Fiscalité en Afrique
Notre savoir-faire au service de vos opérations stratégiques
À l’heure où les échanges mondiaux s’intensifient et où les investissements se diversifient, l’Afrique s’impose comme un moteur stratégique de la croissance mondiale. Porté par une population jeune et innovante et une digitalisation croissante, le continent africain attire un nombre croissant d’acteurs économiques désireux d’y développer des projets ambitieux et durables. Ses marchés en pleine expansion, ses ressources naturelles stratégiques et son écosystème entrepreneurial en font un territoire d’innovation et d’opportunités.
Face à cette mutation, les systèmes juridiques et fiscaux africains, quel que soit le secteur concerné (infrastructures, énergie, private equity, télécommunications, biens de grande consommation, agro-alimentaire, etc.), connaissent de rapides évolutions. Nos équipes accompagnent des acteurs qui opèrent sur le continent africain ou souhaitent s’y implanter, confrontés à un environnement juridique et fiscal mouvant, en s’appuyant sur une parfaite maîtrise, tant sur le plan stratégique qu’opérationnel.
Une expérience significative du droit et de la fiscalité en Afrique
Avec l’appui des cabinets membres de l’organisation CMS présents sur le continent et de leurs correspondants locaux, nos avocats interviennent aussi bien en matière de fiscalité interne des pays africains, qu’il s’agisse du régime de droit commun, des régimes d’incitation aux investissements ou encore de régimes sectoriels spécifiques, que dans le champ de la fiscalité internationale, notamment pour le traitement des dividendes, intérêts, management fees et autres rémunérations de prestations de services.
Leur expertise couvre également la fiscalité des contrats clés en main, avec une attention particulière aux risques liés à l’établissement stable, à la structuration contractuelle et aux flux financiers. Ils accompagnent par ailleurs leurs clients dans le cadre de transactions complexes (acquisitions, cessions, joint-ventures, restructurations ou fusions) en concevant des solutions de structuration fiscale adaptées tenant compte des dispositifs de plus en plus fréquents d’imposition des plus-values de cession directe ou indirecte des actions.
Ils sont également sollicités pour accompagner les entreprises dans le cadre de contrôles et contentieux fiscaux (stratégies de défense, réponses aux administrations fiscales, procédures amiables, etc.).
Une approche pragmatique et locale
Notre équipe d’avocats dispose d’une connaissance pointue des réglementations en vigueur comme de la pratique, et apporte une assistance constructive, afin de sécuriser techniquement les opérations de ses clients, et d’accompagner efficacement la mise en œuvre de leurs projets.
La solidité et la longévité de ses relations avec les acteurs africains garantissent une approche pragmatique, alliant exigence juridique et compréhension des réalités locales.
Nos avocats spécialisés en Fiscalité en Afrique
Fiscalité en Afrique
Expertise des marchés locaux. Perspective internationale.
Nous délivrons des conseils juridiques résolument tournés vers l'avenir pour vous aider à atteindre vos objectifs et sécuriser vos projets. En combinant notre connaissance des marchés locaux et internationaux, avec des avocats présents dans le monde entier, votre entreprise bénéficie d'une expertise adaptée à ses besoins.
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