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Portrait de Marie-Clémence Cicile
Avocate

Marie-Clemence Cicile

Langues
  • Anglais
  • Français
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Marie-Clémence a rejoint le cabinet CMS Francis Lefebvre en 2016, après plusieurs années passées au sein de différents cabinets spécialisés en Douane.

Elle conseille les entreprises, et les assiste lors des contrôles de l’administration des douanes ou fiscale, dans différents domaines, ainsi que dans les contentieux devant les juridictions françaises et européennes.

Son expertise couvre :

  • Douane (valeur, espèce tarifaire et origine, régimes particuliers, formalités à l'importation et à l'exportation, mesures de politiques commerciales, OEA, Made in, etc.) ;
  • Produits soumis à accises (tabacs, alcools et boissons alcooliques) ;
  • Accises sur les produits énergétiques (anciennes TICPE, TICFE, TICGN, TICC) et taxes environnementales (TGAP, CBAM, TIRUERT) ;
  • Mesures antidumping ;
  • Export control, biens à double usage (BDU) et produits soumis à mesures de restriction et de prohibition ;
  • Octroi de mer. 

Elle intervient dans de nombreux secteurs tels que l’aéronautique, l’agroalimentaire, les industries manufacturières, les hydrocarbures, le textile et la maroquinerie, le luxe, les cosmétiques, les médicaments, l’énergie, l’armement, etc.

Expérience

  • Chargée d’enseignement (Master) en « Politiques de l’Union européenne », Université Paris II - Panthéon-Assas (2012-2015) 

Publications

  • Animation de formations chez Francis Lefebvre Formation.
  • Animation de formations relatives au droit douanier et à la réglementation des accises auprès de clients du cabinet CMS Francis Lefebvre. 
  • Lettre douanes, accises, taxes énergétiques et environnementales, septembre 2023 

Affiliations et fonctions

  • Inscription au barreau des Hauts-de-Seine

Formation

  • Master 2 professionnel en droit européen, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (2008)
  • Master 2 de recherche en Droit comparé option « carrières juridiques franco-allemandes », Université Paris II - Panthéon-Assas (2007)
  • LLM, Master of German and European Law and Legal Practice, Université Humboldt, Berlin (2006)