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Loiseau Grégoire
Of Counsel

Grégoire Loiseau

Responsable de la doctrine sociale

Langues
  • Français
  • Anglais
Réseaux sociaux

Grégoire Loiseau a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2025. 

Il est spécialisé en droit social et en droit du numérique et de l’intelligence artificielle. Il est également familier du droit civil, et plus spécifiquement du droit des contrats et du droit des personnes.  

Professeur agrégé des Facultés de droit en 1997, il enseigne depuis 2003 à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, dont il est l’actuel Directeur du Master 2 Professionnel Juristes de droit social, formation en apprentissage. Il exerce également la fonction de médiateur de l’Université Paris 1.  

Publications

Ouvrages : 

  • Le Droit de la représentation du personnel, éditions Lefebvre Dalloz, Dalloz Action, 3e éd. 2025 (en collaboration avec P. Lokiec, L. Pécaut-Rivolier et M. Vialettes) 
  • Le Droit de la négociation collective, éditions Lefebvre Dalloz, Dalloz Action, 2e éd. 2024 (en collaboration avec G. Dumortier, P. Lokiec et L. Pécaut-Rivolier). Prix du livre de la pratique juridique du Conseil constitutionnel 2022 
  • Le Guide du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail, éditions Dalloz, 2e éd. 2017 (en collaboration avec P. Lokiec, L. Pécaut-Rivolier et P.-Y. Verkindt).  Prix du livre de la pratique juridique du Conseil constitutionnel 2015. 
  • Traité de droit civil – La formation du contrat (2 tomes), éditions Lextenso-LGDJ, 2013 (en collaboration avec J. Ghestin et Y.-M. Serinet) 
  • Traité de droit civil – Le régime des créances et des dettes, éditions Lextenso-LGDJ, 2005 ( en collaboration avec J. Ghestin et M. Billiau) 
  • Droit de l’intelligence artificielle, éditions Lextenso-LGJD, 2e éd. 2022 (direction d’ouvrage collectif) 
  • Le droit des personnes, éditions Ellipses, 2020 

Articles : 

  • Du télétravailleur au travailleur augmenté. Le droit du travail sous l’emprise du numérique, in Les métamorphoses du droit du travail (dir. B. Teyssié), éditions LexisNexis, 2025, p. 247 
  • L’employeur au temps de l’intelligence artificielle, Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Emmanuel Ray, éditions IRJS, 2025, p. 173 
  • Premières lignes directrices sur le règlement IA. L’interdiction des systèmes de reconnaissance des émotions, JCP S 2025, 92 
  • Intelligence artificielle et dialogue social technologique, Bulletin Joly Travail 3/2025, p. 55 
  • Les contrats unissant les travailleurs aux plateformes, JCP S 2025, 1001 
  • Loi type de la CNUDCI sur les contrats automatisés, Communication commerce électronique 2/2025, p. 40 
  • Un droit européen des travailleurs de plateformes, JCP S 2024, 735 
  • La perméabilité de la vie personnelle au droit du licenciement, RJS 10/2024, p. 7 
  • L’imposture du travail temporaire non salarié, Droit social 2024, p. 538 
  • Le règlement européen relatif à l’intelligence artificielle : application et implications dans les relations de travail, JCP S 2024, 1265 
  • L’exception de recevabilité de la preuve illicite ou déloyale, RJS 3/2024, p. 7 
  • La preuve transgressive aux débats, Communication commerce électronique 2024, étude 5 
  • Juridicité et justiciabilité des normes de droit souple en droit du travail, in Le contentieux du droit souple, éd. Dalloz, 2023, p. 73 
  • Le traitement algorithmique des émotions du travailleur, Droit social 2023, p. 889 
  • Le CSE : une personne morale pouvant ester en justice, Bulletin Joly Travail 12/2023, p. 45 
  • Une transposition règlementaire de la directive sur les conditions de travail transparentes et prévisibles, JCP S 2023, 426 
  • La négociation relative aux données à caractère personnel, Bulletin Joly Travail 9/2023, p. 55 
  • La modélisation du droit d’accès aux données à caractère personnel, JCP G 2023, 914 
  • L’article 145 et le droit à la protection des données à caractère personnel, Bulletin Joly Travail 5/2023, p. 52 
  • Le droit de la preuve illicite, JCP S 2023, 1095 
  • L’utile et l’injuste. La preuve sans retenue d’une discrimination alléguée, JCP S 2023, 1158 
  • Premières vues sur les représentants de proximité, JCP S 2023, 1188 
  • L’analyse des émotions en phase de recrutement, JCP S 2023, 56 
  • La qualification des plateformes de mise à disposition de personnel, JCP S 2023, 1064 
  • Le Digital Services Act, Communication commerce électronique 2023, étude 3 
  • La personne et le numérique, in Les métamorphoses du droit des personnes (dir. B. Teyssié), éditions LexisNexis, 2023, p. 241 
  • Intelligence artificielle et droit du travail, in Un droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général. Perspectives comparées, éditions Bruylant, 2022, p. 363 
  • La norme en droit du travail, Mélanges en l’honneur de Pierre-Yves Verkindt, éditions Lextenso-LGDJ, 2022, p. 285 
  • Le contrat de travail électronique, JCP S 2022, 1111 
  • La règlementation prévenante des plateformes de mobilité, JCP G 2022, 577 
  • Les débordements du droit d’accès aux données à caractère personnel, JCP S 2022, 1259 
  • L’apprentissage du droit des données personnelles, JCP S 2022, 1305 
  • La qualité des conditions de travail, un nouveau thème de négociation, JCP S 2022, 1086 
  • La norme en droit du numérique : de la règlementation à la régulation, Mélanges en l’honneur de Pierre Sirinelli, éditions Dalloz, 2022, p. 715 
  • De la réglementation à la régulation, in Les métamorphoses de la loi, En hommage à Jean Foyer, éditions Panthéon-Assas, 2022, p. 309 
  • Intelligence artificielle et éthique, in Intelligence artificielle et droits fondamentaux, éditions L’Epitoge, 2022, p. 17 
  • Intelligence artificielle et droit des personnes, in Le droit de l’intelligence artificielle, éditions Lextenso-LGDJ, 2e éd., 2022, p. 40 

Chroniques :

  • Chronique « Contrat de Travail », Revue des contrats 
  • Chronique mensuelle « Contrat et Responsabilité », Revue Communication, commerce électronique, LexisNexis 
  • Chronique annuelle – Droit de la personnalité, Légipresse 
  • Chronique annuelle – Régime de l’obligation, JCP G 
  • Chronique semestrielle – Droit des contrats, JCP G 

Formation

  • Agrégation de droit privé et de sciences criminelles (1997) 
  • Doctorat, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1995)
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