Financement de projet

Notre équipe Financement de Projet, spécialisée dans les opérations de financement dans les secteurs des infrastructures, de l’énergie, des ressources naturelles et des télécommunications, vous accompagne à chaque étape de votre projet, en France et à l’international.

Nos compétences en financement de projet

Notre équipe dispose d'une expérience significative dans la mise en place de financements de projets par le biais d’outils variés : financement bancaire ou obligataire, dette senior, financement participatif, produits dérivés et ce dans le cadre de transactions complexes impliquant des projets greenfield ou brownfield. Elle dispose également d’une forte expérience en financement d’actifs et en financement immobilier.

Un accompagnement complet et inscrit dans le temps

Nous vous accompagnons tout au long de la mise en place du financement envisagé :

• structuration et montage du financement ;
• négociation des term sheets de financement avec l’ensemble des parties ;
• rédaction ou revue des contrats de crédits ;
• revue des documents de projet ;
• rédaction ou revue des documents de sûretés garantissant les crédits (garanties bancaires à première demande, actes de cautionnement, nantissements de créances, de comptes bancaires ou de comptes titres, cessions de créances Dailly, gages de meubles, gages de stocks, accords directs, etc.) ;
• suivi/collecte des conditions préalables (CPs) à la signature ou à la mise à disposition des crédits ;
• organisation du closing financier et de la signature des documents ;
• formalités post-closing ;
• conseils relatifs à la réglementation applicable (droit public, droit de l’énergie, et autres réglementations spécifiques) ;
• réalisation de sûretés, le cas échéant ; ou
• refinancement.

Une offre multisectorielle appuyée par une approche pluridisciplinaire

Nous conseillons aussi bien les prêteurs que les emprunteurs ou leurs sponsors et ce dans des secteurs d’activités très variés :

	transports (infrastructures et matériel roulant) ;		bâtiments administratifs (hôpitaux, prisons, écoles et universités, etc.) ;
	communications électroniques et télécoms ;		eau, assainissement et déchets ; et
	énergies renouvelables et classiques, biomasse.

A ce titre, nous intervenons auprès d’une clientèle variée :

• sponsors industriels et entreprises de services publics, consortiums, joint ventures et sociétés de projet ;
• fonds d'investissements ;
• entités publiques telles que les établissement publics, autorités régionales et municipalités ;
• institutions financières : banques commerciales et d’investissement, institutions financières internationales, agences de développement et organismes de crédit-export, etc.

Grâce à la pluridisciplinarité reconnue de notre cabinet, nous pouvons nous appuyer sur l’expérience des autres équipes, afin d’offrir à nos clients une gamme complète de prestations de conseils couvrant tous les aspects de la transaction. Nous travaillons notamment en étroite collaboration avec les équipes de droit public, de droit de l’énergie, de l’environnement ou encore de droit des sociétés, afin de vous garantir une grande réactivité.

A l’échelle internationale, en tant que membre du réseau CMS, nous travaillons avec plus de 4 800 avocats présents dans plus de 40 pays afin de vous garantir une parfaite coordination de votre projet partout dans le monde.

Notre équipe dédiée au financement de projet

Notre équipe se compose de deux avocats expérimentés dans le domaine du financement des infrastructures, de l’énergie et des télécoms évoluant au sein de l’équipe Banque & Finance.

L’équipe est animée par Geoffrey Levesque, spécialiste du droit bancaire et financier, qui a rejoint le cabinet en 2018 après plusieurs expériences au sein de cabinets d’avocats internationaux.

Geoffrey Levesque, avocat counsel

Sadri Desenne-Djoudi, avocat