Nouveau responsable de la doctrine fiscale pour CMS Bureau Francis Lefebvre

Daniel Gutmann, avocat associé en fiscalité de CMS Bureau Francis Lefebvre vient d’être nommé responsable de la doctrine fiscale du cabinet. Ce poste était occupé depuis 1991 par Jean-Yves Mercier qui prend sa retraite au 30 septembre prochain.

Daniel Gutmann, 44 ans, a rejoint le département de doctrine fiscale de CMS Bureau Francis Lefebvre en qualité de Of Counsel en 2007. Il a été coopté associé en 2011.

Diplômé de HEC (1990), il est titulaire d’un doctorat de droit privé (1996) et agrégé de droit privé (1997). Il est Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université de Paris I) où il enseigne le droit fiscal interne, international, européen et comparé. Trilingue, Daniel Gutmann assure également des cours, en anglais et en italien, à l'invitation d’universités étrangères.
En 2010, il a été membre du Groupe de travail constitué par la Cour des comptes sur la fiscalité franco-allemande. Précédemment, il avait été Conseil au Département juridique du Fonds monétaire international (2006) et membre, en 2005, du groupe d'experts de la Commission Européenne sur la question de l'articulation entre conventions fiscales et droit de l’Union européenne.

Auteur d’un ouvrage de droit fiscal des affaires couronné par le Conseil constitutionnel et le Club des juristes (Lextenso, 4e éd. 2013), il écrit régulièrement dans des publications techniques et la presse économique. Membre du Cercle des Fiscalistes, il est également expert fiscal pour le Club des Juristes, membre du comité scientifique du Groupement français de l’IFA (International Fiscal Association) et membre du groupe de travail « Politique et techniques fiscales européennes » constitué par le MEDEF.

A propos du département de doctrine fiscale de CMS Bureau Francis Lefebvre

Créé dans les années 50, ce département a pour fonctions principales d’analyser les évolutions de la réglementation fiscale et de contribuer à l’élaboration des positions du cabinet sur les questions techniques les plus complexes. Il est en relation permanente avec l'administration fiscale, les autres autorités publiques françaises et européennes, les instances représentatives des entreprises et le milieu universitaire.

Daniel Gutmann  co-animera ce département avec deux associés, Elisabeth Ashworth, dont l’activité dominante porte sur la TVA, et Stéphane Austry, spécialisé dans les grands contentieux fiscaux. Quatre autres avocats composent l’équipe.