CMS Francis Lefebvre Avocats conseil fiscal du groupe Rubis

CMS Francis Lefebvre Avocats est intervenu en tant que conseil fiscal du groupe Rubis dans le cadre de la prise de participation du fonds I-Squared Capital à hauteur de 45 % dans le capital de la société Rubis Terminal. Cette entrée d’I-Squared Capital s’est accompagnée de la réorganisation du sous-groupe Rubis Terminal, notamment financé par la mise en place d’un financement bancaire arrangé par J.P. Morgan, Crédit Agricole CIB et Société Générale pour un montant de 410.000.000 €, lequel a également permis le refinancement de l’endettement existant de certaines des sociétés du groupe Rubis Terminal.

Rubis Terminal, filiale du groupe Rubis, est un des leaders européens indépendants spécialisé dans la distribution de produits pétroliers et le stockage de produits liquides. Avec 13 dépôts et une capacité de stockage de 3,6 millions de mètres cubes répartie dans 4 pays (France, Pays-Bas, Belgique et Turquie), Rubis Terminal offre à une clientèle industrielle diversifiée des infrastructures de première importance dans le stockage liquide, couvrant une large gamme de produits pétroliers, chimiques et agro-alimentaires.

Pour cette opération, le groupe Rubis était conseillé :

• Sur la structuration et les aspects fiscaux, par CMS Francis Lefebvre Avocats avec Jean-Charles Benois, Philippe Zoubritzky (avocats associés), Alexia Cayrel et Floriane Dienger (avocats) ;
• Sur les aspects juridiques, par DWF avec Pascale Gallien (avocat associé), Vincent Maufront (avocat of counsel), MarieNoëlle Guilpain (avocat) et Valérie Cruet (paralegal) ;
• Sur les aspects financiers, par Société Générale Corporate & Investment Banking (Stéphane Krief, Kevin Debrabant, Sofiane Soster, Baptiste Charoy) et par SPF (StéphanePaul Fridman) ;
• Sur les aspects droit du financement, par White & Case avec Séverin Robillard, Max Turner (avocats associés), Roman Picherak, Guillaume Monnier, Michel Courtois, Imane Bellafqih (avocats) et Linklaters avec Colin Chang (avocat associé).

I-Squared Capital était conseillé par Linklaters et le pool bancaire était accompagné par Latham & Watkins.

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