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CMS Guide to Equity Markets in Europe

25/11/2011

CMS, réseau leader de conseil juridique et fiscal en Europe dont CMS Bureau Francis Lefebvre est membre, publie la deuxième édition du CMS Guide to Equity Markets in Europe.

Ce guide pratique se propose de guider les différents acteurs concernés dans la détermination du marché financier le mieux à même de répondre à leurs attentes, au regard des spécificités de leur société.

CMS Guide to Equity Markets in Europe recense d’abord tous les textes d’origine communautaire qui ont notamment pour objectif d’harmoniser les règles relatives aux marchés européens règlementés (Directive Abus de Marché ; Directive Prospectus ; Directive Transparence ; …). Il fait ensuite un état précis et actualisé des différentes règles qui encadrent les plus importants marchés financiers d’Europe, place financière par place financière (Amsterdam ; Bruxelles ; Francfort ; Londres ; Milan ; Paris ; …) , qu’il s’agisse des critères d’admission à la cotation sur ces marchés en cas de demande d’une première cotation, ou des obligations mises à la charge des émetteurs tout au long de la période durant laquelle leurs titres seront admis aux négociations.

Ainsi, concernant spécifiquement la place de Paris, le CMS Guide to Equity Markets in Europe expose les critères d’admission aux négociations, tant sur le marché règlementé français qu’est NYSE Euronext Paris, que sur le marché organisé NYSE Alternext Paris et sur le Marché Libre OTC (forme de la société ; capital minimum exigé ; information financière requise ; langues acceptées pour le prospectus ; …).

Enfin, il synthétise les obligations dont sont redevables les sociétés qui auront vu leurs titres admis aux négociations sur ces marchés français (relations avec les actionnaires ; publicité de l’information financière ; …).

Nota bene : 
Le guide (154 pages) présente sous forme de synthèse, pays par pays, dont la France, les contextes respectifs en vigueur. Chaque fiche a été rédigée par des experts de CMS implantés dans le pays concernés. Les pays couverts sont : l’Autriche, la Belgique, la République Tchèque, la France, l’Allemagne, la Hongrie, l’Italie, les Pays Bas, la Pologne, la Russie, l’Espagne, la Suisse et le Royaume-Uni.

Pour plus d’information merci de contacter : Jacques Isnard, Alain Couret ou Bruno Zabala.

Publication
CMS Guide to Equity Markets in Europe
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Auteurs

Alain Couret
Bruno Zabala