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Jean-Charles Benois

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Jean-Charles Benois

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T +33 1 47 38 55 00
F +33 1 47 38 56 66
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Espagnol

Jean-Charles Benois intervient tant en matière de fiscalité des entreprises et groupes de sociétés qu’en fiscalité des transactions et Private Equity, notamment dans le cadre de structurations fiscales.

Il intervient également auprès des personnes physiques, actionnaires et dirigeants, dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale.

Jean-Charles a rejoint CMS Francis Lefebvre Avocats en 2012.

Plus Moins

Expérience

  • Chargé de formation auprès de Formation Francis Lefebvre pour le module «Technique fiscale des LBO» (2014 à aujourd’hui)
  • Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton LLP, Paris, France (Janvier 2006-Septembre 2009 et Juillet 2010-2012)
  • Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton LLP, New-York, États-Unis (2009-2010) 
Plus Moins

Formation

  • Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) – Majeure Stratégie Fiscale et Juridique Internationale (2005)
  • DEUG et Licence, Université Paris XI - Paris-Sud, Maîtrise et DESS de droit des affaires et fiscalité, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (2003-2006)
  • EFB – CAPA (2007) 
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Publications

  • Droit d’entrée : un régime fiscal qui réserve encore des surprises, co-auteur - Lettre des baux commerciaux (Octobre 2017)
  • Dernières évolutions normatives et jurisprudentielles en matière de déductibilité des intérêts, co-auteur - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Octobre 2017)
  • Le nom de domaine : actif incorporel et passifs fiscaux - Dalloz IP-IT Droit de la propriété intellectuelle et du numérique (Septembre 2017)
  • Attribution gratuite d’actions : l’administration commente le nouveau régime - Option Finance (Septembre 2017)
  • Fiscalité du mali de fusion: distinguer le vrai du faux, co-auteur - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2017)
  • Activation des holdings et conventions de management fees : entre effets attendus et risques juridiques et fiscaux - EFE (Mai 2017)
  • Fiducie sur titres et distributions de dividendes : dissipation complète des brumes - Option Finance (Avril 2017)
  • Actions gratuites et management packages : du mariage d’amour au mariage de raison - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Mars 2017)
  • Actions gratuites: le choc de complexification - Option Finance (Janvier 2017)
  • Requiem inachevé pour la contribution de 3% sur les distributions - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Décembre 2016)
  • Déduction des charges financières : l’Union européenne place la barre toujours plus haut - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Octobre 2016)
  • Directive ATAD et limitation de la déduction des intérêts : quel délai de transposition pour la France - Option Finance (Juillet 2016)
  • Management fees et SAS : avis de vent favorable - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2016)
  • Pourquoi les clubs deals hôteliers sont une tendance lourde du marché immobilier - Business Immo Hors Série Spécial Hôtellerie (Mai 2016)
  • Exonération partielle d’ISF : l’activité principale peut être bénévole - Les Echos Supplément Patrimoine (Avril 2016)
  • Déduction fiscale des charges financières : vers de nouvelles barrières ? - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Mars 2016)
  • Le régime anti « sous capitalisation » a dix ans : c’est l’heure du bilan ! - Option Finance (Février 2016)
  • Exonération partielle d’ISF pour les mandataires sociaux : l’activité principale peut ne aps être rémunérée - Option Finance (Février 2016)
  • La SLP comme pivot des LBOs : sécurité et opportunités fiscales (in Dossier la société de libre partenariat dans les financements d’acquisition) - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Décembre 2015)
  • Définition de la prépondérance immobilière : de Charybde en Scylla - Option Finance (Novembre 2015)
  • IFUs et états de suivi : un « choc de simplification » peu violent… - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Septembre 2015)
  • Le retour en grâce des actions gratuites - Option Finance (Août 2015)
  • Sous-capitalisation et abus de droit : prémices d’une relation contrariée - Option Finance (Juillet 2015)
  • Contribution de 3% sur les revenus distribués : l’étau européen se resserre - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2015)
  • La fiducie dans les financements structurés : des commentaires administratifs sur la bonne voie - Option Finance (Mai 2015)
  • PV et abattement : le calcul de la durée de détention n’est simple qu’en apparence… - Option Finance (Mai 2015)
  • De nouveaux horizons pour la fiducie après le Budget 2015 - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Mars 2015)
  • Réforme du régime des plus-values : l’Administration lève enfin le voile - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Décembre 2014)
  • Management package : l’employeur pris en sandwich - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2014)
  • Liberté dans la SAS : contrôle concurrence… et contrôle fiscal - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Mars 2014)
  • De l’importance des conventions de sortie d’intégration fiscale - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Janvier 2014)
  • Intérêts d’emprunts : «déduis-moi si tu peux !» - Option Finance (Novembre 2013)
  • Directive AIFM : les impacts fiscaux du «Passeport gestion» - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Septembre 2013)
  • Du bon usage (dès 2013) du Crédit d’Impot Emploi Compétitivité CICE - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2013)
  • Qualification fiscale des management packages : fausse note dans la jurisprudence - Option Finance (Avril 2013) 
  • Le régime fiscal appliqué aux sociétés mères et à leurs filiales - L’Observateur de Bruxelles (Avril 2011)
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Expertises

