CMS Francis Lefebvre a conseillé la BPI, la BRED et le CIC dans le cadre du financement de 60 M€ du groupe Rubis Photosol destiné à la construction et au développement d’un portefeuille de 8 parcs photovoltaïques de 67 MW incluant ses deux premiers corporate PPA conclus avec le groupe Leroy Merlin.
Rubis Photosol est un producteur d’électricité spécialisé dans les grandes installations de centrales au sol ou ombrières. Depuis sa fondation en 2008, le groupe se classe parmi les 5 leaders de la production d’énergie solaire en France, avec 421 MW sur ses 91 installations en service et 437 MW en construction.
Avec des puissances unitaires allant de 2 à 20 MW, le portefeuille financé représente une production annuelle de 84 GWhs d’électricité 100% renouvelable et permet de couvrir la consommation annuelle d’environ 38.200 personnes par an, hors chauffage.
Dans le cadre de cette opération, CMS Francis Lefebvre était en charge de l’audit juridique pour le compte de la BPI, de la BRED et du CIC.
L’équipe de CMS Francis Lefebvre était composée de Céline Cloché-Dubois, avocat associé en charge de la pratique Energies Renouvelables, Chiara Corrasco, avocate, d’Audrey Pichon-Varesio, avocate et d’Antoine Guyomard, avocat.
Les banques prêteuses étaient également conseillées par De Gaulle Fleurance & Associés sur la documentation du financement bancaire.
