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La représentation des animaux à titre de marques

Un sacré bestiaire juridique

17/10/2018

Kangourous, faisans, pumas, requins ou pingouins, etc. L’ordre animal constitue pour les déposants de marques un vivier inépuisable. En effet, les offices de propriété intellectuelle et les juridictions admettent aisément que la figuration d’un animal puisse constituer une marque valable, à condition que l’animal choisi soit arbitraire par rapport aux produits ou services visés1. Par conséquent, aucune catégorie de la classification de Vienne ne semble totalement délaissée par les sociétés, même si on observe d’évidentes inégalités : la catégorie des méduses constitue un choix d’initié tandis que les grands félins ou les primates sont plébiscités par la masse des déposants.

Classe

Intitulé

Nombre de marques UE enregistrées

03.09.20

Méduse

29

03.01.04

Tigres ou autres grands félins

679

03.05.19

Singes, orangs-outans et autres quadrumanes

456

Aussi les juridictions et les offices deviennent-ils occasionnellement le théâtre de combats entre animaux belliqueux, donnant lieu à de cocasses décisions comme en témoigne l’arrêt récemment rendu par la cour d’appel de Paris (CA Paris, 15 mai 2018, n° 16/15441, "Papier Tigre").

C’est en l’espèce le sympathique tigre de la société Papier Tigre qui s’opposait à un plus féroce homologue, apposé sur un sweat-shirt par la société BZB.

La société Papier Tigre soutenait que les quelques différences entre les signes, à savoir l'ajout d'un menton et la légère modification de l'agencement des formes géométriques et des couleurs, n’étaient pas de nature à modifier l'impression globale produite et à éliminer le risque de confusion dans l'esprit du public.

La Cour d’appel, comme l’avait également retenu la juridiction de premier degré, rejette cette argumentation : "s'il est vrai que les signes figuratifs, […] fortement distinctifs, représentent tous deux une tête de tigre, composée de figures géométriques, soit noires, soit blanches, il n'en reste pas moins qu'ils comportent des différences notables ; que le signe premier comporte douze figures noires, et le second trois seulement ; que les oreilles et les yeux sont de forme différente ; qu'un menton n'est dessiné que dans le signe second, de même qu'un cou allongé". Par ailleurs, elle identifie des différences conceptuelles entre les deux signes en dépit de la représentation commune d’une tête de tigre stylisée à la façon d’un origami : "[la représentation] du signe premier rend l'animal avenant, sympathique, évoquant une peluche ; […] le fauve du signe second, notamment à raison de ses yeux sombres, est beaucoup plus sauvage sinon malveillant". Le degré d’agressivité de l’animal semble ainsi avoir été décisif.

Cet arrêt est plus sérieusement l’occasion de rappeler qu’en effectuant de tels dépôts de marques, les déposants ne s’octroient pas un monopole sur l’espèce animale visée, ni même sur la représentation dudit animal selon un style artistique donné. Si la jurisprudence rendue en la matière est très factuelle, il en ressort néanmoins que les juridictions et les offices s’attachent à permettre la coexistence de signes relativement proches.

En effet, tantôt avec la science d’un jury de concours agricole, tantôt avec la sensibilité d’un critique d’art, les juridictions peuvent écarter tout risque de confusion pour une différence de densité de plumes ou de trait de crayon. Notons toutefois qu’elles font preuve d’une sévérité accrue lorsque l’animal représenté sur le signe premier a acquis une réputation, comme le taureau de la société Red Bull ou le puma de la société éponyme.

Sur le même sujet, on pourra rappeler que le fameux crocodile de la société Lacoste avait déjà eu raison d’un audacieux caïman devant le Tribunal de l’Union européenne (voir notre article "La ténacité du crocodile Lacoste finit par payer" du 12 novembre 2015).


1 À titre d’exemple, la marque de l’UE a été refusée pour désigner des aliments pour animaux.


Source
Lettre Propriétés intellectuelles | Octobre 2018
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Auteurs

Sabine Rigaud
Sabine Rigaud
Counsel
Paris