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Jean-Baptiste Thiénot

Jean-Baptiste Thiénot

Counsel

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Allemand

Jean-Baptiste Thiénot est Avocat Counsel au sein de l’équipe IP/IT de CMS Francis Lefebvre Avocats. Il intervient principalement en droit de la propriété industrielle, plus particulièrement en droit des brevets. 

Son activité couvre le contentieux (actions en contrefaçon et en nullité, problématiques d’inventions de salariés) ainsi que le conseil et la rédaction de contrats (contrat de R&D, cession et licence, audit de portefeuille de droits) dans différents secteurs industriels, notamment dans le domaine des sciences de la vie, de la mécanique et de l’électronique. Il intervient fréquemment dans des dossiers relatifs à des produits faisant l’objet de règlementations particulières (produits de santé, cosmétiques, vapotage, etc.).

Jean-Baptiste a par ailleurs développé une compétence particulière dans la protection des secrets d’affaires/savoir-faire (contentieux, mise en place de politiques de protection internes à l’entreprise) et de règlementation des produits de santé (médicaments, dispositifs médicaux, etc.). Il conseille les industriels du secteur de la santé dans le cadre de leurs projets innovants, notamment en relation avec la e-santé (télémédecine) et de la mise en conformité de leur pratiques (lois « anti-cadeaux » et « transparence »).  

Jean-Baptiste Thiénot est avocat depuis 2008. Il a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2018 après avoir exercé au sein des cabinets Simmons & Simmons (2008-2011), Allen & Overy (2011-2013) et Bird & Bird (2013-2018).

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Industry focus: Healthcare and Life sciences

Legal 500 EMEA 2019

Intellectual Property : Patents

Legal 500 EMEA 2020

Propriété Intellectuelle : Brevets

Legal 500 EMEA 2020

Expérience

  • Simmons & Simmons (2008-2011)
  • Allen & Overy (2011-2013)
  • Bird & Bird (2013-2018)
  • Chargé d’enseignement au sein du Master II « Propriété Industrielle » de l’Université Paris II Assas dirigé par le Professeur Jean-Christophe Galloux. Module intitulé « Intellectual Property transactional work »  (depuis 2014)
  • Chargé d’enseignement au sein du Master II « Droit du numérique » de l’école HEAD (Haute Etudes Appliquées au Droit). Module « droit de la propriété industrielle » 
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Formation

  • Master II « droit de la propriété littéraire et artistique », Université Paris II–Assas dirigé par Pierre-Yves Gautier (2005)
  • CAPA (2008)
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Affiliations

  • Membre du LES, de l’APRAM et de l’AIPPI
  • Membre du Carré des juristes de France Biotech
  • Inscrit au barreau des Hauts-de-Seine
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Publications

