Home / Avocats / Arnaud Reygrobellet

Arnaud Reygrobellet

Associé
Professeur à l’Université de Paris Nanterre

Portrait deArnaud Reygrobellet

Arnaud Reygrobellet

Associé
Professeur à l’Université de Paris Nanterre

Contact
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92200 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France

Arnaud Reygrobellet a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2008 en tant qu’Of Counsel – Doctrine juridique : Droit commercial, droit bancaire et financier, immobilier.

Plus Moins

Best Lawyer, Construction Law

Best Lawyers 2024

Best Lawyer, Construction Law

Best Lawyers 2024

Expérience

  • Professeur à l'Université de Paris X - Nanterre - Chargé d'enseignement Droit des sociétés, le droit commercial et notarial
  • Directeur du Master 2 de droit notarial de l'Université de Paris X -Nanterre depuis 2001
  • Maître de conférences à l’Université Paris X-Nanterre entre 1996 et 2007 
Plus Moins

Affiliations et fonctions

  • Membre de la commission de spécialistes en droit privé depuis 1998. Il a effectué sur ces sujets plusieurs missions à l'étranger notamment en Europe Centrale, au Maroc et en Algérie 
Plus Moins

Formation

  • Doctorat en droit des affaires (1995)
Plus Moins

Expertises

Flux

12/02/2024
Cession de fonds de commerce ou de baux commerciaux
Afin de préserver le « commerce et l’artisanat de proximité », les communes disposent d’un outil redoutable : pour peu qu’elles aient défini, au sein du territoire de la commune, un « périmètre...
Actualités
11/09/2023
Prêts bancaires en devises
Pas moins de trois nouveaux arrêts viennent d’être rendus, au cœur de l’été, par la Cour de cassation pour préciser le sort à réserver aux prêts immobiliers qui furent consentis en devises...
Actualités
27/06/2023
Conférence | Egalim III : quel impact pour vos négociations commerciales...
La loi Descrozaille, entrée en vigueur le 1er avril 2023 pour la plupart de ses dispositions, a tenté de remettre les partenaires économiques sur un pied d’égalité. Qu’en est-il ? Quel est son...
Conférence Legal
19/01/2023
Saisie de parts de SCPI : mode d’emploi
L’arrêt rendu le 9 décembre dernier par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation est par­ti­cu­liè­re­ment intéressant et doit retenir l’attention des praticiens. Il a trait aux modalités...
Actualités
16/01/2023
Lettre des affaires commerciales | Janvier 2023
En cette période de difficultés économiques liées au conflit en Ukraine et à la survenue du Covid-19, la question de la continuité des relations d’affaires est, plus que jamais, un sujet d’im­por­tance...
Newsletters
11/07/2022
Lettre des affaires commerciales | Juillet 2022
L’actualité de ces derniers mois a montré que le droit commercial devait par­fois s’adap­ter à des "intérêts supérieurs". L’exemple récent le plus emblématique est celui de l’embargo commercial...
Newsletters
21/04/2022
L’information légale à l’heure de l’open data
Essentiel, l’accès à des informations fiables sur l’identité des entreprises est régi par la règlementation sur la publicité légale. Celle-ci a été modernisée par la loi Pacte de 2019, qui...
Publications
24/03/2022
Mesures de sanctions contre les intérêts russes
L’Union européenne vient de déployer ou plutôt d’alourdir un ensemble de mesures de sanctions contre les intérêts économiques russes. Disons-le immédiatement, le dispositif est par­ti­cu­liè­re­ment...
Actualités
17/03/2022
La redoutable efficacité du sous-cau­tion­ne­ment dans les ventes en l’état...
Parfois, la Cour de cassation se sent l’âme d’un professeur de droit. Pourquoi pas lorsque le message est clair et l’explication pédagogiquement déroulée. Tel est le cas d’un arrêt rendu...
Publications
15/03/2022
Cellule Sanctions
Alors que le conflit en Ukraine s'intensifie, la communauté internationale réagit par des sanctions sévères visant l'économie et les intérêts russes. Les dispositifs de sanctions mis en place sont...
Actualités
15/03/2022
Lettre des affaires commerciales | Mars 2022
Le contrat de franchise a certes quelques particularités mais il reste avant tout assujetti au droit commun des obligations. Ainsi, le contenu du document d’information préalable à sa conclusion...
Newsletters
24/02/2022
Nantissement de parts de sociétés civiles
Parmi les nombreuses modifications issues de la réforme du droit des sûretés (ord. n° 2021-1192 du 15 sept. 2021 ; D. n° 2021-1887 du 29 déc. 2021 relatif au registre des sûretés mobilières)...
Publications
Charger plus d’articles