Financement de Projet

Notre équipe Financement de Projet intervient dans le domaine de l’énergie, des infrastructures et des télécommunications, aussi bien dans la structuration juridique et financière des opérations de financement que dans la rédaction et la négociation de la documentation spécifique à ce type d’opération (contrats de crédits, accords intercréanciers, accords directs, sûretés et garanties, etc.).

L’équipe Financement de Projet conseille ainsi une grande variété de clients en France et à l’étranger et intervient pour le compte de sponsors industriels, de fonds d’investissements ou de banques dans le cadre d’opérations de financements bancaires, de financements obligataires, de partenariats public-privé et de concessions de service public.

L’équipe composée de deux avocats dispose d'une expérience significative dans la mise en place de financements de projets par le biais d’outils variés : dette senior, financement participatif, produits dérivés et ce dans le cadre de transactions complexes impliquant des projets greenfield ») ou brownfield. Elle dispose également d’une forte expérience en financement d’actifs et en financement immobilier.

Nos avocats en Financement de Projet font partie du département Banque & Finance comprenant une trentaine d’avocats pluridisciplinaires intervenant dans les spécialités suivantes : marché de capitaux, services bancaires et financiers, titrisation, financements structurés et financement de projet.

Notre équipe accompagne régulièrement des banques et institutions financières, des entités publiques et des sponsors dans le cadre de la réalisation de projets d'infrastructures publiques dans le secteur des transports, des communications, de l’eau, de l’assainissement des déchets, de l’énergie et de la biomasse. Elle dispose d’une expérience solide en financement de bâtiments administratifs (prisons, hôpitaux, écoles et universités, etc.), et est récemment intervenue dans le projet de rénovation de la Gare du Nord à Paris.

Nous nous appuyons sur la synergie qui caractérise le cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats pour vous accompagner sur tous les aspects de vos transactions. Pour cela, l’équipe coopère étroitement avec d’autres spécialistes du cabinet lorsque cela s’avère nécessaire afin de vous offrir assistance et conseil en droit public des affaires, en droit de l’environnement et de l’urbanisme, en droit des sociétés ou encore en droit fiscal.

Pour toutes les problématiques liées à l’énergie et aux infrastructures publiques, nous travaillons en étroite collaboration avec des avocats publicistes ou spécialisés dans les énergies renouvelables reconnus. Grâce à cette synergie, le cabinet peut accompagner ses clients aussi bien dans les phases de passation, de négociation et d'exécution de contrats publics (concessions, marchés publics, partenariats public-privé), que dans la mise en place du financement qui en résulte.

Nous conseillons nos clients sur la structuration envisagée pour le financement de leur projet en prenant toujours en compte les caractéristiques et spécificités de l’opération, tout en anticipant leurs besoins ou problématiques futurs.

C’est dans cette même approche, et en gardant toujours les intérêts de nos clients à cœur, que nous vous accompagnons tout au long de la négociation des documents de financement, et ce jusqu’à leur signature. Nous assurons un suivi des transactions même au-delà du closing financier et restons disponibles pour répondre à toute interrogation ou problématique qui pourrait survenir après la mise en place du financement, quel que soit son degré de complexité, dans une optique de pérennisation.

Enfin, nous vous conseillons en cas de besoin sur des problématiques de refinancement, de réalisation de sûretés, de renégociation de dettes financières ou de privatisation.