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Portrait deJean-Charles Benois

Jean-Charles Benois

Associé

Contact
CMS Francis Lefebvre Avocats
2 rue Ancelle
92200 Neuilly-sur-Seine
Cedex
France
Langues Français, Anglais, Espagnol

Jean-Charles Benois a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2012 (et a été coopté associé en 2019). Il intervient en droit fiscal, et notamment en matière de fiscalité des groupes ainsi qu’en fiscalité des transactions et Private Equity. Il assiste également les personnes physiques, actionnaires et dirigeants, dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale.

Il accompagne ses clients tant en conseil que dans le cadre de procédures contentieuses et pré-contentieuses.

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Expérience

  • Cleary, Gottlieb, Steen & Hamilton LLP, Paris, France (Janvier 2006-Septembre 2009 et Juillet 2010-2012) et New-York, États-Unis (2009-2010)
  • Chargé de formation auprès de Formation Francis Lefebvre pour le module «Technique fiscale des LBO» (2014 à aujourd’hui)

Opérations significatives

  • Biogroup, Accompagnement fiscal dans le cadre de l’acquisition du groupe Oriade-Noviale, juillet 2021
  • Biogroup, Accompagnement dans le cadre de l’acquisition du groupe belge CMA Medina, novembre 2020
  • Labelys, Accompagnement dans le cadre de la restructuration de l’actionnariat du groupe et de l’acquisition simultanée de la société espagnole Satergraf, janvier 2021
  • Rubis Terminal, Accompagnement fiscal dans le cadre de l’acquisition du groupe espagnol Tepsa, novembre 2020
  • Lumibird, Accompagnement fiscal dans le cadre de l’acquisition des activités laser et ultrasons du groupe australien Ellex Medical, juillet 2020
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Publications

  • « RSE et impôts : la fiscalité n’est pas que question d’argent », avec Johann ROC’H, La lettre des fusions-acquisitions et du private equity, Juin 2021
  • « Publication de fiches pratiques sur le taux d’intérêt intragroupe : le changement dans la continuité », avec Benoît FOUCHER, La lettre des fusions-acquisitions et du private equity, Mars 2021
  • « Les fiches méthodologiques sur les taux d’intérêt intragroupe : vers une sécurité fiscale accrue ? », avec Benoît FOUCHER, Option Finance, Mars 2021
  • « Structuration des financements d’acquisition : panorama des contraintes fiscales à anticiper et des bons réflexes à adopter », avec Jean-Hugues DE LA BERGE et Chloé HERBET, La lettre du financement, Février 2021
  • « De l’oxygène pour les locataires, du soutien pour les foncières : plusieurs aménagements bienvenus en la matière », avec Vincent FORESTIER, Option finance, 4 mai 2020
  • « Commissions de frais de dossier sur octroi de crédit : quand le fiscal chasse le comptable… », Option finance, 20 janvier 2020
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Formation

  • Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) – Programme Grande Ecole – Majeure Stratégie Fiscale et Juridique Internationale (2001-2005)
  • DESS de droit des affaires et fiscalité, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (2005)
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