Flux

Montrer seulement
12/11/2020
CMS, Al­len & Overy, La­tham & Wat­kins, De­groof Pe­ter­cam, EY et Roths­child...
Bio­group a ac­quis le groupe CMA-Me­dina, lea­der de la bio­lo­gie mé­di­cale en Bel­gique.Cette pre­mière ac­qui­si­tion à l’étran­ger per­met­tra à Bio­group de créer un ac­teur eu­ro­péen ayant vo­ca­tion à pour­suivre...
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02/11/2020
CMS con­seil du groupe Ru­bis Ter­mi­nal
Les ca­bi­nets fran­çais et es­pag­nol de CMS sont in­ter­ve­nus en tant que con­seils du groupe Ru­bis Ter­mi­nal dans le cadre de la struc­tu­ra­tion de l’ac­qui­si­tion au­près du groupe Pé­tro­france de la so­ciété...
Communiqué de presse Droit fiscal
10/07/2020
CMS Fran­cis Le­febvre Avo­cats con­seil fis­cal en France de Lu­mi­bird
CMS Fran­cis Le­febvre Avo­cats est in­ter­venu en tant que con­seil fis­cal en France pour le groupe fran­çais Lu­mi­bird, lea­der eu­ro­péen des tech­no­lo­gies la­ser, dans le cadre de l’ac­qui­si­tion de l’en­semble...
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21/05/2020
De l’oxy­gène pour les lo­ca­taires, du sou­tien pour les fon­cières
Afin no­tam­ment d’en­cou­ra­ger les grandes fon­cières à con­tri­buer au sou­tien de l’éco­no­mie en aban­don­nant jusqu’à trois mois de loyers au bé­né­fice des en­tre­prises lo­ca­taires, la deuxième loi...
Publication Covid-19 (Coronavirus)
04/05/2020
CMS Fran­cis Le­febvre Avo­cats con­seil fis­cal du groupe Ru­bis
CMS Fran­cis Le­febvre Avo­cats est in­ter­venu en tant que con­seil fis­cal du groupe Ru­bis dans le cadre de la prise de par­ti­ci­pa­tion du fonds I-Squa­red Ca­pi­tal à hau­teur de 45 % dans le ca­pi­tal de la so­ciété...
Communiqué de presse Droit fiscal
30/01/2020
Com­mis­sions de frais de dos­sier sur oc­troi de cré­dits
Si plu­sieurs dé­ci­sions ré­centes réaf­fir­ment le prin­cipe d’alig­ne­ment des règles fis­cales sur le trai­te­ment comp­table, ce prin­cipe ne s’ap­plique que sous ré­serve de normes fis­cales con­traires...
Actualités Droit fiscal
24/10/2019
Lettre du fi­nan­ce­ment pour les en­tre­prises | Oc­tobre 2019
Nous sommes heu­reux de vous pré­sen­ter le pre­mier nu­méro de F’IN, la lettre du fi­nan­ce­ment pour les en­tre­prises.F’IN, pour qui ? Vous êtes une en­tre­prise ou un fonds d’in­ves­tis­se­ment ? Vous avez...
Newsletters Banque & finance
18/10/2019
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity | Oc­tobre 2019
Le mé­ca­nisme de l’earn-out ap­pa­raît de prime abord aussi simple qu’ef­fi­cace pour par­ve­nir à cé­der une en­tre­prise à sa juste va­leur. me­dium­Cli­quez ici pour ac­cé­der à notre dos­sier dé­dié à...
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17/10/2019
Clause gé­né­rale anti-abus
C'est dans la tor­peur de l'été que l'Ad­mi­nis­tra­tion a pu­blié ses com­men­taires tant at­ten­dus sur la clause gé­né­rale anti-abus (la « CGAA ») en ma­tière d’im­pôt sur les so­cié­tés.Pour rap­pel...
Publication Corporate/Fusions & acquisitions
08/10/2019
Du bon usage de l’acte de fi­du­cie
Utile pour mettre en place des fi­nan­ce­ments in­no­vants, les vé­ri­tables con­sé­quences de l’acte de fi­du­cie sont re­la­ti­ve­ment li­mi­tées pour les em­prun­teurs dès lors que ce­lui qui la con­sent, le cons­ti­tuant...
Publication Financements structurés
01/08/2019
Clause gé­né­rale anti-abus
La por­tée po­ten­tiel­le­ment très large de la CGAA comme les dif­fé­rences ter­mi­no­lo­giques entre les mul­tiples dis­po­si­tifs anti-abus exis­tants (actes vs. mon­tages ; prin­ci­pal vs. ex­clu­sif ; etc.) ap­pe­laient...
Actualités Droit fiscal
08/07/2019
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity | Juil­let 2019
L'ac­qui­si­tion d’une en­tre­prise com­porte tou­jours une part d’in­connu, d’im­prévu et même, pour dire le mot, de risque – mais le risque n’est-il pas con­subs­tan­tiel à la no­tion même d’en­tre­prise ?me­dium­Cli­quez...
Newsletters Corporate/Fusions & acquisitions
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