Blockchain et titres financiers : évolution ou révolution ?

Le cabinet organise le 27 septembre 2017 une conférence consacrée aux enjeux liés à la « blockchénisation » des services financiers.

Cette conférence permettra de mettre en lumière les enjeux stratégiques, opérationnels et réglementaires de la blockchain appliquée aux services financiers.
A cette occasion les pouvoirs publics français présenteront le projet de réforme pour la modernisation de la représentation et de la transmission des titres financiers au travers des registres électroniques partagés (Distributed Ledger Technology ou DLT) initié dans le cadre de l’article 120 de la loi Sapin II. Un focus sera également proposé sur les initiatives au plan européen (consultation de la Commission européenne sur les Fintechs) et international.

Cette conférence permettra aussi de rendre compte de l’expérience des acteurs (opérateurs de plates-formes, asset servicers, représentants du buy-side et des sociétés non cotées) et des praticiens de diverses disciplines du cabinet (nouvelles technologies et protection des données personnelles, regulatory services financiers et marchés de capitaux) sur des questions où leurs compétences combinées sont régulièrement sollicitées.

Points abordés

• Projet de réforme pour le recours aux DLT (Distributed Ledger Technology) pour les titres financiers non cotés et les minibons en France et tour d’horizon des initiatives européennes et internationales en cours.
• Gouvernance publique/privée des blockchains.
• Expression de besoin des émetteurs et des investisseurs et business models autour de la tenue de registres des titres financiers et du crowdequity/crowdsales.
• Questions d’actualité autour de la stratégie de régulation des DLT (Distributed Ledger Technology) :
  - Hard law ;
  - Soft law ;
  - statut juridique et réglementaire des DLT et des opérateurs.
• Cartographie des risques opérationnels et réglementaires (AML, CRM, licences d’utilisation, cybersécurité, ordres de mouvement et règlement espèces de la transaction, etc.).
• Protection des données personnelles et jurisprudence récente sur l’anonymisation et le droit à l’oubli.

Intervenants

Avec l'aimable participation de :

• Benoît Bazzocchi, CEO, Smart Angels
• Jean Devambez, Global Head of Products and Clients Solutions- AFS, BNP Paribas Securities Services
• Pierre Davoust, CEO, Setl France
• Muriel Faure, Senior Advisor, J. de Demanldox Gestion, co-présidente de la Commission Recherche et Innovations de l’AFG
• Nadia Filali, directrice des Programmes Blockchain & Pilote de LaBChain, Caisse des Dépôts
• Franck Guiader, Head of Fintech, Innovation & Competitiveness, Autorité des marchés financiers
• Pierre Paperon, Blockchain & innovations digitales entrepreneur, fondateur de Solid
• Sébastien Seailles, ESES Head of Products, Euroclear France
• Olivier Taille, responsable projets, Natixis Asset Management
• Carole Vachet, adjointe au chef du Bureau Epargne et Marchés Financiers, Direction générale du Trésor

Et les avocats de CMS Bureau Francis Lefebvre :

• Jérôme Sutour, avocat associé, département Regulatory Services Financiers
• Karima Lachgar, Head of Market Intelligence & Regulatory Watch, département Regulatory Services Financiers
• Anne-Laure Villedieu, avocat associé, département IP/IT