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Portrait de Jean-Charles Benois

Jean-Charles Benois

Associé

CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92522 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Espagnol

Jean-Charles Benois a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2012 (et a été coopté associé en 2019). Il intervient en droit fiscal, et notamment en matière de fiscalité des groupes ainsi qu’en fiscalité des transactions et Private Equity. Il assiste également les personnes physiques, actionnaires et dirigeants, dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale.

Il accompagne ses clients tant en conseil que dans le cadre de procédures contentieuses et pré-contentieuses.

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Expérience

  • Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton LLP, Paris, France (Janvier 2006-Septembre 2009 et Juillet 2010-2012) et New-York, États-Unis (2009-2010)
  • Chargé de formation auprès de Formation Francis Lefebvre pour le module «Technique fiscale des LBO» (2014 à aujourd’hui)

Opérations significatives

  • Biogroup, Accompagnement fiscal dans le cadre de l’acquisition du groupe Oriade-Noviale, juillet 2021
  • Biogroup, Accompagnement dans le cadre de l’acquisition du groupe belge CMA Medina, novembre 2020
  • Labelys, Accompagnement dans le cadre de la restructuration de l’actionnariat du groupe et de l’acquisition simultanée de la société espagnole Satergraf, janvier 2021
  • Rubis Terminal, Accompagnement fiscal dans le cadre de l’acquisition du groupe espagnol Tepsa, novembre 2020
  • Lumibird, Accompagnement fiscal dans le cadre de l’acquisition des activités laser et ultrasons du groupe australien Ellex Medical, juillet 2020
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Publications

  • « RSE et impôts : la fiscalité n’est pas que question d’argent », avec Johann ROC’H, La lettre des fusions-acquisitions et du private equity, Juin 2021
  • « Publication de fiches pratiques sur le taux d’intérêt intragroupe : le changement dans la continuité », avec Benoît FOUCHER, La lettre des fusions-acquisitions et du private equity, Mars 2021
  • « Les fiches méthodologiques sur les taux d’intérêt intragroupe : vers une sécurité fiscale accrue ? », avec Benoît FOUCHER, Option Finance, Mars 2021
  • « Structuration des financements d’acquisition : panorama des contraintes fiscales à anticiper et des bons réflexes à adopter », avec Jean-Hugues DE LA BERGE et Chloé HERBET, La lettre du financement, Février 2021
  • « De l’oxygène pour les locataires, du soutien pour les foncières : plusieurs aménagements bienvenus en la matière », avec Vincent FORESTIER, Option finance, 4 mai 2020
  • « Commissions de frais de dossier sur octroi de crédit : quand le fiscal chasse le comptable… », Option finance, 20 janvier 2020
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Formation

  • Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) – Programme Grande Ecole – Majeure Stratégie Fiscale et Juridique Internationale (2001-2005)
  • DESS de droit des affaires et fiscalité, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (2005)
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Flux

04/01/2023
Les con­ven­tions de por­tage
Fi­gure im­po­sée de l’in­gé­nie­rie fi­nan­cière, le por­tage est une con­ven­tion par la­quelle un por­teur s’oblige contre ré­mu­né­ra­tion le plus sou­vent à sous­crire ou à ac­qué­rir des droits so­ciaux pour...
13/12/2022
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity | Dé­cembre 2022
Cé­der une en­tre­prise est une opé­ra­tion que l’on iden­ti­fie a priori clai­re­ment du point de vue ju­ri­dique, même si les formes que peut prendre la ces­sion sont en réa­lité as­sez di­verses. On pourra...
18/10/2022
CMS Fran­cis Le­febvre con­seil de La­be­lys Group
CMS Fran­cis Le­febvre est in­ter­venu en tant que con­seil ju­ri­dique et fis­cal de La­be­lys Group dans le cadre du re­fi­nan­ce­ment de sa dette ban­caire. Cette opé­ra­tion se tra­duit no­tam­ment par un al­lon­ge­ment...
10/10/2022
Prix plumes et ca­mé­ras 2022
Les Plumes et Ca­mé­ras de l'éco­no­mie & du droit sont des prix ré­com­pen­sant les meil­leurs ar­ticles et vi­déos croi­sant des en­jeux éco­no­miques et ju­ri­diques.La cé­ré­mo­nie de re­mise des Plumes et Ca­mé­ras...
25/07/2022
CMS Fran­cis Le­febvre con­seil fis­cal du groupe Ru­bis Ter­mi­nal
CMS Fran­cis Le­febvre est in­ter­venu en tant que con­seil fis­cal du groupe Ru­bis Ter­mi­nal dans le cadre du re­fi­nan­ce­ment de sa dette obli­ga­taire émise sur le mar­ché « High Yield » en 2020 pour un mon­tant...
27/06/2022
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Lorsque l’on évoque la dette dans les opé­ra­tions de fu­sion-ac­qui­si­tion, on em­ploie au sin­gu­lier un mot simple (il n’est ques­tion que de de­voir quelque chose), alors que la ques­tion de la dette porte...
07/06/2022
Les fonds d’in­ves­tis­se­ment à l’épreuve de la ré­vo­lu­tion fis­cale in­ter­na­tio­nale...
Le cadre fis­cal in­ter­na­tio­nal n’en fi­nit pas de se réin­ven­ter. Parmi les der­nières évo­lu­tions sig­ni­fi­ca­tives fi­gure la dé­fi­ni­tion d’un en­semble de règles fis­cales vi­sant à mettre en place un...
28/03/2022
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity | Mars 2022
La dé­ma­té­ria­li­sa­tion des opé­ra­tions éco­no­miques n’est pas un phé­no­mène nou­veau. Au Moyen-Age, plu­tôt que de dé­pla­cer phy­si­que­ment des sacs d’écus sur des routes in­fes­tées de bri­gands, les...
27/03/2022
Sig­na­ture élec­tro­nique
Pre­nant acte de l’es­sor de la dé­ma­té­ria­li­sa­tion dans le quo­ti­dien des af­faires et la vie cou­rante, le lé­gis­la­teur fran­çais a, dès 2000, posé un prin­cipe d’équi­va­lence entre l’écrit élec­tro­nique...
09/11/2021
CMS et De­groof Pe­ter­cam con­seils sur l’ac­qui­si­tion par Bio­group du groupe...
Bio­group a ac­quis en juil­let le groupe La­bo­ra­toires Réu­nis Luxem­bourg S.A., en­tre­prise pri­vée fon­dée en 1959 qui em­ploie en­vi­ron 260 per­sonnes et compte plus de 60 centres de prise de sang au Grand-Du­ché...
01/07/2021
RSE et im­pôts
De prime abord, la fis­ca­lité et la res­pon­sa­bi­lité so­cié­tale des en­tre­prises (RSE) peu­vent pa­raître cons­ti­tuer des do­maines éloig­nés, voire an­ti­no­miques. Pour­tant, ces der­niers se re­joig­nent jusqu’à...
21/06/2021
Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity | Juin 2021
Dé­cou­vrez ci-des­sous l'en­semble des ar­ticles de notre Lettre des fu­sions-ac­qui­si­tions et du pri­vate equity de juin 2021. Dos­sier : L’im­pact de la RSE sur les fu­sions-ac­qui­si­tions La RSE s’im­pose...