Open navigation
Recherche
Bureaux – France
Découvrez tous nos bureaux
Couverture mondiale

En plus de proposer des conseils spécifiquement adaptés aux juridictions locales, les avocats de CMS Francis Lefebvre vous accompagnent dans la gestion efficace de vos activités à l'échelle mondiale.

Explorez notre couverture mondiale
À propos de CMS – France
Comment pouvons-nous vous aider ?

Si vous avez une question et que vous ne savez pas à qui vous adresser, veuillez compléter le formulaire ci-dessous et un membre de notre équipe vous contactera.

Contactez nous
Recherche
Expertises
Insights

Les avocats de CMS sont en mesure de fournir des conseils résolument tournés vers l'avenir, grâce à un large panel de domaines de compétence et une force de frappe internationale.

Explorez les thèmes
Bureaux
Couverture mondiale

En plus de proposer des conseils spécifiquement adaptés aux juridictions locales, les avocats de CMS Francis Lefebvre vous accompagnent dans la gestion efficace de vos activités à l'échelle mondiale.

Explorez notre couverture mondiale
CMS France
Insights
À propos de CMS
Comment pouvons-nous vous aider ?

Si vous avez une question et que vous ne savez pas à qui vous adresser, veuillez compléter le formulaire ci-dessous et un membre de notre équipe vous contactera.

Contactez nous

Sélectionnez votre région

Communiqués de presse 23 juil. 2025 · France

CMS Francis Lefebvre, conseil juridique de Capital B

Dans le cadre du lancement d’un programme de 300.000.000 € d'augmentations de capital de type "ATM"

2 min de lecture

Sur cette page

Communiqué de presse


Capital B, société dont les titres sont admis à la négociation sur Euronext Growth Paris, première Bitcoin Treasury Company en Europe, détenant des filiales spécialisées dans le conseil et le développement en Data Intelligence, IA et technologies décentralisées, a mis en place en juin 2025 un contrat d'augmentations de capital stand-by au prix de marché avec TOBAM (le "Programme"). Depuis la mise en place du Programme, Capital B a réalisé six augmentations de capital auprès de TOBAM pour un montant cumulé de près de 21 millions d’euros.  

Le Programme s'inspire largement de la technique de marché américaine des at-the-market programs (ATM). Certaines biotechs françaises, cotées à la fois sur le marché réglementé à Paris et au Nasdaq, ont mis en place des programmes ATM sur le Nasdaq, sans toutefois pouvoir reproduire pleinement les programmes utilisés par les sociétés américaines. Le Programme de Capital B constitue ainsi la première adaptation d'un programme ATM "au fil de l'eau" sur le marché français.  

CMS Francis Lefebvre est intervenu en qualité de conseil de Capital B, avec une équipe composée de Bertrand Sénéchal, avocat associé, et Myriam Issad, avocate counsel.  

Capital B était également assisté par Couderc Dihn & Associés.  

Retour en haut