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Lettre de Lyon | Janvier 2016

19/01/2016

Fonder, Construire, Bâtir…

Ces termes parmi tant d’autres peuvent être rattachés au monde de l’immobilier et à ses activités sous l’angle juridique, objet de cette nouvelle Lettre de Lyon.

Leur présence en tête de cet éditorial n’a donc rien d’étonnant.

Elle l’est d’autant moins que cette Lettre s’adresse à vous en ce début d’année, période de vœux et de souhaits.

Je ne me lancerai pas dans l’exercice, peu crédible et par ailleurs impossible, des prévisions.

Mais les dirigeants ou managers que vous êtes peuvent être certains que la nouvelle année ne se fera pas sans fonder, construire ou bâtir, chacun de ses verbes pouvant bien se voir doter du préfixe « re ».

Car, année nouvelle ou pas, le temps de l’entreprise et sa vie restent.

Quelques vœux donc :

  • •une reprise économique confirmée,
  • un apaisement législatif afin de pouvoir diriger sereinement,
  • une plus juste et meilleure compréhension par les pouvoirs publics de l’importance du rôle des entreprises pour faire face aux réalités actuelles,

mais il y en a tant d’autres pouvant être formulés que cette Lettre n’y suffirait pas…


Les actualités de CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon

CMS Bureau Francis Lefebvre Lyon a été désigné Cabinet de l’année 2015 par le Palmarès des Avocats Rhône Alpes organisé par le Monde du Droit, en partenariat avec l’Association Française des Juristes d’Entreprises (AFJE).

Cette distinction est le fruit d’une enquête faite auprès des clients des cabinets d'avocats d'affaires. Cette année, plus de 1 400 votes ont été recueillis et ont permis d’établir le classement du Palmarès.

En savoir plus

Droit Social

L'amiante

  • Regards croisés sur les obligations des propriétaires d'immeubles et des employeurs dans la prévention des risques liés à l'amiante

Droit Public

Urbanisme

  • Apports en société et droit de préemption urbain

Collectivités territoriales

  • L'immobilier d'entreprises, une compétence exclusive des communes et des intercommunalités

Droit Fiscal

Fiscalité immobilière

  • les aménagements apportés par la loi de finances pour 2016 et la loi de finances rectificative pour 2015

Droit des sociétés

Audit énergétique

  • Audit énergétique

Impacts de la Loi Macron

Démolition

  • Conséquences civiles de l'illégalité d'une construction

Assurance

  • Modernisation des attestations d'assurances relatives aux constructions et sur les contrôles à opérer

Délai de rétractation

  • L'allongement du délai de rétractation de sept à dis jours

Résidence principale

  • L'insaisissabilité de plein droit de la résidence principale de l'entrepreneur individuel

Droit Immobilier & Construction

Promesses de ventes

  • Longueur et faveur dans les promesses de vente

Copropriété

  • Responsabilité de plein droit du syndicat pour des vices de construction antérieurs à la soumission de l'immeuble au statut de la copropriété

Marché immobilier de l'avocat

  • Marché immobilier de l'avocat

Sous-traitance

  • Jusqu'où le Maître d'ouvrage doit-il être pour éviter de voir sa responsabilité engagée au profit du sous-traitant ?

Performance énergétique

  • La performance énergétique dans le champ d'application de la responsabilité décennale

Consultez l'intégralité de la Lettre de Lyon | Janvier 2016

Auteurs

Portrait de Yves Delaire
Yves Delaire
Associé
Paris
Portrait de Jérémy Duret
Jérémy Duret
Associé
Paris
Portrait de Jean-Philippe Clément
Jean-Philippe Clément
Associé
Paris
Françoise Albrieux-Vuarchex
Jean-Guillaume Monin
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