Home / Actualités / Kit BSPCE Galion dédié aux start-up

Kit BSPCE Galion dédié aux start-up

Notre cabinet d'avocats participe à la création du kit BSPCE Galion

23/03/2018

The Galion Project, think tank des entrepreneurs de la French Tech en hypercroissance a lancé mercredi 21 mars 2018 un nouvel outil à la disposition des start-up : le kit BSPCE Galion. Il réaffirme ainsi son rôle d’accompagnement des entrepreneurs et défend une vision de l’entreprise comme une aventure partagée.

CMS Francis Lefebvre Avocats, représenté par Philippe Gosset et Alexandre Morel, et le cabinet Jones Day ont élaboré ce kit en partenariat avec plusieurs membres du Galion Project.

Bons de souscription d’actions attribués gratuitement par les start-up à leurs employés, les BSPCE – ou bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise – permettent aux entrepreneurs d’ouvrir une partie de leur capital à leurs employés, et de les faire ainsi participer à la réussite de l’entreprise.

Un kit complet pour guider les entrepreneurs

Véritable outil pédagogique, ce kit a pour objectif d’apporter des réponses aux problèmes pratiques rencontrés par les entrepreneurs lors de la mise en place de plans de BSPCE. Il propose une documentation de référence, tant pour les start-up que pour les fonds de capital-risque et leurs conseils. Il se compose d’une note explicative rédigée par Jean-Baptiste Rudelle, co-fondateur de Criteo et Less, ainsi que d’une documentation juridique complète (plan d’attribution de BSPCE, mini-pacte d’actionnaires et notice fiscale).

Un outil pour attirer et fidéliser les meilleurs talents

« The Galion Project défend ainsi une vision de l’entreprise comme une aventure collective, dont la réussite dépend de chacun et doit être partagée par tous. Nous sommes convaincus de l’efficacité d’un tel outil en termes d’attractivité, de fidélisation et de motivation des collaborateurs, notamment dans la compétition avec les grands groupes pour les talents » commente Agathe Wautier, co-fondatrice et CEO du think tank.

Selon Jean-Baptiste Rudelle, « la mise en place des BSPCE chez Criteo a été un facteur clé de succès. Cela nous a permis de recruter des talents qu’on n’aurait jamais pu attirer sinon ».

Le kit BSPCE Galion répond aux problématiques juridiques, mais aborde aussi des questions telles que : quel pourcentage du capital prévoir pour les BSPCE ? Faut-il en attribuer à tous ? Comment les répartir ? Quels garde-fous pour garantir une gestion simple des BSPCE, en cas de départ du salarié ou de rachat de l’entreprise ?

Pour télécharger le kit BCPCE Galion, rendez-vous sur le site de The Galion Project.


En savoir plus sur notre cabinet d'avocats :

Notre cabinet d'avocats est l'un des principaux cabinets d'avocats d'affaires internationaux. Nous sommes membre du réseau international CMS, implanté dans plus de 40 pays. Notre enracinement local, notre positionnement unique et notre expertise reconnue nous permettent de fournir des solutions innovantes et à haute valeur ajoutée dans tous les domaines du droit.

cabinet avocats CMS en France

A propos de notre cabinet d’avocats

start-up 330x220

FabLaw, l’offre de notre cabinet d’avocats pour les start-up

equip 330x220

equiP, le programme international CMS pour les start-up

Avocats

Philippe Gosset
Philippe Gosset
Counsel
Paris
La photo de Alexandre Morel
Alexandre Morel
Associé
Paris