Associé

Jean-Fabrice Brun

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Jean-Fabrice Brun a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2004 et a été coopté associé en 2016. Il co-dirige le département Contentieux & Arbitrage du cabinet.

Il assiste un grand nombre de clients (entreprises, particuliers, Etats et entités publiques) devant les juridictions étatiques dans de nombreux litiges à fort enjeu en matières civile, commerciale et en droit pénal des affaires.

Jean-Fabrice Brun a développé expérience significative dans le domaine de l'arbitrage international. Il a représenté plusieurs groupes internationaux dans des litiges stratégiques des secteurs de l'agro-alimentaire, bancaire, assurance, et du transport aérien.

Publications

Expert Guide to Mandatory Reporting of Criminal offences, contribution pour la France à un CMS Expert Guide, 26 novembre 2025, co-écrit avec Olivier Kuhn et Cécile Rebiffé et Stivian Kostadinov
Usage des données fournies lors d’un audit pré-acquisition : un risque pénal d’abus de confiance et d’escroquerie ?, Option Finance, 8 octobre 2025, co-écrit avec Stivian Kostadinov
Polices fiscales et respect de la vie privée, Revue européenne et internationale de droit fiscal, n° 2025/2, Septembre 2025, co-écrit avec Stivian Kostadinov
Commentaire de l’arrêt Crim., 29 avril 2025 (effets de la fusion sur le champ de l’appel pénal), numéro 24-81.555, Option Finance, 20 juin 2025, co-écrit avec Stivian Kostadinov
Indirect conflict of interest leads to set aside of an ICC award in USD 15bn dispute: the Paris Court of Appeal’s “Opportunity Fund” judgment of 2 May 2024, International Disputes Digest, 16 décembre 2024, co-écrit avec Stivian Kostadinov
Annulation d’une perquisition fiscale : des agents de l’Administration irrégulièrement habilités, Option Finance, 25 septembre 2024, co-écrit avec Stivian Kostadinov
Perquisitions fiscales : européanisation et réflexes à adopter lors des opérations, Option Finance, 1^er septembre 2023, co-écrit avec Stivian Kostadinov et Chloé Adelbrecht-Vignes

Affiliations et fonctions

Membre du Conseil de l'Ordre du Barreau des Hauts-de-Seine (2020-2022)

Formation

MBA – ESSEC (2004)
DESS de droit des affaires – DJCE, Université Paris II - Panthéon-Assas (2001)
I.D.A., Université Paris II - Panthéon-Assas (2000)
Maîtrise de droit des affaires, Université Paris II - Panthéon-Assas (2000)
Licence de droit, Université Paris II - Panthéon-Assas (1999)

Domaines d'activité

Contentieux & arbitrage Droit pénal des affaires Arbitrage international

Secteurs

Assurances

Insights

Couverture mondiale

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