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Jean-Charles Benois
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Jean-Charles Benois

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Jean-Charles Benois a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2012 (et a été coopté associé en 2019). Il intervient en droit fiscal, et notamment en matière de fiscalité des groupes ainsi qu’en fiscalité des transactions et Private Equity. Il assiste également les personnes physiques, actionnaires et dirigeants, dans le cadre de leur fiscalité personnelle et patrimoniale.

Il accompagne ses clients tant en conseil que dans le cadre de procédures contentieuses et pré-contentieuses.

Awards & Recognitions
01 –
  • Citation
    Tax | Band 5
    Chambers 2025
  • Citation
    Chambers & Partners 2025 : Band 5
    Chambers & Partners 2025
  • Citation
    Legal 500, 2024 : Key partner
    Legal 500, 2024
  • Citation
    Tax | Up and Coming
    Chambers Europe 2024
  • Citation
    Tax | Up and Coming
    Chambers Europe 2023
  • Citation
    Best Lawyer, Tax Law
    Since 2022

Expérience

Opérations significatives

  • Neoen, Accompagnement juridique et fiscal du management dans le cadre de l’acquisition d’un bloc de contrôle par le fonds Brookfield puis du lancement d’une offre publique d’acquisition simplifiée, décembre 2024 – mars 2025
  • Groupe Tepsa, Accompagnement fiscal dans le cadre de la montée au capital du fonds I-Square par le rachat de la participation majoritaire détenue par Rubis SCA dans RT Invest, octobre 2024
  • Labelys, Accompagnement dans le cadre de la restructuration de l’actionnariat du groupe et de l’acquisition simultanée des sociétés Etiquel (Portugal), Perruccio (Italie) et ETPA SPA (Grèce), juin-juillet 2024
  • Groupe Landanger, Accompagnement du groupe Crédit Agricole (IDIA Capital Investissement et Carvest) et BNP Paribas Développement dans la réorganisation du capital du groupe Landanger, juin 2024
  • Groupe SII, Accompagnement juridique et fiscal des actionnaires du groupe dans le cadre de la négociation de l’entrée de Blackstone Tactical Opportunities au capital du groupe puis du lancement d’une offre publique d’acquisition simplifiée, suivi du retrait obligatoire de la cible (SII), décembre 2023 – mars 2024

Publications

  • L’intelligence artificielle en matière fiscale : amour fou ou mariage de raison ? – Co-auteur : Amélie RETUREAU – Option Finance (Novembre 2024)
  • BSPCE avec décote : un mécanisme d’attraction et de rétention des talents à l’efficacité renforcée – Co-auteur : Alexa CAYREL – Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2024)
  • Numéro spécial : Pilier 2, imposition minimale des groupes – Numéro collectif – Feuillet rapide fiscal n°7/24
  •   Jurisprudence : refus d’application du régime mère-fille à une distribution provenant d’un « partnership » écossais – Co-auteur : Matias LABE – Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Décembre 2023)
  •   Défaut d’autorisation d’un tiers, valorisation et incidences fiscales – Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2023)
  • En fiscalité, un maintien durable au capital est souvent profitable… avec des exceptions ! – Co-auteur : Alexia CAYREL - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Avril 2023)
  • Les conventions de potage : souplesse contractuelle et prudence fiscale – Co-auteur : David MANTIENNE – Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Décembre 2022)
  • Le contrôle en matière fiscale : vers un rapprochement entre droit fiscal et droit commercial – Co-auteur : Thomas LOUVEL – Option Finance (Septembre 2022)
  •  Les fonds d’investissement à l’épreuve de la révolution fiscale internationale de Pilier II – Co-auteur : Thomas LOUVEL – Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Juin 2022)
  • Signature électronique : dématérialisation des actes et matérialisation de certaines problématiques juridiques et fiscales – Co-auteur : Virginie CORBET-PICARD - Lettre des Fusions-Acquisitions et du Private Equity (Mars 2022)
     

Formation

  • Ecole des Hautes Etudes Commerciales (HEC) – Programme Grande Ecole – Majeure Stratégie Fiscale et Juridique Internationale (2001-2005)
  • DESS de droit des affaires et fiscalité, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (2005)
Domaines d'activité
Droit fiscal Fiscalité des fusions-acquisitions et private equity Fiscalité nationale et internationale des entreprises Fiscalité immobilière Contrôle, contentieux et droit pénal fiscal

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