Travailler avec ou en Libye

Ce forum sera animé par Frédéric Elbar, avocat associé, responsable de la zone Maghreb et le Docteur Abdussalam Sultan, expert-comptable libyen et Professeur de fiscalité et de comptabilité à l'Université de Tripoli

Depuis environ 5 ans, le marché libyen suscite un intérêt certain de la part des investisseurs étrangers, et notamment français.

En effet depuis quelques années la Libye est revenue sur la scène internationale, les embargos ont été levés et les affaires ont donc repris surtout avec la manne pétrolière retrouvée.

La complexité que peut présenter pour un investisseur étranger l'approche du marché libyen - dont le corpus législatif a été modifié au cours de ces dernières années pour faire face aux nouveaux investisseurs - peut apparaître comme un frein aux opérations envisagées.

Dans ce contexte, il est indispensable de s'assurer la maîtrise de l'environnement juridique et fiscal libyen en termes de marchés ou d'implantation. Les points suivants seront abordés :

• Quel type de structure locale pour quel typed'activité :
  - le mandat d'agent
  - la succursale
  - la JV
• Les mécanismes fiscaux libyens :
  - la fiscalité dans une relation internationale
  - la fiscalité applicable à une succursale ou à une société

La présentation se fera en langue anglaise avec une possibilité de traduction en français.