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Benoît Foucher a rejoint CMS Francis Lefebvre en 2006 et a été coopté associé en 2023.

Il intervient en matière de droit fiscal et conseille régulièrement des banques françaises et internationales sur les aspects fiscaux de leurs activités de financements d’actifs, de financements structurés ou encore la structuration de leurs activités de trading.

Il conseille également des assets managers sur la fiscalité des fonds d’investissement.

Au-delà de son activité de conseil, Benoît Foucher intervient régulièrement sur des contrôles et des contentieux fiscaux intéressant les banques, notamment sur des problématiques de place ou de grandes entreprises, pour leurs structures financières.

Trompettiste amateur, Benoît Foucher est par ailleurs un expert reconnu des trompettes Aubertin sur lesquelles il a écrit plusieurs études dans des publications spécialisées.

Awards & Recognitions
01
  • Award
    Tax Law - Best Lawyer since 2023
    Best Lawyers

Publications

  • Feuillet Rapide « Spécial Pilier 2 », Editions Lefebvre-Dalloz (09/02/2024) 
  • Bénéficiaire effectif et retenue à la source sur les dividendes : quels enseignements tirer de la décision FBF ?, Revue de Droit Fiscal (Octobre 2024) 
  • Dans le silence de la loi, la condition de bénéficiaire effectif n'existe pas, Feuillet Rapide (Janvier 2024) 
  • L’office du juge de l’impôt au travers de quelques décisions récentes, Feuillet Rapide 37/22 
  • Les crédits d'impôt forfaitaires constituent-ils un revenu imposable ? À propos de la décision HSBC du Conseil d'État, Revue de droit fiscal 2022, 285 
  • Les conventions de trésorerie en période de taux négatifs, Feuillet Rapide (Octobre 2022) 
  • Institution prétorienne d'un transfert de titres en dehors du mécanisme légal, Feuillet Rapide (Janvier 2022)

Affiliations et fonctions

  • Membre de l'International Fiscal Association (IFA)
  • Membre de l'Institut des Avocats Conseils Fiscaux (IACF)
  • Association des collectionneurs d'instruments de musique à vent (ACIMV)

Formation

  • DEA de droit fiscal, Université Paris I - Panthéon-Sorbonne (2004)
  • DESS de droit des affaires, Université Paris Dauphine (2003)
  • Maîtrise de gestion mention droit des affaires internationales, Université Paris Dauphine (2002)
  • Maîtrise de droit des affaires, Université Bretagne Sud (2002)

Plus d'informations

  • Preuve de la normalité d’un taux d’intérêt et référentiel obligataire: bientôt du nouveau!

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