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Grégory Benteux
20/09/2016
La Lettre de l'Immobilier | Les transactions immob...
Supplément du numéro 1381 du magazine Option Finan...
18 oct. 16
L'actualité des valeurs locatives foncières en fis...
26.09.2016
Asset deal ou share deal : comment choisir ? La structuration d’u...
11.07.2016
Enquête formelle de la Commission européenne sur les pratiques d’...
La Commission européenne a annoncé le 30 juin 2016 l’ouverture d’une enquête formelle sur les pratiques d’AB InBev sur le marché belge de la bière. Cette enquête lancée d’initiative vise à vérifier si AB InBev a abusé de sa position dominante sur le marché.
20/09/2016
CMS Bureau Francis Lefebvre lance Contralto, l’app...
26.09.2016
Asset deal ou share deal : comment choisir ?
17 oct. 16
Africa Islamic Finance Forum
28.06.2016
Actualités Droit Social | Avril - Mai 2016
Sommaire Actualité législative et réglementaire     DUP et instance regroupée : organisation et fonctionnement Visioconférence : mise en place au CE, CHSCT. . Projet de loi El Khomri : calendrier parlementaire Actualité jurisprudentielle  .
19/09/2016
CMS Bureau Francis Lefebvre conseil du ministère d...
14 oct. 16
La Révolution fiscale aura-t-elle lieu ?
Quelles innovations disruptives comme alternatives...
28.06.2016
Statut d'établissement public : la qualification d'aide d'Etat n'...
Référence : TUE, 26 mai 2016, T-479/11 et T-157/12, France c/ Commission Dans un arrêt rendu le 26 mai 2016, le Tribunal de l’Union européenne (TUE) précise que la garantie implicite de l’Etat, considérée par la jurisprudence européenne comme attachée au statut.
13/09/2016
Observatoire des Euro PP de CMS Bureau Francis Lef...
13 oct. 16
La Loi El Khomri : que peuvent en attendre les ent...
02.06.2016
Gabon: principales dispositions de la loi de finances pour l'anné...
La loi n° 021/2015 portant loi de finances pour l'année 2016 du Gabon (LF 2016), publiée au Journal officiel du 1er février 2016, introduit certaines mesures fiscales dont les principales sont reproduites ci-dessous.
12/09/2016
CMS Bureau Francis Lefebvre conseil de NGE dans le...
26.09.2016
Les incidences des transactions immobilières en matière d’impôts...