CMS conseil d'Airbus Group dans le cadre de la finalisation de sa joint-venture avec Safran

CMS Bureau Francis Lefebvre et CMS Hasche Sigle, les cabinets français et allemand de CMS, ont conseillé Airbus Group dans le cadre de la finalisation de la création de sa joint-venture à 50/50 avec Safran : Airbus Safran Launchers. Cette ultime étape, permettant ainsi à la société de devenir pleinement opérationnelle, représente l'aboutissement d'une initiative stratégique ambitieuse engagée en 2014.

Airbus Safran Launchers, spécialisée dans le domaine des lanceurs spatiaux, aura pour mission principale la conception, production et commercialisation du programme Ariane 6.

Forte d'environ 8400 employés en France et en Allemagne, Airbus Safran Launchers est à la tête d'un groupe d'envergure mondiale constitué de 11 filiales, leaders dans leurs domaines d'activité respectifs : APP, Arianespace, Cilas, Eurockot, Eurocryospace, Europropulsion, Nuclétudes, Pyroalliance, Regulus, Sodern et Starsem.

Pour cette opération, Airbus Group était conseillé sur les aspects fiscaux notamment par CMS avec Edouard Milhac (associé), Agathe d'Aubigny et Rémy Lefebvre de CMS Bureau Francis Lefebvre et Thomas Link (associé) de CMS Hasche Sigle.
Les autres conseils étaient :

Pour Airbus Group

• Clifford Chance sur les aspects corporate/M&A, contrats commerciaux, propriété intellectuelle, immobilier, droit public, banque/finance et droit du travail ;
• Darrois Villey Maillot Brochier en fiscal et corporate/M&A ;
• Cleary Gottlieb Steen & Hamilton sur les aspects antitrust.

Pour Safran

• BDGS en corporate/M&A et sur les aspects antitrust ;
• Jones Day en fiscal, droit du travail, corporate/M&A, droit immobilier et propriété intellectuelle ;
• Fieldfisher sur les aspects environnementaux.

L'Etat français (Agence des participations de l'Etat et Direction générale de l'armement) était par ailleurs conseillé par Bredin Prat.

Pour plus d’informations, contacter

• Nicolas Merigeau, NewCap
  nmerigeau@newcap.fr
  +33 1 44 71 94 98
• CMS Bureau Francis Lefebvre
  Florence Jouffroy, Directeur du Marketing et de la Communication
  Laetitia Mostowski, Responsable de la Communication
  florence.jouffroy@cms-bfl.com, laetitia.mostowski@cms-bfl.com
  +33 1 47 38 40 32 / 40 74