre projet.
• Nous vous offrons, grâce aux cabinets indépendants membres de l’alliance CMS, une connaissance approfondie des systèmes juridiques européens, nous permettant de conseiller nos clients sur les opérations complexes impliquant des filiales situées dans différents pays.