Chaque année, la saison des assemblées générales appelle une préparation minutieuse. Afin de tenir comptes des évolutions législatives, réglementaires ou en termes de recommandations de bonne gouvernance, notre cabinet d’avocats recommande une anticipation dans leur organisation.
Cette préparation n’exclut pas l’émergence de questions complexes sur la tenue même de ces assemblées. Pour vos accompagner, notre cabinet d’avocats a développé quatre vidéos, afin de revenir sur le rôle du bureau, l'ordre du jour, le sens de l'abstention et les incidents de séance. Déroulez la page ou cliquez ci-dessous pour accéder aux vidéos.
Quel est le rôle du bureau des assemblées générales ?
Dans les sociétés anonymes, le bureau se réunit chaque fois qu'une assemblée générale ou spéciale des actionnaires est organisée.
Afin de mieux appréhender l'importance le rôle du bureau, Bruno Dondero, avocat associé et Véronique Bruneau Bayard, avocat détaillent le fonctionnement de cet organe particulier de la société anonyme, que l’on pourrait rencontrer dans d’autres formes sociales, même quand les textes ne prévoient rien.
La gestion de l'ordre du jour
Elément essentiel de l'avis de convocation, l'ordre du jour permet aux actionnaires de connaître l'objet de la réunion et la nature des décisions à prendre.
De sa rédaction à sa convocation, puis à sa gestion au cours de l'assemblée, Thibault Jabouley aborde les principaux points d'importance à connaître en matière de gestion de l'ordre du jour : rôle de l'auteur de la convocation, inscription de points et projets de résolution, modification de l'ordre du jour par l'assemblée.
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Le sens de l'abstention lors des assemblées générales
Chaque année, les assemblées générales sont confrontées au phénomène de l’abstention.
Christophe Lefaillet, Bruno Dondero, avocats associés et Céline Le Bot, avocat, reviennent sur les implications de cette pratique, sa prise en compte en droit français et sur ses évolutions attendues.
Comment gérer les incidents de séance lors de l’assemblée générale ?
Que faire en cas de demande de modification d'une résolution ? En cas d'incident technique ?
Si une bonne gestion des incidents de séance appelle d'abord un travail d'anticipation, afin d'être en mesure de les circonscrire, Jean-Robert Bousquet, avocat associé et Véronique Bruneau Bayard, avocat, évoquent les attitudes susceptibles d'aider à surmonter d'éventuels imprévus.
Assemblées générales de sociétés : une question ?
Notre cabinet d’avocats a développé une expertise unique dans le domaine des assemblées générales des sociétés cotées comme non cotées. Nous assistons les sociétés à toutes les étapes de l’organisation de leur assemblée, tant avant (formalités de convocation, rédaction des résolutions) que pendant (conditions de vote, gestion des incidents de séance) et après (établissement du procès-verbal, publication des résultats) la tenue de l’assemblée générale.
Notre équipe experte en droit des sociétés se tient à votre disposition pour répondre à vos questions. Contactez-nous en remplissant le formulaire ci-dessous.