  •  “Propriété intellectuelle et opération de fusion acquisition : préférez une revue sur mesure » - La lettre des fusions acquisitions et du private equity - Option Finance (mars 2020)
  • « Le renouveau des interdictions provisoires (preliminary injunctions) » – Bulletin rapide de droit des affaires (BRDA) (mars 2020)
  • Recent changes in patent law” - LinkedIn (mars 2020)
  • « les risques inhérents à l’exécution de mesures provisoires ; CJUE, 12 septembre 2019, C-688/17 » – lettre PI (décembre 2019)
  • « La brevetabilité des procédés de présentation d’information : à propos des méthodes d’affichage facilitant la recherche et la navigation - TGI Paris, 11 juillet 2019, n° 16/02073 » – lettre PI (décembre 2019)
  • « La fiscalité avantageuse des revenus des actifs de propriété industrielle » - La lettre des fusions acquisitions et du private equity - co-auteru -  Option Finance (octobre 2019)
  •  “The interpretation and application of the doctrine of equivalence - Actavis v Eli Lilly 2 years on” co-écrit avec Caitlin Heard et Thomas Hirse, The Patent Lawyer (octobre 2019)
  • « Cannabis : a legal guide” – co-écrit avec les autres bureaux CMS (juin 2019)
  • « Loi PACTE : analyse des nouveautés en droits de la propriété industrielle » - La lettre des fusions acquisitions et du private equity (Option Finance) (mai 2019)
  • « L’inventeur, l’employeur et les autres » - Dalloz IP-IT (mars 2019)
  • « Pas de certificat complémentaire de protection pour un dispositif médical incorporant un produit pharmaceutique » - Lettre PI (janvier 2019)
  • Dossier (20 pages) consacré à la nouvelle loi sur la protection du secret des affaires paru dans Droit et Patrimoine (décembre 2018)
  • Article « Are your licenses UPC-proof » paru dans The Patent Lawyer - (septembre 2018)
  • « le sort incertain du licencié dans les procédures collectives » - La lettre des fusions acquisitions et du private equity - Option Finance (octobre 2018)
  • « Protection du secret des affaires : les nouveautés » - La lettre des fusions acquisitions et du private equity - Option Finance (juin 2018)
  • UPC et Brevet Unitaire : quelle stratégie pour les entreprises ?, co-auteur -  Journal des Sociétés (novembre 2017)
  • La directive sur le secret des affaires : quel impact en France et dans l’Union Européenne - Journal des Sociétés (novembre 2017)
  • Chapitre français de l’ouvrage « Trade secret protection – a global guide », co-auteur - Globe Law and Business sous la direction de Trevor Cook
  • Publications sur Internet : « Le Brexit remet-il en question le nouveau système européen des brevets », Marketing-professionnel.fr ; « Enfin une vraie protection du secret des affaires pour les entreprises », latribune.fr
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01 décembre 2020
L'ac­cé­lé­ra­tion de la santé nu­mé­rique et de la té­lé­mé­de­cine dans le con­texte...
La "santé nu­mé­rique" et, no­tam­ment, la té­lé­mé­de­cine, sont des évo­lu­tions pro­met­teuses qui s’ins­tal­laient pro­gres­si­ve­ment dans le pay­sage fran­çais de la santé. Avec la crise sa­ni­taire du Co­vid-19...
02/11/2020
CMS con­seil du groupe Me­diaco Le­vage
Les équipes de CMS en France et en Suisse ont con­seillé le groupe Me­diaco Le­vage dans le cadre de l’ac­qui­si­tion du groupe SE Le­vage.Le groupe SE Le­vage réa­lise, par­tout en France, avec une équipe...
15 septembre 2020
Ré­forme de la loi "anti-ca­deaux" : quelles ac­tions mettre en place avant...
La loi "anti-ca­deaux" a été pro­fon­dé­ment ré­for­mée de­puis l’or­don­nance du 19 jan­vier 2017 mais le dis­po­si­tif est resté in­com­plet et lar­ge­ment inap­pli­cable jusqu’à la pu­bli­ca­tion ré­cente de...
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Lettre Pro­prié­tés in­tel­lec­tuelles | Oc­tobre 2020
Les usages d’In­ter­net sont tou­jours plus nom­breux. En même temps que la so­ciété évo­lue, les nou­velles pra­tiques doi­vent être en­ca­drées : con­te­nus hai­neux, mise à dis­po­si­tion du pu­blic d'œuvres...
12/10/2020
An­nu­la­tion en ap­pel du cer­ti­fi­cat com­plé­men­taire de pro­tec­tion ézé­ti­mibe+sim­vas­ta­tine
Dans une af­faire op­po­sant Merck Sharp & Dohme (MSD) à TEVA, la cour d’ap­pel de Pa­ris a rendu un ar­rêt in­té­res­sant le 25 sep­tembre 2020 con­cer­nant l’ap­pli­ca­tion des ar­ticles 3(a) et 3(c) du rè­gle­ment...
12/10/2020
In­ter­dic­tions pro­vi­soires et pro­por­tion­na­lité en droit des bre­vets
Avant toute con­dam­na­tion au fond, le ti­tu­laire d’un bre­vet peut cher­cher à ob­te­nir des me­sures pro­vi­soires d’in­ter­dic­tion lorsque la con­tre­fa­çon est "vrai­sem­blable" (CPI, art. L. 615-3).La me­sure...
05/10/2020
Dis­po­si­tif "anti-ca­deaux" : pu­bli­ca­tion de la ty­po­lo­gie des avan­tages et...
Le 30 sep­tembre 2020 a été pu­blié au Jour­nal of­fi­ciel l’ar­rêté por­tant sur la ty­po­lo­gie thé­ma­tique des avan­tages oc­troyés et des con­ven­tions con­clues dans le cadre du dis­po­si­tif "anti-ca­deaux".Pour...
23/09/2020
Émis­sion obli­ga­taire de la so­ciété Nor­mandy Ha­dron­the­rapy
La so­ciété Nor­mandy Ha­dron­the­rapy a émis un em­prunt obli­ga­taire à li­bé­ra­tion frac­tion­née d'un mon­tant no­mi­nal to­tal de 48 300 000 eu­ros en juin 2019 et juil­let 2020 au­près d'in­ves­tis­seurs ins­ti­tu­tion­nels...
21/08/2020
Pu­bli­ca­tion de cer­tains seuils re­la­tifs à l’ap­pli­ca­tion du dis­po­si­tif "anti-ca­deaux"
Le dis­po­si­tif "anti-ca­deaux" a été pro­fon­dé­ment re­mo­delé par l’or­don­nance du 19 jan­vier 2017 et la loi n° 2019-774 du 24 juil­let 2019, qui l’a ra­ti­fiée, mais l’en­trée en vi­gueur de la ré­forme...
28/07/2020
Le­gal 500 Pa­ris 2020 : clas­se­ments de notre ca­bi­net d‘avo­cats
L’édi­tion 2020 du guide Le­gal 500 Pa­ris est pa­rue. Nous re­mer­cions tout par­ti­cu­liè­re­ment nos clients pour leur con­fiance !Cette an­née, notre ca­bi­net d’avo­cats est classé dans 20 ex­per­tises :4...
27/07/2020
Lettre Pro­prié­tés in­tel­lec­tuelles | Juil­let 2020
Deux mois après la fin du con­fi­ne­ment et une poig­née de jours après la fin de l’état d’ur­gence sa­ni­taire, dif­fi­cile d’ou­blier que le Co­vid-19 n’a pas dis­paru. Il s’in­vite jusque dans l’ac­tua­lité...